TERMES ET CONDITIONS. Les termes définis ci-après ne valent que pour les exigences de sécurité – ils ne sauraient en aucun cas être utilisés ou servir de référence dans les autres documents contractuels du Contrat.
TERMES ET CONDITIONS. Le présent document qui décrit les obligations et devoirs du signataire pour l’utilisation des certificats.
TERMES ET CONDITIONS. Les garanties mentionnées au présent manuel s’appliquent aux véhicules Kia immatriculés et utilisés normalement au Canada. Au cours de la période de garantie applicable, ce qui reste à courir de la période de garantie peut être transféré à des propriétaires subséquents. Sauf lorsqu’il en est expressément fait mention au présent xxxxxx, Xxx Canada ne fournit aucune autre garantie ni garantie implicite quant à votre véhicule Kia. À moins que la loi ne l’interdise, la durée de toute garantie de commercialisation ou de convenance à des fins particulières est limitée à la durée de la garantie applicable décrite au présent manuel.
TERMES ET CONDITIONS. CONDITIONS GENERALES DE VENTE
TERMES ET CONDITIONS. Le bailleur s'engage à accorder au locataire le droit d'utiliser l'aréna dans les conditions suivantes:
TERMES ET CONDITIONS. 1.1 Les présentes Conditions générales de vente (ci-après, « Conditions ») s’appliquent à tout Contrat de vente conclu entre ILPA et le Client et en font partie intégrante. Les présentes Conditions sont mentionnées expressément dans toute confirmation de commande et sont disponibles en italien, en anglais et en français sur le site xxx.xxxxxxxxx.xxx. auxquelles le Client fait référence dans le bon de commande ou l’accord d’achat, et les remplacent.
TERMES ET CONDITIONS. 1. Les parties aux présentes reconnaissent que le concessionnaire a cédé le bail à Toyota Credit Canada Inc. (“Toyota Crédit”). La présente convention n’aura d’effet que lorsqu’elle aura été signée par Toyota Crédit et que les frais de cession auront été acquittés. Lors de l’exécution de cette convention de cession, les frais de transfert seront déduits du compte bancaire du cédant. La présente convention doit être signée par le cédant, le cessionnaire et le concessionnaire (pour et au nom de Toyota Crédit) le ou avant le . Cette convention sera nulle et sans effet si elle n’est pas reçue par Toyota Crédit le ou avant le . La présente convention constitue une entente complète entre les parties relativement à la présente cession.
TERMES ET CONDITIONS désigne les Conditions Générales d’Utilisation, les
TERMES ET CONDITIONS. 1. Que les parties ne vont pas, en aucune manière, solliciter, ni accepter des affaires liées à des sources ou associés mis à disposition par l’autre partie par et en en aide à ce contrat, sans la permission explicite de la partie qui à mis la source à disposition, et
TERMES ET CONDITIONS. Dans ce contrat, FOCUS GESTION DE FLOTTE ET CARBURANT fait référence à TELUS Communications Inc. FOCUS GESTIONDE FLOTTE ET CARBURANT est une raison sociale enregistrée de TELUS Communications Inc. et cette convention est entre TELUS Communications Inc. (désigné aux présentes ''FOCUS'') et le client. Ces pages, les pages précédentes de ce document, de même que toute annexe jointe aux présentes, constituent la totalité de la convention (ci-après appelée la « convention ») entre FOCUS et le client. Les termes et conditions suivants seront applicables et feront partie de la convention entre FOCUS et le client.