Common use of Exclusions générales Clause in Contracts

Exclusions générales. Nous ne pouvons intervenir lorsque vos demandes sont consécu- tives : - à une guerre civile ou étrangère, des émeutes, des mouvements populaires, des actes de terrorisme, - à votre participation volontaire à des émeutes ou grèves, rixes ou voies de fait, - à la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation prove- nant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioacti- vité, - à l’usage de médicaments, de drogues, de stupéfiants et produits assimilés non ordonnés médicalement, et de l’usage abusif d’alcool, - à un acte intentionnel de votre part ou d’un acte dolosif, d’une ten- tative de suicide ou suicide, - les conséquences des incidents survenus au cours d’épreuves, courses, ou compétitions motorisées (ou leurs essais), soumises par la réglementation en vigueur à l’autorisation préalable des pou- voirs publics, lorsque vous y participez en tant que concurrent, ou au cours d’essais sur circuit soumis à homologation préalable des pouvoirs publics, et ce, même si vous utilisez votre propre véhicule. - aux sinistres survenus dans les pays exclus de la garantie de la convention d’assistance ou en dehors des dates de validité de ga- rantie, et notamment au delà de la durée de déplacement prévu à l’Etranger. Sont également exclus : - les frais engagés sans notre accord, ou non expressément prévus par les présentes dispositions générales, - les frais non justifiés par des documents originaux, - les frais de franchise non rachetable en cas de location de véhicule, - les frais de carburant et de péage, - les frais de douane, - les frais de restauration. - les sinistres à domicile consécutifs à une négligence grave ou à un défaut d’entretien ainsi que les frais d’entretien et de réparation y afférent. - les sinistres répétitifs causés par la non-remise en état du Domicile après une première intervention de nos services.

Exclusions générales. Nous Sont exclus et ne pouvons intervenir lorsque vos demandes sont consécu- tives pourront donner lieu à l’intervention d’AXA Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quel que titre que ce soit : - Les conséquences résultant de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement, - Les dommages provoqués par une faute intentionnelle ou dolosive du Bénéficiaire, - La participation en tant que concurrent à une un sport de compétition ou à un rallye, - Les conséquences d’une inobservation volontaire de la réglementation du pays visité ou de la pratiqu e d’activités non autorisées par les autorités locales, - Les frais engagés par le Bénéficiaire pour la délivrance de tout document officiel, - Les conséquences de la participation à des compétitions ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre, nautique ou aérien, - Les conséquences du non-respect des règles de sécurité reconnues liées à la pratique de toute activité sportive de loisirs, - Les conséquences d’explosion d’engins et d‘effet s nucléaires radioactifs, - Les conséquences de la guerre civile ou étrangère, des émeutesd’émeutes, des mouvements populairesde grèves, des actes d’actes de terrorisme, - à votre participation volontaire à des émeutes de pirateries, d’interdictions officielles, de saisies ou grèves, rixes ou voies de faitcontraintes par la force publique, - à la désintégration du noyau atomique Les conséquences d’évènements climatiques tels que tempêtes ou toute irradiation prove- nant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioacti- vitéouragans, - à l’usage Les frais liés aux excédents de médicaments, de drogues, de stupéfiants poids des bagages lors d’un transport par avion et produits assimilés non ordonnés médicalement, et de l’usage abusif d’alcoolles frai s d’acheminement des bagages lorsqu’ils ne peuven t être transportés avec le Bénéficiaire, - à un acte intentionnel de votre part ou d’un acte dolosif, d’une ten- tative de suicide ou suicide, - les conséquences des incidents survenus au cours d’épreuves, courses, ou compétitions motorisées (ou leurs essais), soumises par la réglementation en vigueur à l’autorisation préalable des pou- voirs publics, lorsque vous y participez en tant que concurrent, ou au cours d’essais sur circuit soumis à homologation préalable des pouvoirs publics, et ce, même si vous utilisez votre propre véhicule. - aux sinistres survenus dans les pays exclus de la garantie de la convention d’assistance ou en dehors des dates de validité de ga- rantie, et notamment au delà de la durée de déplacement prévu à l’Etranger. Sont également exclus : - les frais engagés sans notre accord, ou non expressément prévus par les présentes dispositions générales, - les Les frais non justifiés par des documents originaux, - les frais de franchise non rachetable en cas de location de véhicule, - les frais de carburant et de péage, - les frais de douane, - les frais de restauration. - les sinistres à domicile consécutifs à une négligence grave ou à un défaut d’entretien ainsi que les frais d’entretien et de réparation y afférent. - les sinistres répétitifs causés par la non-remise en état du Domicile après une première intervention de nos services.

