CONVENTION D’ASSISTANCE. PRÉAMBULE
CONVENTION D’ASSISTANCE. 6.1. DÉFINITIONS 37
CONVENTION D’ASSISTANCE. 50
7.1. Définitions 50
7.2. Garanties communes à la formule de base «Assistance 50 kilomètres » et à la formule optionnelle «Assistance 0 kilomètre » 53
CONVENTION D’ASSISTANCE. Sous réserve de stipulation expresse aux Conditions Particulières, la convention d’assistance (souscrite auprès de l’assisteur désigné aux Conditions Particulières) est acquise à l’assuré, conformément aux dispositions de l’Annexe.
CONVENTION D’ASSISTANCE. (modèles joints en annexe)
CONVENTION D’ASSISTANCE. Le Client confie exclusivement à la Société l'établissement et l'émission de la Convention d’assistance pour les Missions réalisées via la Plateforme d’intermédiation. Le Client renseigne sur la Plateforme d’intermédiation l’ensemble des informations utiles afin que soient établis les Conventions d’assistance, lesquelles ne peuvent être émises par la Société qu’à compter de la validation de la Mission par le Manager. Dans l’hypothèse d’une demande de prolongation de Convention d’assistance, elle peut être établit très facilement sur la Plateforme d’intermédiation par les Utilisateurs dans les mêmes conditions que la Convention initiale. Le Client reconnaît que la mise à jour de toutes les informations afférentes à sa situation juridique, comptable et fiscale sont essentielles à la bonne exécution de la Convention d’assistance et s’engage à ce titre à communiquer à la Société sans délai toute modification de nature à impacter son exécution. La Société s’engage à respecter l’ensemble de la législation applicable en matière de Contrat, et notamment veillera à ce que les mentions adéquates figurent au sein des Contrats émis. Les Clients restent seuls responsables de leurs obligations contractuelles. La Convention d’assistance est un des Services fournis par la Société, dont la contrepartie financière est incluse dans la commission payable par le Client à la Société. La Société mettra à disposition du Client copie de toutes les Conventions émises dans le cadre des présentes Conditions Générales d’Utilisations et de Vente.
CONVENTION D’ASSISTANCE. 6.1. Préambule ..................................................................................................................................... 15
6.2. Généralités .................................................................................................................................... 15
CONVENTION D’ASSISTANCE. CONVENTION D’ASSISTANCE Tél. 00.00.00.00.00. Une assistance à vos côtés 7j/7 et 24h/24
CONVENTION D’ASSISTANCE. ET DU VÉHICULE DE REMPLACEMENT - Novélia. Selon la formule d’assistance souscrite, Budget, Confort ou Élite, les limites d’engagement de Novélia Assistance sont indiquées dans l’annexe « Tableau des garanties ».
CONVENTION D’ASSISTANCE. 30 7.1. DÉFINITIONS 30 7.2. CONDITIONS D’INTERVENTION 31 7.3. ÉTENDUE TERRITORIALE 32