Prix d’achat Clauses Exemplaires
Prix d’achat. Les prix du véhicule de base et des options pourraient ne pas être disponibles au moment de votre réservation, et si les prix sont disponibles, ils sont sujets à des changements jusqu’à ce qu’ils soient convenus dans un contrat d’achat signé.
Prix d’achat. Le prix des marchandises et/ou services sera le prix proposé par le vendeur. Le vendeur peut également à tout moment imposer une surcharge de carburant ou d'énergie (en plus du prix des marchandises) (le « Prix d’achat »). Le prix d'achat est basé sur le calendrier du projet défini dans le présent accord, la confirmation de vente ou les documents contractuels applicables. Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes, en cas de retard dans le calendrier de livraison du vendeur causé par l'acheteur ou ses représentants (autre qu'un cas de force majeure ou des retards causés par le vendeur), y compris, sans limitation, une suspension des travaux ou du projet, un report de la date de livraison ou un défaut d'émission en temps voulu d'un avis de démarrage ou d'un document similaire, le prix d'achat augmentera de 1% pour chaque mois ou partie de mois de ce retard et le présent accord sera interprété comme si le prix d’achat augmenté avait été initialement inséré dans les présentes, et l'acheteur sera facturé par le vendeur sur la base de ce prix d’achat augmenté.
Prix d’achat. Pour les maisons individuelles neuves, à usage d’habitation ou à usage de location : le prix d’achat du terrain tel que ce coût ressort de l’acte notarié d’achat plus le prix convenu de la maison tel que figurant sur le contrat de construction, augmenté des frais de notaire (frais de mutation, frais d’enregistrement, frais d’actes et émoluments du notaire) et augmenté des honoraires de l’agent immobilier. - Pour les autres biens immobiliers : le prix du bien neuf ou ancien sans travaux ou avec Travaux financés par un prêt ou justifiés par factures augmenté des frais de notaire (frais de mutation, frais d’enregistrement, frais d’actes et émoluments du notaire) et augmenté des honoraires de l’agent immobilier. Sont expressément exclus les frais d’acte et émoluments afférents au contrat de prêt.
Prix d’achat désigne le coût réel payé par le titulaire de compte pour l’article assuré, y compris toute taxe de vente applicable.
Prix d’achat. Prix CHF _ € Paiement Lors de la remise du chien. Autre arrangement : _
Prix d’achat. Le prix d’achat est de CHF _________________________________________________________ (en chiffres et en lettres) ☐ En espèce lors de la remise du véhicule.
Prix d’achat. L’acquéreur accepte le bien à titre gracieux. Le cédant et l’acquéreur reconnaissent qu’aucune contrepartie financière, n’est nécessaire à la mise en œuvre du présent contrat.
Prix d’achat. Le prix qui sera payé par averda au Fournisseur en contrepartie le fournisseur de fournir les biens et / ou services, dont les détails sont énoncées dans le bon de commande.
Prix d’achat. Montant payé ou à payer lors de l’achat de l’appareil à l’état neuf par le premier propriétaire.
Prix d’achat pour les maisons individuelles neuves : le prix du terrain mentionné dans l'acte authentique et le prix convenu de la maison tel qu'il figure au contrat de construction (y compris ses éventuels avenants), et constaté lors du procès-verbal de réception des travaux, à l'exclusion des frais notariés, de transaction commerciale et hors coût des travaux dont l'assuré ou le co-assuré s'est réservé l'exécution. - pour les autres biens immobiliers : le prix d'achat du bien payé, hors frais notariés, ou de transaction, neuf ou ancien sans travaux, ou ancien avec travaux prévus et justifiés.