Common use of Garantie limitée Clause in Contracts

Garantie limitée. LE LOGICIEL VOUS EST PROPOSÉ “TEL QUEL”. NI LA SOCIÉTÉ (Y COMPRIS SA SOCIÉTÉ MÈRE ET/OU SES FILIALES), NI SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE FOURNISSENT OU TRANSMETTENT, À VOUS OU D'AUTRES TIERS, DES GARANTIES INCLUANT, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE SPÉCIFIQUE ET DE NON-CONTREFAÇON DU LOGICIEL. SANS LIMITATION DE LA GÉNÉRALITÉ DE CE QUI PRÉCÈDE, NI LA SOCIÉTÉ, NI SON CONCÉDANT DE LICENCE NE GARANTIT QUE LE LOGICIEL SERA DÉPOURVU D'ERREURS OU QU'IL RÉPONDRA À VOS EXIGENCES. DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, NI LA SOCIÉTÉ, NI SON CONCÉDANT DE LICENCE NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DONT VOUS AURIEZ À SOUFFRIR, CE QUI INCLUT, SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES CONSÉCUTIFS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS OU PUNITIFS. LES LIMITATIONS CI-DESSUS S'APPLIQUENT QUELLE QUE SOIT LA FORME D'ACTION, QUE CE SOIT PAR CONTRAT, DÉLIT (NÉGLIGENCE INCLUSE), RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, MÊME SI LA PARTIE A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. DANS TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ SELON LES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT SERA LIMITÉE AU MONTANT RÉELLEMENT PAYÉ PAR VOUS DANS LE CADRE DU PRÉSENT CONTRAT.

Garantie limitée. LE LOGICIEL VOUS EST PROPOSÉ FOURNI “TEL QUELEN L’ÉTAT”. NI LA SOCIÉTÉ (Y COMPRIS SA LA SOCIÉTÉ MÈRE PARENTE DE LA SOCIÉTÉ, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES ET/OU SES FILIALES), NI SES CONCÉDANTS SON CONCÉDANT DE LICENCE NE FOURNISSENT LICENCE, N’ACCORDENT OU TRANSMETTENTTRANSFÈRENT, À VOUS OU D'AUTRES TIERSÀ TOUTE AUTRE TIERCE PARTIE, DES GARANTIES INCLUANTLA MOINDRE GARANTIE OU DÉCLARATIONMERCHANTABILITYY COMPRIS, SANS S'Y LIMITERDE MANIÈRE NON LIMITATIVE, LES GARANTIES IMPLICITES LA GARANTIE IMPLICITE DE COMMERCIABILITÉQUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION D’ADÉQUATION À UN USAGE SPÉCIFIQUE PARTICULIER ET DE NON-CONTREFAÇON INFRACTION À L’ÉGARD DU LOGICIEL. SANS LIMITATION DE LA GÉNÉRALITÉ LIMITER LE CARACTÈRE GÉNÉRAL DE CE QUI PRÉCÈDE, NI LA SOCIÉTÉ, SOCIÉTÉ NI SON CONCÉDANT DE LICENCE NE GARANTIT GARANTISSENT QUE LE LOGICIEL SERA DÉPOURVU D'ERREURS EXEMPT D’ERREURS OU QU'IL QU’IL RÉPONDRA À VOS EXIGENCES. DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLELES RÉGLEMENTATIONS EN VIGUEUR, NI LA SOCIÉTÉ, SOCIÉTÉ NI SON CONCÉDANT DE LICENCE NE PEUT POURRONT ÊTRE TENU RESPONSABLE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES SUBIS PAR VOUS, Y COMPRIS, DE MANIÈRE NON LIMITATIVE, DES DOMMAGES DONT VOUS AURIEZ À SOUFFRIR, CE QUI INCLUT, SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES CONSÉCUTIFSINDIRECTS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS OU PUNITIFS. LES LIMITATIONS CI-DESSUS S'APPLIQUENT QUELLE QUE SOIT S’APPLIQUERONT INDÉPENDAMMENT DE LA FORME D'ACTIOND’ACTION, QUE CE SOIT PAR CONTRATQU’IL S’AGISSE D’UNE RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DÉLIT DÉLICTUELLE (NÉGLIGENCE INCLUSEY COMPRIS NÉGLIGENCE), DE RESPONSABILITÉ STRICTE DU FAIT DES PRODUITS OU AUTREAUTREMENT, MÊME SI LA LADITE PARTIE A ÉTÉ INFORMÉE AVERTIE DE LA POSSIBILITÉ L’ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. DANS TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE LA SOCIÉTÉ SELON LES EN VERTU DES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT SERA LIMITÉE SE LIMITERA AU MONTANT QUE VOUS AUREZ RÉELLEMENT PAYÉ PAR VOUS DANS LE CADRE EN VERTU DU PRÉSENT CONTRAT.

