Common use of Indemnisations Clause in Contracts

Indemnisations. 11.1 Le CCT1 doit indemniser et tenir à couvert le RT1 à l'égard de toute perte, de toute responsabilité, de tout dommage, et de tous frais et dépenses que ce dernier peut subir ou engager en raison des erreurs ou des omissions qu'il a commises dans le cadre de l'exécution des directives qu'il a reçues du RT1. 11.2 Le CCT1 doit indemniser et tenir à couvert chaque client à l'égard de toute réclamation, de toute action, de toute cause d'action, de toute revendication, de toute perte, de tous dommages, de tous frais et dépenses ou de toute autre responsabilité subis ou engagés par le client en raison de ses erreurs ou de sa négligence dans le cadre de l'exécution de ses obligations aux termes de la présente convention, à moins que la perte ou le dommage ne résulte de la négligence du RT1. 11.3 Le RT1 reconnaît que les obligations de payer les titres acquis et de livrer les titres vendus par les clients sont assumées par les clients et lui-même, et non par le CCT1. Si le dépôt est insuffisant pour couvrir les créances ou les insuffisances indiquées à l'article 10.6, le RT1 versera au CCT1 un montant, après avoir reçu un avis de celui-ci, jusqu'à concurrence de son montant du capital ajusté au risque en surplus qu'il a calculé dans son dernier Formulaire 1 (le «montant compensatoire»), qui est exigé pour satisfaire les obligations qui y sont indiquées. Si le premier montant compensatoire qui est versé est insuffisant pour satisfaire ses obligations envers le CCT1, alors le RT1 reconnaît que son obligation de transmettre d'autres montants compensatoires se poursuit jusqu'au moment où il aura fait parvenir au CCT1 les montants compensatoires qui sont nécessaires pour satisfaire cette obligation. Sans limiter la portée générale de ce qui précède, le RT1 : a) convient d'indemniser et de tenir à couvert le CCT1 à l'égard de la totalité des pertes, des responsabilités, des dommages, des frais et des dépenses que ce dernier peut subir ou engager en raison de son défaut ou d'un défaut d'un des clients d'effectuer un versement d'argent ou de livrer des titres au CCT1, de la manière et au moment que celui-ci demande, y compris, notamment, le versement de la totalité des commissions, des couvertures et des frais d'intérêt sur les paiements en retard que le CCT1 peut demander jusqu'à concurrence du montant compensatoire et des autres montants compensatoires qui peuvent être nécessaires pour satisfaire l'obligation faisant l'objet des présentes; et b) convient d'indemniser et de tenir à couvert le CCT1 à l'égard de la totalité des pertes, des responsabilités, des dommages, des frais et des dépenses que ce dernier peut subir ou engager en raison de toute action ou de tout défaut d'agir de sa part dans le cadre de l'exécution de bonne foi de ses obligations ou dans l'exercice de son pouvoir discrétionnaire aux termes des présentes, jusqu'à concurrence du montant compensatoire et de tous les autres montants compensatoires qui peuvent être nécessaires pour satisfaire l'obligation faisant l'objet des présentes, sauf si la perte, la responsabilité, les dommages, les frais ou les dépenses subis ou engagés résultent de la négligence du CCT1.

Indemnisations. 11.1 Le CCT1 doit indemniser 6.1 Sous réserve de la clause 6.2: 6.1.1 Clarivate défendra, indemnisera et tenir tiendra le Client à couvert le RT1 de et contre toute réclamation d’une partie tierce découlant en tant que résultat d’une violation de Clarivate de la garantie établie dans la clause 4.1; 6.1.2 Le Client défendra, indemnisera et tiendra Clarivate, ses Sociétés affiliées et ses Fournisseurs tiers à l'égard couvert sur demande de et contre toute réclamation contre elle ou eux : (i) que l’utilisation de toute perteinformation ou tout matériel fourni(e) par le Client au titre de ou en lien avec le Contrat conformément aux instructions du Client enfreint les Droits de Propriété Intellectuelle de la partie tierce, et (ii) à l’égard de toute responsabilitél’utilisation ou de la possession du Client ou d’une tierce partie, ou de la confiance sur les Produits autre que conformément au Contrat. 6.2 Le Client défendra, indemnisera et tiendra à couvert Clarivate, ses Sociétés affiliées et ses Fournisseurs tiers à l’égard de tout dommageacte ou omission de, ou de Réclamations des Sociétés affiliées du Client ou des Utilisateurs finaux dans la mesure où le Client a commis lesdits actes ou omissions ou a entraîné lesdites réclamations. 