Services en Ligne. Le Client peut utiliser les Services en Ligne selon les conditions définies dans le présent Contrat.
Services en Ligne. Microsoft garantit que chaque Service en Ligne fonctionnera conformément au Contrat de Niveau de Service applicable pendant son utilisation par le Client. Les recours du Client en cas de violation de la présente garantie sont stipulés dans le Contrat de Niveau de Service.
Services en Ligne. En ce qui concerne les Services en Ligne, la responsabilité maximum de Microsoft envers le Client pour tout incident donnant lieu à une réclamation ou action en justice est limitée au montant payé par le Client pour le Service en Ligne au cours des douze
Services en Ligne. Nous garantissons que chaque Service en Ligne répondra aux conditions du SLA applicable pendant la Durée applicable. Les recours stipulés dans le SLA sont les seuls dont vous disposez en cas de violation de la présente garantie.
Services en Ligne. Les services hébergés en ligne (à savoir dans le cloud) par Microsoft pour lesquels le Client prend un abonnement dans le cadre du Service.
Services en Ligne. 4.1. KPL peut donner accès au Participant aux Services en Ligne. La fourniture des Services en Ligne peut être soumise au paiement d'une redevance par le Client.
Services en Ligne. Depuis le site xxx.xxxxx-xxxxxxxxxxxxx.xxx, Vous avez accès à votre Espace Client sécurisé. Si Vous êtes Assuré principal, Vous pouvez : • consulter tous vos documents utiles (attestation d'assurance, carte d'assuré, conditions générales, décomptes de remboursement...), • consulter vos coordonnées personnelles et bancaires, • déposer vos demandes de remboursement en ligne via le module Easy Claim. Vous pouvez télécharger les formulaires à compléter pour vos remboursements (voir paragraphe 8.1) : • Formulaire d’Attestation médicale confidentielle (à faire compléter par votre médecin avant toute Hospitalisation), • Formulaire de Demande d’entente préalable (à faire compléter par votre médecin avant d’engager certains soins ou traitements), • Formulaire de Demande de remboursement (à joindre à vos factures et prescriptions médicales). Si Vous êtes Adhérent, Vous pouvez : • consulter vos coordonnées personnelles et les coordonnées de votre assureur-conseil, • consulter vos Cotisations et votre mode de règlement, • régler en ligne par carte bancaire vos échéances.
Services en Ligne. Tous les Services “en ligne” sont fournis sans aucune garantie. Le Client comprend et accepte que les communications et les transactions effectuées “en ligne” peuvent ne pas être sécurisées; que des disfonctionnement du système peuvent limiter l’accès et l’utilisation des Services “en ligne” par le Client; et que tous Services “en ligne” ne sont pas garantis sans erreur. En souscrivant et en utilisant les Services “en ligne”, le Client exprime son acceptation de tous les risques liés à l’utilisation des Services “en ligne” spécifiquement, et de l’Internet plus généralement.
Services en Ligne. 6.1. Les Matériels sous licence Vous permettent d’accéder à des sites internet opérés par Altium ou par des tiers, proposant un certain nombre de biens ou services (ci-après : « Services en ligne »). L’accès et l’utilisation de chacune de ces pages internet ou de chacun des services en ligne sont entièrement régis par les termes, conditions et clauses limitatives de responsabilité de chacun des sites internet ou en connexion avec les services en ligne concernés. Altium est autorisée, à tout moment et de sa propre initiative, à supprimer, transformer ou modifier les conditions d’accès à ses sites internet ou à ses services en ligne.
Services en Ligne. Les Services en Ligne sont fournis sous abonnement et sont soumis aux seules dispositions prévues dans les Droits d’Utilisation de Logiciels et dans la Liste des Produits.