Garantie limitée. LE LOGICIEL VOUS LA SOLUTION, AINSI QUE TOUS LES PRODUITS TIERS ET LOGICIELS LIBRES FOURNIS PAR DELL, EST PROPOSÉ “TEL QUEL”FOURNIE « EN L’ÉTAT ». NI LA SOCIÉTÉ DELL (Y COMPRIS SA SOCIÉTÉ MÈRE ET/OU SES FILIALESAFFILIÉS, CONTRACTANTS ET AGENTS, ET CHACUN DE LEURS EMPLOYÉS, DIRECTEURS ET ADMINISTRATEURS RESPECTIFS), NI EN SON NOM ET AU NOM DE SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE FOURNISSENT LICENCE, PARTENAIRES INFONUAGIQUES ET FOURNISSEURS (COLLECTIVEMENT ET ENSEMBLE AVEC DELL, LES « PARTIES DELL »), N’OFFRE AUCUNE GARANTIE NI CONDITION EXPRESSE OU TRANSMETTENTIMPLICITE CONCERNANT LA SOLUTION OU TOUT LOGICIEL OU SERVICE INCLUS DANS CELLE-CI, À VOUS OU D'AUTRES TIERSY COMPRIS, DES GARANTIES INCLUANT, MAIS SANS S'Y S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES TOUTE GARANTIE 1) DE COMMERCIABILITÉQUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION D’ADAPTATION À UN USAGE SPÉCIFIQUE ET PARTICULIER, DE NON-CONTREFAÇON PERTINENCE OU D’ABSENCE DE CONTREFAÇON; 2) RELATIVE À LA PERFORMANCE DU LOGICIEL. SANS LIMITATION LOGICIEL (Y COMPRIS LA QUESTION DE LA GÉNÉRALITÉ SAVOIR SI LE LOGICIEL EST OU SERA SÛR, PRÉCIS, COMPLET, EXEMPTE D’ERREUR, OU EXEMPT DE CE QUI PRÉCÈDEVIRUS, NI LA SOCIÉTÉDE VERS OU D’AUTRES COMPOSANTS NUISIBLES OU DE LIMITATIONS DE PROGRAMME, NI SON CONCÉDANT DE LICENCE NE GARANTIT QUE OU SI TOUTE ERREUR DANS LE LOGICIEL SERA DÉPOURVU D'ERREURS CORRIGÉE) OU QU'IL RÉPONDRA À VOS EXIGENCESNOTRE PRESTATION DES SERVICES (Y COMPRIS SI LES SERVICES SONT OU SERONT ININTERROMPUS, OPPORTUNS OU SANS ERREUR) OU LA SÉCURITÉ DE LA SOLUTION OU SI LA SOLUTION CONVIENT AUX ACTIVITÉS À HAUT RISQUE; 3) CONCERNANT LES RÉSULTATS À OBTENIR DE LA SOLUTION (Y COMPRIS L’EXACTITUDE, LA QUALITÉ, LA FIABILITÉ, L’ADAPTATION, L’EXHAUSTIVITÉ, LA VÉRACITÉ, L’UTILITÉ OU L’EFFICACITÉ DES RAPPORTS, DONNÉES, RÉSULTATS OU AUTRES RENSEIGNEMENTS OBTENUS OU GÉNÉRÉS PAR VOUS EN RAPPORT AVEC VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL) OU LES RÉSULTATS DE TOUTE RECOMMANDATION DE NOTRE PART; OU 4) DÉCOULANT D’UN COMPORTEMENT HABITUEL OU D’UN USAGE COMMERCIAL. DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE TOUTE GARANTIE SUR UN PRODUIT TIERS EST FOURNIE PAR LA LOI APPLICABLEL’ÉDITEUR, NI LA SOCIÉTÉ, NI SON CONCÉDANT DE LICENCE NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DONT VOUS AURIEZ À SOUFFRIR, CE QUI INCLUT, SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES CONSÉCUTIFS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS LE FOURNISSEUR OU PUNITIFS. LES LIMITATIONS CI-DESSUS S'APPLIQUENT QUELLE QUE SOIT LA FORME D'ACTIONLE FABRICANT D’ORIGINE, QUE CE PRODUIT TIERS SOIT OU NON DÉSIGNÉ PAR CONTRATNOUS COMME « CERTIFIÉ », DÉLIT (NÉGLIGENCE INCLUSE), RESPONSABILITÉ STRICTE « APPROUVÉ » OU AUTRE, MÊME SI LA PARTIE A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. DANS TOUS LES CAS, LE CAS OÙ NOUS FOURNISSONS LA RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ SELON LES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT SERA LIMITÉE AU MONTANT RÉELLEMENT PAYÉ PAR VOUS SOLUTION DANS LE CADRE DU PRÉSENT CONTRAT.D’UN ESSAI, LA SOLUTION EST FOURNIE