6.3 Une Partie visant à se fonder sur une indemnisation au titre du Contrat (la « Partie réclamante ») ne pourra uniquement le faire à condition que : (i) elle notifie rapidement à l’autre Partie (la « Partie indemnisante ») desdites réclamations ; (ii) elle ne fasse pas ou omette de faire quelque chose, sans le consentement écrit de la Partie indemnisante ou fasse une admission quelconque qui porte préjudice matériellement à la défense de la Partie indemnisante desdites réclamations, et (iii) elle prenne les mesures raisonnables pour atténuer toute perte ou tout dommage de tous frais et dépenses que ce dernier peut subir ou engager en raison des erreurs ou des omissions qu'il a commises dans le cadre de l'exécution des directives qu'il a reçues du RT1la partie tierce réclamante. 11.2 Le CCT1 doit indemniser 6.4 Dans le cas où une injonction est demandée ou obtenue contre la Partie réclamante et tenir à couvert chaque client à l'égard de toute réclamationlorsque la Partie réclamante est un Client, de toute action, de toute cause d'action, de toute revendication, de toute perte, de tous dommages, de tous frais et dépenses ou de toute autre responsabilité subis ou engagés par le client en raison de ses erreurs ou de sa négligence dans le cadre de l'exécution de ses obligations aux termes de la présente conventionClarivate pourra, à moins que la perte ou son initiative et à ses frais : (i) obtenir pour le dommage ne résulte Client le droit de la négligence du RT1. 11.3 Le RT1 reconnaît que les obligations de payer les titres acquis et de livrer les titres vendus par les clients sont assumées par les clients et lui-même, et non par continuer à utiliser le CCT1. Si le dépôt est insuffisant pour couvrir les créances ou les insuffisances indiquées à l'article 10.6, le RT1 versera au CCT1 un montant, après avoir reçu un avis de celui-ci, jusqu'à concurrence de son montant du capital ajusté au risque en surplus qu'il a calculé dans son dernier Formulaire 1 (le «montant compensatoire»), qui est exigé pour satisfaire les obligations qui y sont indiquées. Si le premier montant compensatoire qui est versé est insuffisant pour satisfaire ses obligations envers le CCT1, alors le RT1 reconnaît que son obligation de transmettre d'autres montants compensatoires se poursuit jusqu'au moment où il aura fait parvenir au CCT1 les montants compensatoires qui sont nécessaires pour satisfaire cette obligation. Sans limiter la portée générale de ce qui précède, le RT1 : a) convient d'indemniser et de tenir à couvert le CCT1 à l'égard de la totalité des pertes, des responsabilités, des dommages, des frais et des dépenses que ce dernier peut subir ou engager en raison de son défaut ou d'un défaut d'un des clients d'effectuer un versement d'argent ou de livrer des titres au CCT1, de la manière et au moment que celui-ci demande, y compris, notamment, le versement de la totalité des commissions, des couvertures et des frais d'intérêt sur les paiements en retard que le CCT1 peut demander jusqu'à concurrence du montant compensatoire et des autres montants compensatoires qui peuvent être nécessaires pour satisfaire l'obligation faisant l'objet des présentes; et b) convient d'indemniser et de tenir à couvert le CCT1 à l'égard de la totalité des pertes, des responsabilités, des dommages, des frais et des dépenses que ce dernier peut subir ou engager en raison de toute action ou de tout défaut d'agir de sa part dans le cadre de l'exécution de bonne foi de ses obligations ou dans l'exercice de son pouvoir discrétionnaire aux termes des présentes, jusqu'à concurrence du montant compensatoire et de tous les autres montants compensatoires qui peuvent être nécessaires pour satisfaire l'obligation faisant l'objet des présentes, sauf si la perte, la responsabilité, les dommages, les frais ou les dépenses subis ou engagés résultent de la négligence du CCT1.Produit affecté ;

Indemnisations. 11.1 Le CCT1 CCT3 doit indemniser et tenir dégager de toute responsabilité le RT3 à couvert le RT1 à l'égard l’égard de toute perte, de toute responsabilité, de tout dommage, et de tous frais et dépenses que ce dernier peut subir ou engager en raison des erreurs ou des omissions qu'il qu’il a commises dans le cadre de l'exécution l’exécution des directives qu'il qu’il a reçues du RT1RT3. 11.2 Le CCT1 CCT3 doit indemniser et tenir à couvert dégager de toute responsabilité chaque client à l'égard l’égard de toute réclamation, de toute action, de toute cause d'actiond’action, de toute revendication, de toute perte, de tous dommages, de tous frais et dépenses ou de toute autre responsabilité subis ou engagés par le client en raison de ses erreurs ou de sa négligence dans le cadre de l'exécution l’exécution de ses obligations aux termes de la présente convention, à moins que la perte ou le dommage ne résulte de la négligence du RT1RT3. 