EXCLUSIONS PARTICULIERES. OUTRE LES EXCLUSIONS COMMUNES, SONT EGALEMENT EXCLUES DE LA GARANTIE LES CONSEQUENCES DES CIRCONSTANCES ET EVENEMENTS SUIVANTS :
EXCLUSIONS PARTICULIERES. Outre les exclusions communes (se reporter aux EXCLUSIONS COMMUNES), sont également exclus :
EXCLUSIONS PARTICULIERES. En cas d’Invalidité permanente :
EXCLUSIONS PARTICULIERES. N’ouvrent jamais droit à la mise en jeu des garanties précisées au bon d’acceptation, les sinistres résultant d’une exclusion à la suite d’une éventuelle sélection médicale.
EXCLUSIONS PARTICULIERES. Outre les exclusions communes (se reporter aux EXCLUSIONS COMMUNES), sont également exclus : - les Voyages effectués à bord d’avions loués par l’Assuré à titre privé ou professionnel, - les atteintes corporelles résultant de la participation à une période militaire, ou à des opérations militaires, ainsi que lors de l’accomplissement du service national, - les atteintes corporelles résultant de lésions causées directement ou indirectement, partiellement ou totalement par : - toute forme de Maladie, - les infections bactériennes à l’exception des infections pyogéniques résultant d’une coupure ou blessure acci- dentelle, - les interventions médicales ou chirurgicales sauf si elles résultent d’un Accident.
EXCLUSIONS PARTICULIERES. PIECES JUSTIFICATIvES PARTICULIERES A FOURNIR EN CAS DE SINISTRE En supplément des pièces justificatives communes (se reporter aux PIECES JUSTIFICATIVES COMMUNES A FOURNIR EN CAS DE SINISTRE), l’Assuré devra produire les pièces suivantes : • le certificat médical constatant la matérialité de l’Accident et indi- quant la période d’incapacité à pratiquer une activité sportive, • la facture des Frais médicaux, • les ordonnances, • les décomptes de remboursement des Frais médicaux par la Sécurité sociale, • les décomptes de remboursement des Frais médicaux par sa complémentaire santé.
EXCLUSIONS PARTICULIERES outre les exclusions communes, Sont egalement exclues de la garantie les consequences des circonstances et evenements suivants:
EXCLUSIONS PARTICULIERES. Outre les exclusions générales stipulées à l'article 21 ci-après, sont exclus : - à l'Assuré, - aux personnes transportées à titre onéreux. - au JET utilisé ainsi qu’aux objets transportés lors de l’accident, - à autrui par les objets transportés ou par les accessoires lorsque ceux-ci ne se trouvent pas à bord ou reliés au JET, - par la pollution sauf en ce qui concerne la réserve de carburant si la pollution a pour origine un événement garanti par le contrat.
EXCLUSIONS PARTICULIERES. Ne sont pas considérées comme assurées, les personnes pratiquant le courtage, la vente, le gardiennage, la réparation, l'entretien, le dépannage ou le contrôle des JETS, ainsi que leurs préposés, et auxquelles le JET a été confié en raison de leur profession. Outre les exclusions générales stipulées à l'article 21 ci-après, sont exclus : - Les conséquences des accidents survenus : - Les dommages causés : - Les dommages causés lors des transports terrestres lorsque le JET et sa remorque sont attelés à un véhicule terrestre à moteur soumis à l'obligation d'assurance, ou lorsque le JET est transporté par un tel véhicule. - Les conséquences de la responsabilité qui peut incomber à l'Assuré en raison de ses engagements contractuels.
EXCLUSIONS PARTICULIERES. Outre les exclusions générales stipulées à l'article 21 ci-après, sont exclus : - Les dommages et pertes causés par le vice propre, la vétusté, l'usure du JET assuré ou de sa remorque que le dommage soit causé au JET, à sa remorque ou au deux simultanément. Sont toutefois garantis les dommages et pertes provoqués par un vice caché à l'exception des frais de remise en état des pièces et/ou éléments atteints dudit vice ou de leur remplacement. - Les dommages et pertes survenant aux appareils propulsifs dus à leur seul fonctionnement ou à l'usure normale. - Les dommages et pertes consécutifs à l'influence de la température atmosphérique. - Les dommages résultant de l'aspiration de toute substance solide, liquide ou gazeuse autre que l'eau et provoquant des avaries au JET. - L'immersion du moteur et ses conséquences qui ne seraient pas dues à un accident caractérisé ayant entraîné des avaries au JET lui-même. - Les dommages survenus pendant le transport maritime. - Les dommages aux pneumatiques de la remorque. - Les rayures sauf si elles résultent d'un des événements énumérés au paragraphe 1 ci-dessus. - Les dégradations aux seules peintures non livrées avec le JET quelle qu'en soit la cause. - Les dommages subis par l'appareil moteur et ses accessoires en cas de chavirement avec retournement de l'embarcation. - Les dommages et pertes des accessoires hors série du JET. - Les dommages survenus lorsque le JET n'est pas conforme à l'homologation de série du constructeur. - Les dommages survenus lorsque les papiers de bord du JET assuré ne sont pas en règle ou en état de validité.