Common use of Maintenance Clause in Contracts

Maintenance. Les prestations de maintenance peuvent porter sur la partie matérielle et ou logicielle du système d'information du Client. Dans tous les cas, il revient au Client de s'assurer qu'il est en droit de faire procéder à la maintenance sur les matériels et logiciels par un prestataire tiers. Il est rappelé que le Client est seul responsable de l'utilisation du logiciel ou progiciel conformément aux termes de la licence accordée par l'éditeur. De même, il est tenu de respecter, pour les matériels, les pré-requis et prescriptions d'usage du fabriquant. Selon la commande passée, le prestataire peut être tenu : - d'une maintenance corrective — elle consiste à apporter les corrections nécessaires ou mettre en œuvre des procédures de contournement de toute anomalie ou bogue reproductible ; - d'une maintenance préventive — elle consiste à réaliser, dans des conditions définies, des tests ou des simulations (notamment montée en charge) de nature à s’assurer de la bonne tenue et du maintien des performances du système d'information ; - d'une maintenance évolutive — cette forme de maintenance est généralement réalisée par l’éditeur lui-même mais, si elle peut être possible (autorisation de l'éditeur ou disparition de l'éditeur), elle consiste pour Amg-Informatique à faire évoluer un logiciel ou un progiciel. Pour chaque type de maintenance, Amg-Informatique peut proposer des niveaux de services et de réactivités différents. Il appartient au Client d'opter pour la prestation qui lui apparait la plus adaptée à son besoin. Le Client peut toujours, même au cours de la période contractuelle, faire évoluer à la hausse le périmètre d'intervention d’Amg-Informatique. Les modalités d'intervention sont définies entre les parties. Elles peuvent comprendre : une maintenance téléphonique, par courriel, via une interface web, une télémaintenance ou encore une intervention sur place. Les horaires d'interventions sont, sauf dispositions différentes du lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 18 h 00 et le vendredi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00, exception faite des jours fériés légaux en vigueur sur le territoire français. La prestation de maintenance n'est ni une prestation d'assistance à l'utilisateur, ni une prestation de formation. De fait, il appartient au Client, avant tout demande d'intervention, de s'assurer que sa demande s'inscrit bien dans le cadre de la prestation définie et d'être en mesure de décrire de façon précise et exhaustive les difficultés rencontrées. Le Client devra, éventuellement, adresser au fournisseur les éléments demandés par celui-ci. Si la prestation repose sur des niveaux de gravité en termes de prise en charge, la détermination du niveau de gravité est déterminée par Amg-Informatique. Pour les prestations de télémaintenance, Il est convenu que : - le Client autorise Amg-Informatique à se connecter à son système d'information ; - en tant que de besoin, le Client s'engage à se doter, au préalable, des éléments techniques nécessaires tel qu'indiqués par Amg-Informatique. Le Client fait son affaire de toute contestation de la part d'un utilisateur d'une opération de télémaintenance. Sont formellement exclues du service de maintenance : - la réalisation de développements spécifiques ; - la mise en place des mises à jour quelque soit l’application ; - les prestations d'intégration et de paramétrage ; - les opérations de récupération de données ; - les interventions rendues nécessaires par le non-respect des prescriptions éditeurs ou fabriquant ; - les interventions dues au changement de tout ou partie du matériel et/ou des logiciels ou progiciels du Client ; - les interventions rendues nécessaires pour réparer un dommage quelle que soit son origine ; - les interventions rendues nécessaires pour réparer des détériorations provoquées par un usage abusif, des négligences ou erreurs de manipulation du Client ; - le refus du Client d'accepter une mise à jour ou une nouvelle version proposée du progiciel, ne modifiant pas les fonctionnalités, mais évitant la génération d'incidents repérés par progiciel. - tous les paramétrages spécifiques à la Paie tels que : la mise en place des nouveautés du Plan de Paie Sage, la mise en place de la DSN, des DUCS et leur contrôle, de l’allègement Xxxxxx et de son contrôle, le contrôle du journal comptable en cas de déséquilibre, la mise en place du CICE et de son contrôle, … ; - tous les paramétrages spécifiques à la Comptabilité et la Gestion commerciale : l’élaboration d’états dans l’Edition pilotée, la mise en place des états paramétrables (TVA, Bilan, compte de résultats, …), l’élaboration des documents spécifiques à la société du Client (Facture, BL, Devis, …).