11.3 Le RT1 RT3 reconnaît que les obligations de payer les titres acquis et de livrer les titres vendus par les clients sont assumées par les clients et lui-même, et non par le CCT1CCT3. Si le dépôt est insuffisant pour couvrir les créances ou les insuffisances indiquées à l'article l’article 10.6, le RT1 RT3 versera au CCT1 CCT3 un montant, après avoir reçu un avis de celui-ci, jusqu'à jusqu’à concurrence de son du montant du capital ajusté au risque en surplus qu'il a calculé dans son dernier Formulaire 1 pouvant compenser le dépôt à tout moment donné aux termes des exigences des OAR (le «« montant compensatoirecompensatoire »), qui est exigé pour satisfaire les obligations qui y sont indiquées. Si le premier montant compensatoire qui est versé est insuffisant pour satisfaire ses obligations envers le CCT1CCT3, alors le RT1 RT3 reconnaît que son obligation de transmettre d'autres d’autres montants compensatoires se poursuit jusqu'au jusqu’au moment où il aura fait parvenir au CCT1 CCT3 les montants compensatoires qui sont nécessaires pour satisfaire cette obligation. Sans limiter la portée générale de ce qui précède, le RT1 RT3 : a) convient d'indemniser d’indemniser et de tenir dégager de toute responsabilité le CCT3 à couvert le CCT1 à l'égard l’égard de la totalité des pertes, des responsabilités, des dommages, des frais et des dépenses que ce dernier peut subir ou engager en raison de son défaut ou d'un d’un défaut d'un d’un des clients d'effectuer d’effectuer un versement d'argent d’argent ou de livrer des titres au CCT1CCT3, de la manière et au moment que celui-ci demande, y compris, notamment, le versement de la totalité des commissions, des couvertures marges et des frais d'intérêt d’intérêt sur les paiements en retard que le CCT1 CCT3 peut demander jusqu'à jusqu’à concurrence du montant compensatoire et des autres montants compensatoires qui peuvent être nécessaires pour satisfaire l'obligation l’obligation faisant l'objet l’objet des présentes; et b) convient d'indemniser d’indemniser et de tenir dégager de toute responsabilité le CCT3 à couvert le CCT1 à l'égard l’égard de la totalité des pertes, des responsabilités, des dommages, des frais et des dépenses que ce dernier peut subir ou engager en raison de toute action ou de tout défaut d'agir d’agir de sa part dans le cadre de l'exécution l’exécution de bonne foi de ses obligations ou dans l'exercice l’exercice de son pouvoir discrétionnaire aux termes des présentes, jusqu'à jusqu’à concurrence du montant compensatoire et de tous les autres montants compensatoires qui peuvent être nécessaires pour satisfaire l'obligation l’obligation faisant l'objet l’objet des présentes, sauf si la perte, la responsabilité, les dommages, les frais ou les dépenses subis ou engagés résultent de la négligence du CCT1CCT3.

Indemnisations. 11.1 7.1 Peakon devra défendre et indemniser le Client et les Filiales du Client en cas de : 7.1.1 réclamation intentée par un tiers, car les Services, la Documentation ou le Système aurait/auraient porté atteinte à un brevet prenant effet à compter de la Date d'entrée en vigueur, à un droit d'auteur, une marque de commerce, un droit à une base de données ou un droit de confidentialité, et Peakon devra indemniser le Client et les Filiales du Client pour les montants attribués au Client et aux Filiales du Client dans le cadre d'un jugement ou d'un règlement lié à ces réclamations qui seraient en lien à une infraction, et 7.1.2 pour toute réclamation formulée par un tiers ou dans le cadre d'une réglementation, pour toute action, poursuite ou amende, et pour toutes les pertes, dommages, frais et dépenses, dans la mesure où cela intervient suite à une violation importante de l'Accord de traitement des données par Peakon. 7.2 Le CCT1 doit Client devra défendre et indemniser Peakon et tenir les Filiales de Peakon en cas de : 7.2.1 réclamations, actions, poursuites, pertes, dommages, frais et dépenses découlant de l’utilisation malveillante ou autre utilisation inadéquate du Système et/ou de la Documentation en violation au présent contrat par le Client ou par toute personne agissant au nom ou sous le contrôle du Client ou de toute Filiale du Client ; et 7.2.2 pour toute réclamation formulée par un tiers ou dans le cadre d'une réglementation, pour toute action, poursuite, ou amende, et pour toutes les pertes, dommages, frais et dépenses, dans la mesure où cela intervient suite à couvert une violation importante de l'Accord de traitement des données par le RT1 Client. 7.3 Les Clauses 7.1 et 7.2 s'appliquent sous réserve que : 7.3.1 la partie qui indemnise reçoit un avis l'informant de toute situation pour laquelle la partie à l'égard indemniser souhaite être indemnisée ; 7.3.2 la partie indemnisée coopère de manière raisonnable afin de défendre et de trouver un terrain d'entente dans le cadre de la réclamation, aux frais de la partie qui indemnisera ; et 7.3.3 la partie qui indemnise aura le pouvoir exclusif de défendre ou de trouver un terrain d'entente dans le cadre de la réclamation, à condition qu'aucun règlement ne porte atteinte aux droits de la partie indemnisée ou n’impose à cette dernière certaines obligations sans qu'elle ait fourni son accord préalable écrit (cet accord ne devra pas être refusé ou retardé sans raisons valables). 