Jours et heures d’intervention Clauses Exemplaires

Jours et heures d’intervention. Les interventions sont réalisées par défaut du Lundi au Vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 17h, durant les jours ouvrés Français (hors jours fériés). Toutefois, à la demande de SPI Software et en accord avec le client, certaines interventions peuvent être planifiées en dehors des jours ou heures ouvrables, afin de ne pas perturber l’utilisation commerciale de la solution.
Sample 1Sample 2Sample 3
Law Insider
+
Microsoft® Word Add-in

Get the Official Word Add-in

Open in AppSource
Add to Word Now
Jours et heures d’intervention. Les prestations sont réalisées du lundi au samedi, aux jours et heures convenus, par un ou plusieurs intervenants. Toute intervention a une durée minimale de 4 heures en prestations ponctuelles et de 2 heures en prestations régulières, à l’exception des prestations de garde d’enfants « Soirée des Parents » qui ont, dans tous les cas, une durée minimale de 4 heures. À la demande du client, et après accord du prestataire, les prestations pourront être effectuées un dimanche et/ou de nuit, en fonction des besoins du client, et feront l’objet d’une majoration dont le taux est indiqué dans la grille tarifaire en vigueur au jour de l’exécution de la prestation. Dans tous les cas, toute intervention devra respecter pour chaque intervenant la réglementation relative à la durée du travail en vigueur à la date de réalisation de la prestation.
Sample 1
Jours et heures d’intervention. Les prestations de ménage/repassage, sont d’une durée minimale de 2 heures. Les prestations sont réalisées du lundi au samedi, aux heures et jours convenus avec le client, par un ou plusieurs intervenants. Les prestations ponctuelles de jardinage sont d’une durée minimale de 2 heures par intervention.
Sample 1
Jours et heures d’intervention. Sauf disposition contraire explicite, les interventions ne faisant pas partie de la maintenance récurrente (Scheduled Maintenance) sont effectuées pendant les jours ouvrables (du lundi au vendredi et selon le calendrier du canton de la société qui est chargée de l’intervention). Les horaires standard de travail sont : le matin de 7h30 à 12h00 et l’après-midi de 13h30 à 17h00. En dehors des horaires standard, ou des jours ouvrés susmentionnés, les heures peuvent être facturées à 150% du tarif horaire standard.
Sample 1
Jours et heures d’intervention. Sauf accord contraire dans le contrat spécifique ou accord écrit entre les deux parties, les interventions sont effectuées pendant les jours ouvrables, du lundi au vendredi et selon le calendrier du canton de la société qui est chargée de l’intervention, de 8 heures à 12 heures et de 13 heures 30 à 17 heures. En dehors des jours et horaires susmentionnés, les heures sont majorées à 150% du prix horaire en vigueur.
Sample 1

Related to Jours et heures d’intervention

  • Durée et résiliation Le Contrat-Cadre est conclu pour une durée indéterminée. Il entre en vigueur à compter de son acceptation par le Titulaire. Ce dernier peut à tout moment et moyennant le respect d’un préavis de trente (30) jours calendaires, procéder à la résiliation du Contrat-Cadre. Le Prestataire peut à tout moment procéder à la résiliation du Contrat-Cadre, moyennant le respect d’un préavis de deux (2) mois. Dans ce cas, les frais régulièrement imputés au titre des Services de paiement seront dus par le Titulaire au prorata de la période échue à la date de résiliation. Au-delà de six (6) mois, le Contrat-Cadre peut être résilié sans frais. Dans les autres cas, des frais de résiliation peuvent éventuellement s’appliquer, conformément aux Conditions tarifaires. Chaque Partie doit, pour ce faire, adresser sa notification de résiliation des présentes à l’autre Partie, par lettre recommandée avec accusé de réception, à l’adresse postale et email indiquée dans les Conditions Générales du Site. En conséquence, l’ensemble du Contrat-Cadre est résilié et le Compte de paiement est clôturé. Le crédit du Compte sera transféré dans un délai de treize (13) mois sur le Compte bancaire du Titulaire après déduction des frais dus et payables au Prestataire. Si le crédit du Compte de paiement dépasse le plafond indiqué dans les Conditions tarifaires, le montant dépassant ce plafond sera viré dans les trente (30) jours suivant la date d’effet de la résiliation sur le compte bancaire du Titulaire après déduction des frais dus et payables au Prestataire. Le Prestataire est déchargé de toute obligation dès lors qu’il aura confirmé au Titulaire le virement sur le compte bancaire indiqué. En cas de manquements graves, fraude, ou impayés de la part du Titulaire, le Prestataire se réserve le droit de suspendre ou résilier les présentes par l’envoi d’un email accompagné d’une lettre recommandée avec avis de réception sans motif ni préavis. Il est prévu que le Contrat-Cadre sera automatiquement résilié en cas de circonstances nouvelles affectant la capacité d’une Partie à s’engager au titre des présentes.

  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).