Limites du Service et mises en garde Clauses Exemplaires

Limites du Service et mises en garde. Le Client est informé que :
Limites du Service et mises en garde. Le Client est informé que : - Le Service ne peut porter que sur les applications développées avec l’une des technologies listées sur le site xxxxx://xxx.xxxxxxxxx.xxx/xxxxxxx/xxxx/xxxxxxxxxx-xxxxxxx/xxxxxxxxx-xxxxxxxxxxxx-xxx-xxxxxxxx, - L’utilisation du portail web Dynatrace est soumise aux termes et conditions des « Terms of Use » disponibles à l’adresse xxx.xxxxxxxxx.xxx/xxxxxxx/xxxxx-xxxxxx/xxxxxxxxx, lesquelles sont directement opposables au Client, - Le Service peut être interrompu si l’équipement supervisé dépasse le nombre de Go Ram souscrit auprès de Xxxxx Informatique.
Limites du Service et mises en garde. Chaque Projet Openshift créé par le Client sur la plateforme est limité par les contraintes techniques suivantes :
Limites du Service et mises en garde. Le Client est informé que : - Le Service ne permet pas d’échanges lorsque ni le serveur d’envoi, ni le serveur récipiendaire des fichiers ne sont hébergés par Sigma Informatique, - Le transfert de fichiers en réception doit être déclenché par le Client pour permettre le flux.
Limites du Service et mises en garde. Le Client est informé que : - L’installation des patchs et versions supérieures des applications du Client peut ponctuellement entrainer des interruptions ou des perturbations ou des performances inférieures ou des dégradations du fonctionnement des applications du Client, - Les patchs et nouvelles versions standard des applications du Client peuvent être incompatibles avec les développements spécifiques réalisées en complément desdites applications. Il appartient au Client de s’assurer qu’une sauvegarde de ses applications et de ses bases de données est réalisée préalablement à toute installation de patch ou de version supérieure.
Limites du Service et mises en garde. Le Client est informé que le Service : - Ne garantit pas l’absence de vulnérabilité, la prévention contre toutes les formes d’atteinte à la sécurité, la confidentialité ou l’intégrité des Systèmes d’Informations, Logiciels, Réseaux et Infrastructures Informatiques du Client, - Ne permet pas de détecter les Évènements de sécurité portant sur des actifs qui ne sont pas dans le périmètre des éléments à surveiller par Sigma Informatique. - Ne comprend pas de prestation de déclaration et de réponse à Incident de sécurité auprès des organismes de type CSIRT/CERT. La disponibilité du Service est conditionnée au bon fonctionnement du collecteur installé dans les Systèmes d’Information du Client et sa connectivité Réseau qui restent sous sa responsabilité ou celle de son hébergeur ou infogéreur, le cas échéant. 2.2.3.1. Co-gestion
Limites du Service et mises en garde. Le Client est informé que toute modification de nom ou de la configuration des serveurs du Client peut entrainer une interruption temporaire du Service.
Limites du Service et mises en garde. Le Client est informé que : - Une seule Passerelle Edge peut être connectée par Datacenter Group.
Limites du Service et mises en garde. Le Client est informé que : - L’API d’accès au service Cloud Hostiz est limitée à 10 requêtes par secondes et par Xxxxxx.

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  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Entrée en vigueur a) La convention entre en vigueur le lendemain de la signature de la demande de contractualisation par EcoDDS, sous réserve de l’article 1.3 b. La date exacte du démarrage de la collecte, lié aux délais d’organisation, est convenue d’un commun accord entre les Parties. b) Aucune convention ne peut entrer en vigueur antérieurement à la date de publication de l’arrêté d’agrément d’EcoDDS, ou si la demande de contractualisation de la COLLECTIVITE est incomplète ou non conforme.

  • Résiliation pour faute 19.3.3Blocage préalable Nordnet peut suspendre tout ou partie de la mise à disposition de l’Offre et de l’exécution du Contrat, ou des actions accessibles ou réalisables à partir de votre Espace Client, conformément aux conditions fixées à l’article 17 « Blocage » et cas prévus au sein des Conditions Contractuelles, ou le cas échéant procéder directement à la résiliation du Contrat. 19.3.4Résiliation Par dérogation aux articles 1217 à 1231 du Code civil, le Client comme Xxxxxxx conviennent de sanctionner toute inexécution ou mauvaise exécution de leurs obligations contractuelles de la manière définie ci-après, et renoncent en toute hypothèse à réaliser par elles-mêmes ou à solliciter l’exécution forcée en nature de la prestation de Nordnet, à solliciter une réduction du prix ou à solliciter la restitution des prestations et contreparties fournies, sous réserve des dispositions de l’article 21 « Responsabilité ». Dans ce cas, la partie qui souhaite procéder à la résiliation du Contrat pour faute de l’autre partie devra : • Mettre la partie défaillante en demeure de respecter ses engagements, par courrier (cf. article 23 « Notifications »), • Envoyer un second courrier pour notifier la résiliation à l’expiration d’un délai de trente (30) jours à compter de la date d’émission du précédent, si l'autre partie ne s'est pas conformée à ses obligations dans ce délai. Le Contrat sera résilié de plein droit à réception de cet envoi. La résiliation prenant effet à la date de réception ou de première présentation du courrier. Toutefois, dans le cas où la nature des engagements non respectés rendrait impossible pour la partie défaillante de remédier à son manquement (exemple : résiliation d’une licence sur demande de l’éditeur d’un logiciel, du fait d’un manquement aux obligations contractuelles issues de la licence), et sous réserve d’en justifier, l'autre partie pourra résilier le Contrat de plein droit immédiatement après la constatation du manquement, par envoi d'un courrier faisant état de sa volonté d’invoquer le bénéfice de la présente clause. En cas de non-conformité avec le contrat ou de défaut de fourniture d'un des éléments de l'offre groupée, le consommateur a le droit de résilier le contrat en ce qui concerne tous les éléments de l'offre groupée qui s’entend de services et d’équipements terminaux comprenant au moins un service d’accès à l’Internet ou un service de communication interpersonnelle fondé sur la numérotation accessible au public.