escape game «Vernissage macabre Clauses Exemplaires

escape game «Vernissage macabre. L’accès dU CLient à l’escape game «Vernissage macabre» s’effectue exclusivement après une réservation en ligne sur Le Site, à l’adresse xxxxx://xxx.xx-xxxxxx-xxxxxx.xx/xxxxxxx/xxxxxxxxxxx-xxxxxx-xxxx/. Cette réservation est effectuée pour une date et un créneau horaire précis et n’est valable que pour la date et le créneau horaire choisis. elle s’effectue dans la limite des places disponibles. Ces places disponibles sont actualisées en temps réel sur Le Site. La réservation sera considérée comme ferme et définitive après le paiement en ligne dU CLient et la réception par celui-ci d’un mail de ConFirmation de Commande.
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escape game «Vernissage macabre. Selon l’article L.221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les activités de loisirs devant être réalisées à une date ou à une période déterminée. toutefois, Le SQUare indoor proposera au CLient soit de lui envoyer un bon cadeau d’une valeur équivalente ; soit de le rembourser de 50 du montant de sa Commande, si l’annulation est communiquée plus de 48h avant la date choisie. aucun remboursement, total ou partiel, ne pourra être exigé par Le CLient en cas d’annulation survenant moins de 48h avant la session.
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escape game «Vernissage macabre. Une partie d’escape game est prévue pour des groupes de 2 à 6 personnes et pour une durée de 1h, sauf si ledit groupe résout l’énigme avant. Les groupes doivent se présenter au SQUare indoor au plus tard 15 minutes avant l’heure de début de la partie. La partie n’est pour l’instant disponible qu’en français. tout enregistrement sonore, vidéo ou photo de la part dU CLient est strictement interdit, de façon à conserver l’intérêt et la confidentialité du jeu. Le SQUare indoor pourra, le cas échéant, engager des poursuites à l’encontre dU CLient contrevenant. malgré son nom, l’escape game «Vernissage macabre», reste accessible au plus grand nombre. Selon la sensibilité des CLientS, quelques «surprises» pouvant faire sursauter ou certains éléments de décor ensanglantés pourront ne pas convenir. Le SQUare indoor déconseille donc cet escape game aux personnes cardiaques et aux personnes sensibles à la vue du sang. Une phase de la partie nécessite en outre d’être capable de se baisser, ramper et se relever. Le SQUare indoor invite tout CLient ne pouvant pas réaliser ce mouvement à en informer Le SQUare indoor au moins 72h ouvrées avant, de façon à rendre accessible cette phase de jeu.
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  • Entrée en vigueur 1. Chacun des Etats contractants notifiera à l'autre l'accomplissement des procédures requises en ce qui le concerne pour la mise en vigueur de la présente Convention. Celle-ci entrera en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant le jour de réception de la dernière de ces notifications.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Transport Il est précisé que l’Hôtel n’assure en principe aucune prestation liée au transport des Participants. Il ne pourra donc en aucun cas être tenu responsable des problèmes et conséquences liés au transport des Participants (retard, annulation, etc.).

  • Période d’essai Article 5

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Résiliation pour faute 19.3.3Blocage préalable Nordnet peut suspendre tout ou partie de la mise à disposition de l’Offre et de l’exécution du Contrat, ou des actions accessibles ou réalisables à partir de votre Espace Client, conformément aux conditions fixées à l’article 17 « Blocage » et cas prévus au sein des Conditions Contractuelles, ou le cas échéant procéder directement à la résiliation du Contrat. 19.3.4Résiliation Par dérogation aux articles 1217 à 1231 du Code civil, le Client comme Xxxxxxx conviennent de sanctionner toute inexécution ou mauvaise exécution de leurs obligations contractuelles de la manière définie ci-après, et renoncent en toute hypothèse à réaliser par elles-mêmes ou à solliciter l’exécution forcée en nature de la prestation de Nordnet, à solliciter une réduction du prix ou à solliciter la restitution des prestations et contreparties fournies, sous réserve des dispositions de l’article 21 « Responsabilité ». Dans ce cas, la partie qui souhaite procéder à la résiliation du Contrat pour faute de l’autre partie devra : • Mettre la partie défaillante en demeure de respecter ses engagements, par courrier (cf. article 23 « Notifications »), • Envoyer un second courrier pour notifier la résiliation à l’expiration d’un délai de trente (30) jours à compter de la date d’émission du précédent, si l'autre partie ne s'est pas conformée à ses obligations dans ce délai. Le Contrat sera résilié de plein droit à réception de cet envoi. La résiliation prenant effet à la date de réception ou de première présentation du courrier. Toutefois, dans le cas où la nature des engagements non respectés rendrait impossible pour la partie défaillante de remédier à son manquement (exemple : résiliation d’une licence sur demande de l’éditeur d’un logiciel, du fait d’un manquement aux obligations contractuelles issues de la licence), et sous réserve d’en justifier, l'autre partie pourra résilier le Contrat de plein droit immédiatement après la constatation du manquement, par envoi d'un courrier faisant état de sa volonté d’invoquer le bénéfice de la présente clause. En cas de non-conformité avec le contrat ou de défaut de fourniture d'un des éléments de l'offre groupée, le consommateur a le droit de résilier le contrat en ce qui concerne tous les éléments de l'offre groupée qui s’entend de services et d’équipements terminaux comprenant au moins un service d’accès à l’Internet ou un service de communication interpersonnelle fondé sur la numérotation accessible au public.

  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Etat des lieux Pour des locations, un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.