Exclusions générales. Nous ne pouvons intervenir lorsque vos demandes sont consécu- tives consécutives : - à une guerre civile ou étrangère, des émeutes, des mouvements populaires, des actes de terrorisme, une catastrophe naturelle (exclusion à modifier si le fait générateur Catastrophe Naturelle est prévu sur certaines prestations du contrat), - à votre participation volontaire à des émeutes ou grèves, rixes ou voies de fait, - à la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation prove- nant provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioacti- vitéradioactivité, - à l’usage de médicaments, de drogues, de stupéfiants et produits assimilés non ordonnés médicalement, et de l’usage abusif d’alcool, - à un acte intentionnel de votre part ou d’un acte dolosif, d’une ten- tative tentative de suicide ou suicide, - les conséquences des incidents survenus au cours d’épreuves, courses, ou compétitions motorisées (ou leurs essais), soumises par la réglementation en vigueur à l’autorisation préalable des pou- voirs pouvoirs publics, lorsque vous y participez en tant que concurrent, ou au cours d’essais sur circuit soumis à homologation préalable des pouvoirs publics, et ce, même si vous utilisez votre propre véhicule. - aux sinistres survenus dans les pays exclus de la garantie de la convention d’assistance ou en dehors des dates de validité de ga- rantiegarantie, et notamment au delà de la durée de déplacement prévu à l’Etranger. Sont également exclus : - les frais engagés sans notre accord, ou non expressément prévus par les présentes dispositions générales, - les frais non justifiés par des documents originaux, - les frais de franchise non rachetable en cas de location de véhicule, - les frais de carburant et de péage, - les frais de douane, - les frais de restauration. - les sinistres à domicile consécutifs à une négligence grave ou à un défaut d’entretien ainsi que les frais d’entretien et de réparation y afférent. - les sinistres répétitifs causés par la non-remise en état du Domicile après une première intervention de nos services.

Exclusions générales. Nous ne pouvons intervenir lorsque vos demandes sont consécu- tives consécutives : - à une guerre civile ou étrangère, des émeutes, des mouvements populaires, des actes de terrorisme, une catastrophe naturelle - à votre participation volontaire à des émeutes ou grèves, rixes ou voies de fait, - à la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation prove- nant provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioacti- vitéradioactivité, - à l’usage de médicaments, de drogues, de stupéfiants et produits assimilés non ordonnés médicalement, et de l’usage abusif d’alcool, - à un acte intentionnel de votre part ou d’un acte dolosif, d’une ten- tative tentative de suicide ou suicide, - les conséquences des incidents survenus au cours d’épreuvesd'épreuves, courses, ou compétitions motorisées (ou leurs essais), soumises par la réglementation en vigueur à l’autorisation préalable des pou- voirs pouvoirs publics, lorsque vous y participez en tant que concurrent, ou au cours d’essais sur circuit soumis à homologation préalable des pouvoirs publics, et ce, même si vous utilisez votre propre véhicule. - aux sinistres survenus dans les pays exclus de la garantie de la convention d’assistance ou en dehors des dates de validité de ga- rantiegarantie, et notamment au delà de la durée de déplacement prévu à l’Etranger. Sont également exclus : - les frais engagés sans notre accord, ou non expressément prévus par les présentes dispositions générales, - les frais non justifiés par des documents originaux, - les frais de franchise non rachetable en cas de location de véhicule, - les frais de carburant et de péage, - les frais de douane, - les frais de restauration. - les sinistres à domicile consécutifs à une négligence grave ou à un défaut d’entretien ainsi que les frais d’entretien et de réparation y afférent. - les sinistres répétitifs causés par la non-remise en état du Domicile après une première intervention de nos services.

Exclusions générales. Nous ne pouvons intervenir lorsque vos demandes sont consécu- tives consécutives : - à une guerre civile ou étrangère, des émeutes, des mouvements populaires, des actes de terrorisme, une catastrophe naturelle, - à votre participation volontaire à des émeutes ou grèves, rixes ou voies de fait, - à la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation prove- nant provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioacti- vitéradioactivité, - à l’usage de médicaments, de drogues, de stupéfiants et produits assimilés non ordonnés médicalement, et de l’usage abusif d’alcool, - à un acte intentionnel de votre part ou d’un acte dolosif, d’une ten- tative tentative de suicide ou suicide, - les conséquences des incidents survenus au cours d’épreuves, courses, ou compétitions motorisées (ou leurs essais), soumises par la réglementation en vigueur à l’autorisation préalable des pou- voirs pouvoirs publics, lorsque vous y participez en tant que concurrent, ou au cours d’essais sur circuit soumis à homologation préalable des pouvoirs publics, et ce, même si vous utilisez votre propre véhicule. - aux sinistres survenus dans les pays exclus de la garantie de la convention d’assistance ou en dehors des dates de validité de ga- rantiegarantie, et notamment au delà de la durée de déplacement prévu à l’Etranger. Sont également exclus : - les frais engagés sans notre accord, ou non expressément prévus par les présentes dispositions générales, - les frais non justifiés par des documents originaux, - les frais de franchise non rachetable en cas de location de véhicule, - les frais de carburant et de péage, - les frais de douane, - les frais de restauration. - les sinistres à domicile consécutifs à une négligence grave ou à un défaut d’entretien ainsi que les frais d’entretien et de réparation y afférent. - les sinistres répétitifs causés par la non-remise en état du Domicile après une première intervention de nos services.

