Licence de Logiciel Masternaut Clauses Exemplaires

Licence de Logiciel Masternaut. 1. Sauf dans la mesure expressément permise ou strictement nécessaire pour réaliser l'objet du Contrat , le Client s'interdit (i) de louer, de divulguer, de publier, de vendre, de sous-licencier, de commercialiser, de transférer, de dupliquer, de copier (il s’abstiendra notamment de copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d’origine), de modifier, de reproduire, de décompiler ou de désassembler tout ou partie des Propriétés Intellectuelles, de procéder à de l’ingénierie inverse sur tout ou partie des Propriétés Intellectuelles, d'essayer de découvrir tout code-source ou toutes idées sous-jacentes ou tout algorithme de tout ou partie des Propriétés Intellectuelles ou de s'adonner à toutes activités à dessein de reproduire les fonctionnalités de tout ou partie des Propriétés Intellectuelles ; (ii) d’utiliser tout ou partie des Propriétés Intellectuelles pour le compte ou au profit d’autrui; (iii) de créer des œuvres dérivées de tout ou partie des Propriétés Intellectuelles ; (iv) d’entreprendre toute action qui mettrait en péril, limiterait ou affecterait les Droits de Propriété Intellectuelle de Masternaut ou de ses fournisseurs ou concédants sur tout ou partie des Propriétés Intellectuelles ou réduire leur valeur ou qui viserait à acquérir des droits sur tout ou partie des Propriétés Intellectuelles dans quelque juridiction que ce soit ; (v) de déposer ou tenter de déposer une quelconque marque ou autre signe distinctif pouvant prêter à confusion par leur similarité avec les Marques, tant pour la durée du Contrat qu’après la fin de celui-ci ;