Livres Clauses Exemplaires

Livres. Les livres sont fournis par l'ARBS au collège. Chaque enfant est responsable de tous les livres prêtés (y compris les livres supplémentaires en 6° et en 5°).
Livres. Les livres de la Compagnie, incluant les livres de comptabilité et le livre des minutes, doivent être tenus à jour. Les actionnaires ou les comptables nommés par eux auront accès en tout temps, durant les heures d'affaires de la Compagnie, auxdits livres pour les examiner ou en prendre copie. Lesdits livres doivent être gardés au siège social de la Compagnie.
Livres. Comme indiqué ci-dessus, tous les Lots sont vendus « en l’état », sujets à des défauts, imperfections et erreurs de Description, à l’exception de ce qui est mentionné ci-dessous. Toutefois, vous serez en droit de refuser un Livre dans les circonstances concernant les « Lots non conformes » énoncées au paragraphe 11 du Contrat avec l’Acheteur. Veuillez noter que la Commission d’achat des Lots comprenant des Livres imprimés, des cartes non encadrées et des manuscrits reliés est exonérée de TVA.
Livres. Lorsque le lot est un livre, nous offrons une garantie supplémentaire pendant 14 jours à compter de la date de la vente, selon laquelle si un lot de la collection présente un défaut de texte ou d'illustration, nous rembourserons votre prix d'achat, sous réserve des conditions suivantes. Votre seul droit au titre de cette garantie supplémentaire est d'annuler la vente et de recevoir un remboursement du prix d'achat que vous nous avez payé. Nous ne serons en aucun cas tenus de vous payer plus que le prix d’achat et ne serons pas responsables de tout autre dommage ou dépense. Cette garantie supplémentaire ne s’applique pas :

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  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.