Garantie limitée. SOUS RÉSERVE DES DISPOSITIONS DU PARAGRAPHE 8.1, LE LOGICIEL VOUS EST PROPOSÉ “TEL QUEL”LOGICIEL, LE SOUTIEN. NI LA SOCIÉTÉ (L'ARCHIVAGE ÉLECTRONIQUE ET TOUS LES SERVICES FOURNIS EN VERTU DES PRÉSENTES SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE. CCH REJETTE ET EXCLUT TOUTE AUTRE GARANTIE, Y COMPRIS SA SOCIÉTÉ MÈRE ET/TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE TITRE, DE QUALITÉ MARCHANDE OU SES FILIALES), NI SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE FOURNISSENT OU TRANSMETTENT, À VOUS OU D'AUTRES TIERS, DES GARANTIES INCLUANT, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE SPÉCIFIQUE PARTICULIER, INDÉPENDAMMENT DE TOUTE PRATIQUE COMMERCIALE OU D'EXÉCUTION, DE LA COUTUME OU DE L'USAGE DU COMMERCE. LE CLIENT ABONNÉ SUPPORTE L'ENSEMBLE DES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ ET DE NON-CONTREFAÇON AUX PERFORMANCES DU LOGICIEL, Y COMPRIS LE DÉPÔT ÉLECTRONIQUE. SANS LIMITATION DE LA GÉNÉRALITÉ DE CE QUI PRÉCÈDE, NI LA SOCIÉTÉ, NI SON CONCÉDANT DE LICENCE CCH NE GARANTIT PAS QUE L'UTILISATION OU LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL OU DE L'ARCHIVAGE ÉLECTRONIQUE SERONT ININTERROMPUS, QUE LEUR UTILISATION OU LEUR FONCTIONNEMENT SERONT EXEMPTS D'ERREURS OU DE DÉFAUTS, QUE TOUS LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS OU QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA CORRECTEMENT SUR TOUT SYSTÈME D'EXPLOITATION OU MATÉRIEL INFORMATIQUE OU CONFIGURATION SPÉCIFIQUE, OU AVANT OU APRÈS TOUTE DATE OU PÉRIODE SPÉCIFIQUE. LE CLIENT ABONNÉ SERA DÉPOURVU D'ERREURS OU QU'IL RÉPONDRA SEUL RESPONSABLE DU CHOIX, DE L'UTILISATION ET DE L'ADÉQUATION DU LOGICIEL ET CCH N'AURA AUCUNE RESPONSABILITÉ À VOS EXIGENCES. DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, NI LA SOCIÉTÉ, NI SON CONCÉDANT DE LICENCE NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DONT VOUS AURIEZ À SOUFFRIR, CE QUI INCLUT, SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES CONSÉCUTIFS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS OU PUNITIFS. LES LIMITATIONS CI-DESSUS S'APPLIQUENT QUELLE QUE SOIT LA FORME D'ACTION, QUE CE SOIT PAR CONTRAT, DÉLIT (NÉGLIGENCE INCLUSE), RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, MÊME SI LA PARTIE A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. DANS TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ SELON LES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT SERA LIMITÉE AU MONTANT RÉELLEMENT PAYÉ PAR VOUS DANS LE CADRE DU PRÉSENT CONTRATCET ÉGARD.

Garantie limitée. LES RECOURS EXCLUSIFS DU CLIENT ET LA SEULE RESPONSABILITÉ D'HONEYWELL QUANT À TOUTE RÉCLAMATION DE GARANTIE SUR TOUT PRODUIT VENDU DANS LE LOGICIEL VOUS EST PROPOSÉ “TEL QUEL”CADRE DU PRÉSENT CONTRAT SONT TELS QUE DÉFINIS AU PRÉSENT ARTICLE. NI LA SOCIÉTÉ (CES RECOURS SE SUBSTITUENT À TOUTE AUTRE RESPONSABILITÉ OU OBLIGATION DE HONEYWELL, Y COMPRIS SA SOCIÉTÉ MÈRE ET/OU SES FILIALES), NI SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE FOURNISSENT OU TRANSMETTENT, À VOUS OU D'AUTRES TIERS, DES GARANTIES INCLUANTCOMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES TOUTE RESPONSABILITÉ OU OBLIGATION AU TITRE DE COMMERCIABILITÉDOMMAGES, D'ADÉQUATION PERTES OU BLESSURES (QU'ILS SOIENT DIRECTS, INDIRECTS, EXEMPLAIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU ACCIDENTELS) DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC LA LIVRAISON, L'UTILISATION OU LA PERFORMANCE DES PRODUITS OU SERVICES. LE CRÉDIT, LA RÉPARATION OU LE REMPLACEMENT (À UN USAGE SPÉCIFIQUE ET DE NON-CONTREFAÇON DU LOGICIELL'OPTION D'HONEYWELL) EST L'UNIQUE RECOURS POSSIBLE AU TITRE DES PRÉSENTES. SANS LIMITATION AUCUNE EXTENSION DE LA GÉNÉRALITÉ PRÉSENTE GARANTIE NE LIERA HONEYWELL À MOINS D'ÊTRE ÉNONCÉE DANS UN DOCUMENT ÉCRIT SPÉCIFIQUE SIGNÉ PAR UN MANDATAIRE DE CE QUI PRÉCÈDE, NI LA SOCIÉTÉ, NI SON CONCÉDANT DE LICENCE NE GARANTIT QUE LE LOGICIEL SERA DÉPOURVU D'ERREURS OU QU'IL RÉPONDRA À VOS EXIGENCES. DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, NI LA SOCIÉTÉ, NI SON CONCÉDANT DE LICENCE NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DONT VOUS AURIEZ À SOUFFRIR, CE QUI INCLUT, SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES CONSÉCUTIFS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS OU PUNITIFS. LES LIMITATIONS CI-DESSUS S'APPLIQUENT QUELLE QUE SOIT LA FORME D'ACTION, QUE CE SOIT PAR CONTRAT, DÉLIT (NÉGLIGENCE INCLUSE), RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, MÊME SI LA PARTIE A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. DANS TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ SELON LES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT SERA LIMITÉE AU MONTANT RÉELLEMENT PAYÉ PAR VOUS DANS LE CADRE DU PRÉSENT CONTRATHONEYWELL.

Garantie limitée. LE LOGICIEL VOUS EST PROPOSÉ “TEL QUEL”. NI LA SOCIÉTÉ SAUF INDICATION CONTRAIRE AU PARAGRAPHE 8.1, L'APPLICATION (Y COMPRIS SA SOCIÉTÉ MÈRE ET/OU TOUS SES FILIALESCOMPOSANTS ET FONCTIONNALITÉS), NI SES CONCÉDANTS LE SOUTIEN ET LES SERVICES SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE. CCH REJETTE ET EXCLUT TOUTE AUTRE GARANTIE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE LICENCE NE FOURNISSENT TITRE, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE OU TRANSMETTENT, À VOUS OU D'AUTRES TIERS, DES GARANTIES INCLUANT, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ, D'ADÉQUATION À UN USAGE SPÉCIFIQUE PARTICULIER, INDÉPENDAMMENT DE TOUTE PRATIQUE COMMERCIALE OU DE PERFORMANCE, DE LA COUTUME OU DE L'USAGE DU COMMERCE. LE CLIENT ABONNÉ L'ENSEMBLE DES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DE L'APPLICATION (Y COMPRIS TOUS SES COMPOSANTS ET SES FONCTIONNALITÉS). CCH NE GARANTIT PAS QUE L'APPLICATION OU L'UN DE SES COMPOSANTS OU FONCTIONNALITÉS SERA ININTERROMPU, QUE L'UTILISATION OU LE FONCTIONNEMENT DE L'APPLICATION SERA EXEMPT D'ERREURS OU DE DÉFAUTS, QU'ILS SERONT TOUJOURS ACCESSIBLES OU DISPONIBLES, OU QUE TOUS LES DÉFAUTS DE L'APPLICATION SERONT CORRIGÉS. LE CLIENT ABONNÉ ERA SEUL RESPONSABLE DU CHOIX, DE L'UTILISATION ET DE NON-CONTREFAÇON DU LOGICIEL. SANS LIMITATION L'ADÉQUATION DE LA GÉNÉRALITÉ DE CE QUI PRÉCÈDE, NI LA SOCIÉTÉ, NI SON CONCÉDANT DE LICENCE NE GARANTIT QUE LE LOGICIEL SERA DÉPOURVU D'ERREURS OU QU'IL RÉPONDRA L'APPLICATION ET CCH N'AURA AUCUNE RESPONSABILITÉ À VOS EXIGENCES. DANS LA MESURE MAXIMALE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, NI LA SOCIÉTÉ, NI SON CONCÉDANT DE LICENCE NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DONT VOUS AURIEZ À SOUFFRIR, CE QUI INCLUT, SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES CONSÉCUTIFS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS OU PUNITIFS. LES LIMITATIONS CI-DESSUS S'APPLIQUENT QUELLE QUE SOIT LA FORME D'ACTION, QUE CE SOIT PAR CONTRAT, DÉLIT (NÉGLIGENCE INCLUSE), RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, MÊME SI LA PARTIE A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. DANS TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ SELON LES DISPOSITIONS DU PRÉSENT CONTRAT SERA LIMITÉE AU MONTANT RÉELLEMENT PAYÉ PAR VOUS DANS LE CADRE DU PRÉSENT CONTRATCET ÉGARD.