Exclusions générales. Nous ne pouvons intervenir lorsque vos demandes sont consécu- tives consécutives : - à une guerre civile ou étrangère, des émeutes, des mouvements populaires, des actes de terrorisme, une catastrophe naturelle, - à votre participation volontaire à des émeutes ou grèves, rixes ou voies de fait, - à la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation prove- nant provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioacti- vitéradioactivité, - à l’usage de médicaments, de drogues, de stupéfiants et produits assimilés non ordonnés médicalement, et de l’usage abusif d’alcool, - à un acte intentionnel de votre part ou d’un acte dolosif, d’une ten- tative tentative de suicide ou suicide, - les conséquences des aux incidents survenus au cours d’épreuvesd'épreuves, courses, ou compétitions motorisées (ou leurs essais), soumises par la réglementation en vigueur à l’autorisation préalable des pou- voirs pouvoirs publics, lorsque vous y participez en tant que concurrent, ou au cours d’essais sur circuit soumis à homologation préalable des pouvoirs publics, et ce, même si vous utilisez votre propre véhicule. - aux sinistres survenus dans les pays exclus de la garantie de la convention d’assistance ou en dehors des dates de validité de ga- rantiegarantie, et notamment au delà de la durée de déplacement prévu à l’Etranger. Sont également exclus : - les frais engagés sans notre accord, ou non expressément prévus par les présentes dispositions généralesla présente convention d’assistance, - les frais non justifiés par des documents originaux, - les frais de franchise non rachetable en cas de location de véhicule, - les frais de carburant et de péage, - les frais de douane, - les frais de restauration. - les sinistres à domicile consécutifs à une négligence grave ou à un défaut d’entretien ainsi que les frais d’entretien et de réparation y afférent. - les sinistres répétitifs causés par la non-remise en état du Domicile après une première intervention de nos servicesrestaurant.

Exclusions générales. Nous Sont exclus et ne pouvons intervenir lorsque vos demandes sont consécu- tives pourront donner lieu à l’inter vention d’AXA Assistance, ni fair e l’objet d’une indemnisation à quel que titr e que ce soit : - à une guerre civile ou étrangère, des émeutes, des mouvements populaires, des actes de terrorisme, - à votre participation volontaire à des émeutes ou grèves, rixes ou voies de fait, - à la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation prove- nant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioacti- vité, - à l’usage de médicaments, de drogues, de stupéfiants et produits assimilés non ordonnés médicalement, et les conséquences résultant de l’usage abusif d’alcool, - à un acte intentionnel de votre part ou d’un acte dolosif, d’une ten- tative de suicide ou suicide, - les conséquences des incidents survenus d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au cours d’épreuves, courses, ou compétitions motorisées (ou leurs essais), soumises taux fixé par la réglementation en vigueur à l’autorisation préalable des pou- voirs publicsvigueur), lorsque vous y participez de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement, les dommages provoqués par une faute intentionnelle ou dolosive du Bénéficiaire, la participation en tant que concurrentconcurrent à un sport de compétition ou à un rallye, ou au cours d’essais sur circuit soumis à homologation préalable des pouvoirs publics, et ce, même si vous utilisez votre propre véhicule. - aux sinistres survenus dans les pays exclus conséquences d’une inobservation volontaire de la garantie réglementation du pays visité ou de la convention d’assistance ou en dehors des dates pratique d’activités non autorisées par les autorités locales, les fr ais engagés par le Bénéficiaire pour la délivr ance de validité de ga- rantietout document officiel, et notamment au delà les conséquences de la durée participation à des compétitions ou à des épreuves d’endurance ou de déplacement prévu vitesse et à l’Etranger. Sont également exclus : - leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion ter restre, nautique ou aér ien, les frais engagés sans notre accordconséquences du non-respect des règles de sécurité reconnues liées à la pratique de toute activité sportive de loisir s, les conséquences d’explosion d’engins et d‘effets nucléaires radioactifs, les conséquences de la guerre civile ou non expressément prévus étr angère, d’émeutes, de grèves, d’actes de ter rorisme, de pirater ies, d’inter dictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique, les présentes dispositions généralesconséquences d’évènements climatiques tels que tempêtes ou ouragans, - les frais fr ais liés aux excédents de poids des bagages lors d’un tr ansport par avion et les fr ais d’acheminement des bagages lorsqu’ils ne peuvent êtr e tr ansportés avec le Bénéficiaire, les fr ais non justifiés par des documents originaux, - les frais de franchise non rachetable en cas de location de véhicule, - les frais de carburant et de péage, - les frais de douane, - les frais de restauration. - les sinistres à domicile consécutifs à une négligence grave ou à un défaut d’entretien ainsi que les frais d’entretien et de réparation y afférent. - les sinistres répétitifs causés par la non-remise en état du Domicile après une première intervention de nos servicesor iginaux.