Maintenance. Les prestations de maintenance peuvent porter sur la partie matérielle et ou logicielle du système d'information du Client. Dans tous les cas, il revient au Client de s'assurer qu'il est en droit de faire procéder à la maintenance sur les matériels et logiciels par un prestataire tiers. Il est rappelé que le Client est seul responsable de l'utilisation du logiciel ou progiciel conformément aux termes de la licence accordée par l'éditeur. De même, il est tenu de respecter, pour les matériels, les pré-requis et prescriptions d'usage du fabriquant. Selon la commande passée, le prestataire peut être tenu : - d'une maintenance corrective — elle consiste à apporter les corrections nécessaires ou mettre en œuvre des procédures de contournement de toute anomalie ou bogue reproductible ; - d'une maintenance préventive — elle consiste à réaliser, dans des conditions définies, des tests ou des simulations (notamment montée en charge) de nature à s’assurer de la bonne tenue et du maintien des performances du système d'information ; - d'une maintenance évolutive — cette forme de maintenance est généralement réalisée par l’éditeur lui-même mais, si elle peut être possible (autorisation de l'éditeur ou disparition de l'éditeur), elle consiste pour Amg-Informatique 71 à faire évoluer un logiciel ou un progiciel. Pour chaque type de maintenance, Amg-Informatique 71 peut proposer des niveaux de services et de réactivités différents. Il appartient au Client d'opter pour la prestation qui lui apparait la plus adaptée à son besoin. Le Client peut toujours, même au cours de la période contractuelle, faire évoluer à la hausse le périmètre d'intervention d’Amg-InformatiqueInformatique 71. Les modalités d'intervention sont définies entre les parties. Elles peuvent comprendre : une maintenance téléphonique, par courriel, via une interface web, une télémaintenance ou encore une intervention sur place. Les horaires d'interventions sont, sauf dispositions différentes du lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 18 h 00 et le vendredi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00, exception faite des jours fériés légaux en vigueur sur le territoire français. La prestation de maintenance n'est ni une prestation d'assistance à l'utilisateur, ni une prestation de formation. De fait, il appartient au Client, avant tout demande d'intervention, de s'assurer que sa demande s'inscrit bien dans le cadre de la prestation définie et d'être en mesure de décrire de façon précise et exhaustive les difficultés rencontrées. Le Client devra, éventuellement, adresser au fournisseur les éléments demandés par celui-ci. Si la prestation repose sur des niveaux de gravité en termes de prise en charge, la détermination du niveau de gravité est déterminée par Amg-InformatiqueInformatique 71. Pour les prestations de télémaintenance, Il est convenu que : - le Client autorise Amg-Informatique 71 à se connecter à son système d'information ; - en tant que de besoin, le Client s'engage à se doter, au préalable, des éléments techniques nécessaires tel qu'indiqués par Amg-InformatiqueInformatique 71. Le Client fait son affaire de toute contestation de la part d'un utilisateur d'une opération de télémaintenance. Sont formellement exclues du service de maintenance : - la réalisation de développements spécifiques ; - la mise en place des mises à jour quelque soit l’application ; - les prestations d'intégration et de paramétrage ; - les opérations de récupération de données ; - les interventions rendues nécessaires par le non-respect des prescriptions éditeurs ou fabriquant ; - les interventions dues au changement de tout ou partie du matériel et/ou des logiciels ou progiciels du Client ; - les interventions rendues nécessaires pour réparer un dommage quelle que soit son origine ; - les interventions rendues nécessaires pour réparer des détériorations provoquées par un usage abusif, des négligences ou erreurs de manipulation du Client ; - le refus du Client d'accepter une mise à jour ou une nouvelle version proposée du progiciel, ne modifiant pas les fonctionnalités, mais évitant la génération d'incidents repérés par progiciel. - tous les paramétrages spécifiques à la Paie tels que : la mise en place des nouveautés du Plan de Paie Sage, la mise en place de la DSN, des DUCS et leur contrôle, de l’allègement Xxxxxx et de son contrôle, le contrôle du journal comptable en cas de déséquilibre, la mise en place du CICE et de son contrôle, … ; - tous les paramétrages spécifiques à la Comptabilité et la Gestion commerciale : l’élaboration d’états dans l’Edition pilotée, la mise en place des états paramétrables (TVA, Bilan, compte de résultats, …), l’élaboration des documents spécifiques à la société du Client (Facture, BL, Devis, …).

