TERMES ET CONDITIONS. En concluant un contrat avec Terrassement Euro Inc. (« nous », «
TERMES ET CONDITIONS. Les termes définis ci-après ne valent que pour les exigences de sécurité – ils ne sauraient en aucun cas être utilisés ou servir de référence dans les autres documents contractuels du Contrat.
TERMES ET CONDITIONS. (a) En dehors des premières demandes, toutes les Conventions :
(i) Sont de la durée d’une année calendaire allant du 1er janvier au 31 décembre ;
(ii) Et sont renouvelées sous réserve des stipulations des sous alinéas 11 (c) (i) et 11 (c),
(b) Les premières demandes conclues entre janvier et décembre :
(i) ont une durée équivalente au nombre de mois allant de la date de la conclusion à décembre de la même année ;
(ii) sont renouvelées en Janvier de l’année suivante.
(c) Si un membre qui reçoit des services d’AFRINIC, désire renouveler la Convention qu’il a conclue avec ce dernier, il doit le notifier à AFRINIC par écrit. La notification sera effective seulement si :
(i) elle est acheminée au moins quarante-cinq jours (45) jours avant la date d’expiration de la Convention en cours de validité ;
(ii) elle est accompagnée des frais correspondants.
(d) Dans le cas où
(i) aucune notification conforme aux stipulations des sous alinéas 11 (c) (i) et 11 (c) (ii) ci-dessus n’est reçue et
(ii) la Convention n’a pas été expressément résiliée plus tôt conformément à la présente Convention, AFRINIC renouvellera automatiquement ladite Convention pour une année supplémentaire conformément aux termes et conditions en vigueur ou prévalant pour l’année en question.
TERMES ET CONDITIONS. 1. Que les parties ne vont pas, en aucune manière, solliciter, ni accepter des affaires liées à des sources ou associés mis à disposition par l’autre partie par et en en aide à ce contrat, sans la permission explicite de la partie qui à mis la source à disposition, et
2. que les parties maintiendront stricte confidentialité en ce qui concerne les sources et / ou associés de l’un et l’autre mutuellement et vont réveler ces sources de business uniquement à parties mentionnées et ceci en persécutant la permission explicite de la partie qui à mis la source à disposition et,
3. que les parties vont, en toute transaction que les parties souhaitent entrer et entrent effectivement, assurer à meilleure conscience et connaissance que les codes de transaction établis ne seront pas affectés, et
4. que les parties ne vont pas révéler noms, adresses, e-mail ou numéros de téléphone, mobile, téléfax ou telex de tout contact de toutes les deux parties du contrat à des troisièmes parties et les deux parties du contrat présent reconnaissent que tels contact sont la propriété exclusive de la partie respective et qu’ils ne vont pas entrer dans aucune négotiation ou transaction directe avec un tel contact révélé par l’autre partie du contrat, et
5. que les parties conviennent de ne pas procéder à des transaction avec banques, investeurs, sources ou fonds ou autres corps, dont les noms ou coordonnées ont été donnés par l’une des deux parties de cet accord, à moins que permission écrite soit obtenue par l’autre partie (OUI/IES) de faire ainsi. Il ne fait pas différence si l’information est venue de la part d’une personne naturelle ou légale. Les parties conviennent et préviennent, par la présente, de ne pas engager une troisième partie pour circonvenir cette clause.
6. Les parties, en outre, sont d’accord qu’en cas de circonvention de ce contrat par l’une ou l’autre partie, directement ou indirectement, la partie circonvente sera entitrée à une peine contractuelle monétaire égale au service maximum qu’elle devait réaliser par une telle transaction, plus toute dépense, inclu, mais pas limité à, tout coûts et dépenses apparus pour recouvrir la déperdition de bénéfices, et
7. que toute considération, bénéfices, bonus, frais de participation et / ou commissions reçus résultant à des contributions des parties de cet accord, concernant toute transaction, sera attribuée et repartie selon l’accord, mutuellement accepté.
8. Cet accord est valide pour toute transaction entre les parties du...
TERMES ET CONDITIONS. 1.1 Les présentes Conditions générales de vente (ci-après, « Conditions ») s’appliquent à tout Contrat de vente conclu entre ILPA et le Client et en font partie intégrante. Les présentes Conditions sont mentionnées expressément dans toute confirmation de commande et sont disponibles en italien, en anglais et en français sur le site xxx.xxxxxxxxx.xxx.
1.2 Les présentes Conditions prévalent sur tout autre terme ou condition, y compris les dispositions
1.2.1 Toute vente de Produits ILPA est régie exclusivement par les documents suivants : (I) les présentes Conditions ; (II) la commande de l’Acheteur et (III) l’acceptation par le Vendeur de la Commande de l’Acheteur. Ces documents forment le Contrat de Vente et remplacent tout autre précédent accord écrit, correspondance ou entente entre les Parties.
1.3 Les présentes Conditions prévalent sur tout autre terme ou condition, de quelque nature que
1.4 Pour être applicable, toute modification des présentes Conditions doit être approuvée par écrit
TERMES ET CONDITIONS. CONDITIONS GENERALES DE VENTE
TERMES ET CONDITIONS. Dans ce contrat, FOCUS GESTION DE FLOTTE ET CARBURANT fait référence à TELUS Communications Inc. FOCUS GESTIONDE FLOTTE ET CARBURANT est une raison sociale enregistrée de TELUS Communications Inc. et cette convention est entre TELUS Communications Inc. (désigné aux présentes ''FOCUS'') et le client. Ces pages, les pages précédentes de ce document, de même que toute annexe jointe aux présentes, constituent la totalité de la convention (ci-après appelée la « convention ») entre FOCUS et le client. Les termes et conditions suivants seront applicables et feront partie de la convention entre FOCUS et le client.
TERMES ET CONDITIONS. EKOTEK Énergies Inc.
TERMES ET CONDITIONS. Je souhaite recevoir les informations sur l’actualité énergétique et la newsletter de COCITER scrl.
TERMES ET CONDITIONS. Le bailleur s'engage à accorder au locataire le droit d'utiliser l'aréna dans les conditions suivantes: