Itinéraire Clauses Exemplaires

Itinéraire. En venant de Bruxelles La Ferme des Sources, proche de Hannut, est idéalement située entre Bruxelles, Namur et Liège et peut être atteinte par les autoroutes E40 (Bruxelles-Liège), E411 (Bruxelles-Namur) et E42 (Namur-Liège).
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Itinéraire. Le transport est effectué en véhicule léger suivant un itinéraire dont le choix est laissé à la discrétion de XXXXX’X. Les points à desservir sont déterminés dans les conditions particulières annexées au présent Contrat.
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Itinéraire. Le transport routier est effectué suivant un itinéraire dont le choix est laissé à la discrétion de XXXXX’X.
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Itinéraire. Pour les programmes qui combinent diverses prestations, l’organisateur du voyage se réserve le droit d’intervenir dans l’ordre chronologique du programme choisi sans pour cela en altérer le contenu.
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Itinéraire. Sauf dispositions contraires à la Réglementation du Transporteur Aérien, les tarifs s’appliquent uniquement aux itinéraires correspondants. S’il existe plusieurs itinéraires pour lesquels un même tarif est applicable, le passager peut spécifier l’itinéraire qu’il désire emprunter avant l’émission du billet. Si aucun itinéraire n’est spécifié, le Transporteur Aérien peut déterminer lui-même l’itinéraire.
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Itinéraire. Le Chauffeur choisira l’itinéraire qu’il considère comme étant le plus approprié. Sauf indication contraire par LE CLIENT au début du Service, il sera considéré que LE CLIENT a accepté l’itinéraire. Si LE CLIENT préfère un autre itinéraire, il en informe le Chauffeur au début de la prestation.
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  • Livraison 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.