Maintenance. Les prestations TRILOG s'engage, dans les conditions ci-après définies, à effectuer un diagnostic de maintenance peuvent porter sur la partie matérielle et ou logicielle du système d'information du Clienttout matériel défectueux faisant l'objet d'un contrat de maintenance. Dans tous les cas, il revient au Client de s'assurer qu'il est en droit de faire procéder Il sera procédé à la maintenance sur réparation ou, le cas échéant au remplacement du seul matériel sous garanti. TRILOG intervient en 24 heures ouvrées à compter de la réception de l'appel du Client pendant les matériels et logiciels par horaires de permanence téléphonique mentionnés à l'article 7.4 pour signaler la panne à réparer. TRILOG ne pourra être tenue pour responsable des dommages consécutifs à un prestataire tiers. Il est rappelé que retard dans l'intervention qu'en cas de perte majeure de service pour le Client est seul responsable et en tout état de l'utilisation du logiciel ou progiciel conformément aux termes cause pour un retard supérieur à 48 heures. Lors de son intervention, TRILOG conseillera au client le meilleur choix à opérer entre la licence accordée par l'éditeurréparation et le remplacement des matériels défectueux. De même, il est tenu de respecter, pour les matériels, les pré-requis et prescriptions d'usage du fabriquant. Selon la commande passée, Sa responsabilité sera définitivement dégagée si le prestataire peut être tenu : - d'une maintenance corrective — elle consiste à apporter les corrections nécessaires ou mettre en œuvre des procédures de contournement de toute anomalie ou bogue reproductible ; - d'une maintenance préventive — elle consiste à réaliser, dans des conditions définies, des tests ou des simulations (notamment montée en charge) de nature à s’assurer de la bonne tenue et du maintien des performances du système d'information ; - d'une maintenance évolutive — cette forme de maintenance est généralement réalisée par l’éditeur lui-même mais, si elle peut être possible (autorisation de l'éditeur ou disparition de l'éditeur), elle consiste pour Amg-Informatique à faire évoluer un logiciel ou un progiciel. Pour chaque type de maintenance, Amg-Informatique peut proposer des niveaux de services et de réactivités différents. Il appartient au Client d'opter pour la prestation qui lui apparait la plus adaptée à ne suit pas son besoin. Le Client peut toujours, même au cours de la période contractuelle, faire évoluer à la hausse le périmètre d'intervention d’Amg-Informatiqueavis. Les modalités d'intervention sont définies entre les parties. Elles peuvent comprendre : une maintenance téléphonique, délais de remplacement et/ou de réparation des matériels défectueux par courriel, via une interface web, une télémaintenance ou encore une intervention sur place. Les horaires d'interventions sont, sauf dispositions différentes du lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 18 h 00 et le vendredi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00, exception faite TRILOG dépendront des jours fériés légaux en vigueur sur le territoire français. La prestation de maintenance n'est ni une prestation d'assistance à l'utilisateur, ni une prestation de formation. De fait, il appartient au Client, avant tout demande d'intervention, de s'assurer que sa demande s'inscrit bien dans le cadre de la prestation définie et d'être en mesure de décrire de façon précise et exhaustive les difficultés rencontrées. Le Client devra, éventuellement, adresser au fournisseur les éléments demandés par celui-ci. Si la prestation repose sur des niveaux de gravité en termes de prise en charge, la détermination du niveau de gravité est déterminée par Amg-Informatique. Pour les prestations de télémaintenance, Il est convenu que : - le Client autorise Amg-Informatique à se connecter à son système d'information ; - en tant que de besoin, le Client s'engage à se doter, au préalable, des éléments techniques nécessaires tel qu'indiqués par Amg-Informatique. Le Client fait son affaire de toute contestation de la part d'un utilisateur d'une opération de télémaintenance. Sont formellement exclues du service de maintenance : - la réalisation de développements spécifiques ; - la mise en place des mises à jour quelque soit l’application ; - les prestations d'intégration et de paramétrage ; - les opérations de récupération de données ; - les interventions rendues nécessaires par le non-respect des prescriptions éditeurs ou fabriquant ; - les interventions dues au changement de tout ou partie du matériel stocks disponibles et/ou des délais de livraisons de ses fournisseurs et /ou de la complexité de la panne. Lors de son intervention, la société indiquera au Client un délai pour la réparation ou le remplacement du matériel. Ce délai ne pourra qu'être indicatif et le client ne pourrait en aucun cas tirer grief d'un éventuel retard. En cas de panne du matériel garantie non résolue dans les 48h ouvrables, il sera prêté un matériel permettant au client de continuer son activité. Il ne sera cependant pas procédé à la réinstallation des logiciels spécifiques non indispensables à l’activité du client. Le Client aura la garde des produits et matériels qui lui seront prêtés avec toutes les conséquences de droit qui en découlent. Il devra notamment les assurer contre tout risque de perte, vol, ou progiciels dégradation, et les utiliser conformément aux instructions d'utilisations. A défaut pour le Client de restituer ces matériels dans l'état qui lui avaient été confiés, TRILOG