Propriétés intellectuelles. Tout élément fourni par le CLIENT est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste sa seule propriété. Il déclare disposer de tous les droits et/ou autorisations nécessaires, et garantit le fournisseur contre toute réclamation éventuelle d'un tiers qui prétendrait avoir un droit de propriété intellectuelle sur l'un quelconque des éléments fournis par lui notamment de tous textes, images, logos, graphiques, photos, films audio ou vidéo, fichiers, logiciels, bases de données. Le CLIENT est propriétaire du contenu c'est à dire des informations se trouvant sur son site (logo, pages HTML, fichiers images, sons ...), des bases de données, fichier clients ou autres. L'ensemble des créations du fournisseur restent sa propriété exclusive, et le fournisseur se réserve le droit de revendre ou d'utiliser tout ou partie de ses créations. Ainsi, tout logiciel, application métier, ou autres développements spécifiques réalisés pour le CLIENT reste la propriété du fournisseur. Les droits d'exploitation de ces créations ne sont donc cédés au CLIENT qu'à titre non exclusif. Le fournisseur donne l'autorisation au CLIENT, lors d'une prestation immatérielle de modifier ou améliorer le code source existant, aux conditions impératives de ne pas revendre ou dupliquer les sources. Dans ce cas le CLIENT est le seul responsable des modifications ou améliorations et donc ne peut en aucune manière engager la responsabilité de Be-Ware Informatique. Lorsque le fournisseur acquiert un ou plusieurs noms de domaine dans le cadre d'une prestation Internet, ces noms de domaines sont achetés au nom et pour le compte du CLIENT. Celui-ci peut demander à tout moment le transfert à ses propres coordonnées de la propriété des domaines, sous réserve du règlement au fournisseur des sommes dues au titre de la prestation pour laquelle les noms de domaines ont été acquis et plus généralement du règlement de l'ensemble des sommes dues à Be-Ware Informatique. Tout le contenu du site du fournisseur est l'entière propriété de Be-Ware Informatique, et est protégé par la législation en vigueur sur le droit d'auteur et sur la propriété intellectuelle. Sans accord préalable de la part de Be-Ware Informatique, il est interdit d'utiliser, même partiellement le contenu du site. La violation de ces dispositions peut entraîner l'annulation de toute commande, et ce nonobstant l'engagement de poursuites.
Propriétés intellectuelles. 6.1 Tout élément fourni par le CLIENT est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste sa seule propriété. Il déclare disposer de tous les droits et/ou autorisations nécessaires, et garantit THINK FOR WEB contre toute réclamation éventuelle d’un tiers qui prétendrait avoir un droit de propriété intellectuelle sur l’un quelconque des éléments fournis par lui notamment de tous textes, images, logos, graphiques, photos, films audio ou vidéo, fichiers, logiciels, bases de données.
Propriétés intellectuelles. Tout document diffusé par KES (plans, spécifications ou autr es) dont KES est ou non propriétair e est soumis à une clause de confidentialit é et ne peut êtr e uti lisé qu’afin de réaliser la pr ésent e commande. Dans le cas où le four nisseur nommé sur la pr ésente commande devrait diffuser des documents eux-mêmes diffusés par KES, il doit l’en informer. Il doit également s’assur er du str ict respect de la confidentialité des personnes recevant ces documents.
Propriétés intellectuelles. 7.1 Tout élément fourni par le CLIENT est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste sa seule propriété. Il déclare disposer de tous les droits et/ou autorisations nécessaires, et garantit FCM Graphic
Propriétés intellectuelles. Tous les éléments du site xxx.xxxxxxxxxxx.xx sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de SPCGE 2 Sàrl. Personne n'est autorisé à reproduire, utiliser, publier ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site, qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Un seul lien ou lien hypertexte est strictement interdit sans l'accord écrit exprès de la société SPCGE 2 Sàrl.
Propriétés intellectuelles. Posséder ou porter la TENUE ne crée aucun lien entre le SPORTIF et MON-SPONSOR, ou les marques représentées, autre que les termes de cet accord. Par exemple, il n’existe aucun lien de filiation ou salariat, de représentativité ou d’appartenance… La TENUE achetée appartient au SPORTIF mais les marques qui y sont représentées restent la propriété des ayant-droits. Durant une période de 5 ans à partir de la signature, le SPORTIF et MON-SPONSOR auront le droit de communiquer (citer et reproduire), oralement ou sur support papier ou numérique : - L’existence de cet accord sans en dévoiler les termes - Les noms et marques présentes sur la TENUE, le nom du SPORTIF, le nom MON-SPONSOR - des images du SPORTIF portant ou non la TENUE Ces communications devront toujours être positives et ne sauraient dénigrer une ou plusieurs des parties citées.
Propriétés intellectuelles. Tous les éléments du site xxx.xxxxxxxxxxx.xx sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Xchange Sport & Event AG. Personne n'est autorisé à reproduire, utiliser, publier ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site, qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Un seul lien ou lien hypertexte est strictement interdit sans l'accord écrit exprès de la société Xchange Sport & Event AG.
Propriétés intellectuelles. 11.1 : Chacune des Parties est seule propriétaire de ses marques, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes et tous autres signes distinctifs et de ceux qui pourraient être réalisés dans le cadre du Contrat, sauf disposition contraire expresse.
Propriétés intellectuelles. 6.1 Tout élément fourni par le CLIENT est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste sa seule propriété. Il déclare disposer de tous les droits et/ou autorisations nécessaires, et garantit BONBAY contre toute réclamation éventuelle d’un tiers qui prétendrait avoir un droit de propriété intellectuelle sur l’un quelconque des éléments fournis par lui notamment de tous textes, images, logos, graphiques, photos, films audio ou vidéo, fichiers, logiciels, bases de données. Le CLIENT est propriétaire du contenu c'est à dire des informations se trouvant sur son site (logo, pages HTML, fichiers images, sons ...), des bases de données, fichier clients ou autres.
Propriétés intellectuelles. IBM détient les droits de la propriété intellectuelle afférents à toute technologie et autres supports, documents, manuels de formation et articles élaborés en tout par IBM. Le présent accord ne confère pas à l’une ou l’autre des parties un intérêt ou un droit de propriété, de licence ou d’utilisation de l’appellation commerciale, des marques de commerce ou des droits d’auteur de l’autre partie.