7.4 En vue de défendre ou de trouver un terrain d'entente dans le cadre d'une réclamation initiée par un tiers, Peakon pourra accorder au Client le droit de continuer à utiliser le Système, remplacer ou modifier le Système afin de cesser d'être en violation ou, si ces recours ne sont pas raisonnablement disponibles, résilier le présent contrat après avoir fait parvenir un préavis de deux jours ouvrables au client sans que sa responsabilité ne soit mise en cause. 7.5 Peakon ne sera pas tenu responsable envers le Client dans la mesure où l'infraction présumée est survenue suite à : 7.5.1 une modification des Services ou de la Documentation effectuée par un partie autre que Peakon ou ses sous-traitants ; 7.5.2 une utilisation par le Client des Services ou de la Documentation qui serait contraire aux instructions données par Peakon ; ou 7.5.3 une utilisation par le Client des Services ou de la Documentation après que celui-ci ait reçu un avis l'informant de l'infraction présumée. 7.6 Ce qui précède énonce les droits et recours exclusifs du Client, ainsi que l'ensemble des obligations et des responsabilités de Peakon, en cas violation d'un droit de propriété intellectuelle. 7.7 Chaque partie devra faire tout ce qui est en son pouvoir afin de minimiser toute perte, de toute responsabilité, de tout dommage, et de tous frais et dépenses que ce dernier peut dommage ou responsabilité qu'elle pourrait subir ou engager en raison des erreurs d'une violation du présent contrat par l'autre partie ou des omissions qu'il a commises dans le cadre de l'exécution des directives qu'il a reçues si elle demande à être indemnisée par l'autre partie en vertu du RT1présent contrat. 11.2 Le CCT1 doit indemniser et tenir à couvert chaque client à l'égard de toute réclamation, de toute action, de toute cause d'action, de toute revendication, de toute perte, de tous dommages, de tous frais et dépenses ou de toute autre responsabilité subis ou engagés par le client en raison de ses erreurs ou de sa négligence dans le cadre de l'exécution de ses obligations aux termes de la présente convention, à moins que la perte ou le dommage ne résulte de la négligence du RT1. 11.3 Le RT1 reconnaît que les obligations de payer les titres acquis et de livrer les titres vendus par les clients sont assumées par les clients et lui-même, et non par le CCT1. Si le dépôt est insuffisant pour couvrir les créances ou les insuffisances indiquées à l'article 10.6, le RT1 versera au CCT1 un montant, après avoir reçu un avis de celui-ci, jusqu'à concurrence de son montant du capital ajusté au risque en surplus qu'il a calculé dans son dernier Formulaire 1 (le «montant compensatoire»), qui est exigé pour satisfaire les obligations qui y sont indiquées. Si le premier montant compensatoire qui est versé est insuffisant pour satisfaire ses obligations envers le CCT1, alors le RT1 reconnaît que son obligation de transmettre d'autres montants compensatoires se poursuit jusqu'au moment où il aura fait parvenir au CCT1 les montants compensatoires qui sont nécessaires pour satisfaire cette obligation. Sans limiter la portée générale de ce qui précède, le RT1 : a) convient d'indemniser et de tenir à couvert le CCT1 à l'égard de la totalité des pertes, des responsabilités, des dommages, des frais et des dépenses que ce dernier peut subir ou engager en raison de son défaut ou d'un défaut d'un des clients d'effectuer un versement d'argent ou de livrer des titres au CCT1, de la manière et au moment que celui-ci demande, y compris, notamment, le versement de la totalité des commissions, des couvertures et des frais d'intérêt sur les paiements en retard que le CCT1 peut demander jusqu'à concurrence du montant compensatoire et des autres montants compensatoires qui peuvent être nécessaires pour satisfaire l'obligation faisant l'objet des présentes; et b) convient d'indemniser et de tenir à couvert le CCT1 à l'égard de la totalité des pertes, des responsabilités, des dommages, des frais et des dépenses que ce dernier peut subir ou engager en raison de toute action ou de tout défaut d'agir de sa part dans le cadre de l'exécution de bonne foi de ses obligations ou dans l'exercice de son pouvoir discrétionnaire aux termes des présentes, jusqu'à concurrence du montant compensatoire et de tous les autres montants compensatoires qui peuvent être nécessaires pour satisfaire l'obligation faisant l'objet des présentes, sauf si la perte, la responsabilité, les dommages, les frais ou les dépenses subis ou engagés résultent de la négligence du CCT1.