serait fondée à lui réclamer le prix nécessaire pour leur remplacement ou leur réparation. Sont exclus de la prestation de maintenance : • Les matériels non désignés au contrat ; • Les dommages résultant notamment d'un accident, d'une négligence, d'une malveillance, d'une utilisation impropre aux prescriptions techniques du constructeur, d'un défaut du réseau électrique, d'une intervention pratiquée sur le matériel du fait du Client ou d'un tiers et plus généralement de tout dommage dont l'origine est étrangère au matériel lui-même ; - • la réalisation sur le matériel de modifications techniques par le Client lui-même ou des tiers ; • la réparation ou le remplacement de tout élément du matériel connecté à d'autres matériels, non conformes aux spécifications techniques du constructeur ; • la réparation ou le remplacement des installations électriques extérieures au matériel ou de tout autre élément périphérique • le remplacement des consommables (cartouches, têtes d'impression…) ; et des kits de maintenance constructeur ; • les interventions rendues nécessaires pour réparer un dommage quelle que soit son origine pannes résultant d'un virus ; - les interventions rendues nécessaires pour réparer des détériorations provoquées par un usage abusif, des négligences ou erreurs de manipulation du Client ; - le refus du Client d'accepter une • la mise à jour ou une nouvelle version proposée du progicielet l'assistance des logiciels ; • le changement des batteries de portables et des batteries d'onduleurs. Dans les cas ci-dessus, ne modifiant pas les fonctionnalités, mais évitant la génération d'incidents repérés par progiciel. - tous les paramétrages spécifiques à la Paie tels que : la mise en place des nouveautés du Plan de Paie Sage, la mise en place toute intervention de la DSNSociété fera l'objet d'un devis et d'une facturation distincte. Le Client n'ayant pas souscrit un contrat de sauvegarde externalisée de données devra effectuer et conserver, sous sa seule responsabilité, au moins une copie de sauvegarde de ses données et programmes, avant toute intervention de la société TRILOG. La société n'est aucunement responsable de la réalisation effective par le Client de la sauvegarde de ses données ou des DUCS et leur contrôleincidents matériels et/ou informatiques susceptibles de survenir à l'occasion des opérations de sauvegarde réalisées par le Client. Sauf faute caractérisée, de l’allègement Xxxxxx et de son contrôle, le contrôle du journal comptable TRILOG ne pourra être tenue pour responsable en cas de déséquilibre, perte ou de destruction des programmes et des données qui pourraient survenir lors d'un incident de quelque nature que ce soit à l'occasion de la mise en place du CICE et réalisation de son contrôle, … ; - tous les paramétrages spécifiques à la Comptabilité et la Gestion commerciale : l’élaboration d’états dans l’Edition pilotée, la mise en place des états paramétrables (TVA, Bilan, compte sa mission de résultats, …), l’élaboration des documents spécifiques à la société du Client (Facture, BL, Devis, …)maintenance.

Maintenance. Les prestations ALP2I s'engage, dans les conditions ci-après définies, à effectuer un diagnostic de maintenance peuvent porter sur la partie matérielle et ou logicielle du système d'information du Clienttout matériel défectueux faisant l'objet d'un contrat de maintenance. Dans tous les cas, il revient au Client de s'assurer qu'il est en droit de faire procéder Il sera procédé à la maintenance sur réparation ou, le cas échéant au remplacement du seul matériel sous garanti. ALP2I intervient en 24 heures ouvrées à compter de la réception de l'appel du Client pendant les matériels et logiciels par horaires de permanence téléphonique mentionnés à l'article 7.4 pour signaler la panne à réparer. ALP2I ne pourra être tenue pour responsable des dommages consécutifs à un prestataire tiers. Il est rappelé que retard dans l'intervention qu'en cas de perte majeure de service pour le Client est seul responsable et en tout état de l'utilisation du logiciel ou progiciel conformément aux termes cause pour un retard supérieur à 48 heures. Lors de son intervention, ALP2I conseillera au client le meilleur choix à opérer entre la licence accordée par l'éditeurréparation et le remplacement des matériels défectueux. De même, il est tenu de respecter, pour les matériels, les pré-requis et prescriptions d'usage du fabriquant. Selon la commande passée, Sa responsabilité sera définitivement dégagée si le prestataire peut être tenu : - d'une maintenance corrective — elle consiste à apporter les corrections nécessaires ou mettre en œuvre des procédures de contournement de toute anomalie ou bogue reproductible ; - d'une maintenance préventive — elle consiste à réaliser, dans des conditions définies, des tests ou des simulations (notamment montée en charge) de nature à s’assurer de la bonne tenue et du maintien des performances du système d'information ; - d'une maintenance évolutive — cette forme de maintenance est généralement réalisée par l’éditeur lui-même mais, si elle peut être possible (autorisation de l'éditeur ou disparition de l'éditeur), elle consiste pour Amg-Informatique à faire évoluer un logiciel ou un progiciel. Pour chaque type de maintenance, Amg-Informatique peut proposer des niveaux de services et de réactivités différents. Il appartient au Client d'opter pour la prestation qui lui apparait la plus adaptée à ne suit pas son besoin. Le Client peut toujours, même au cours de la période contractuelle, faire évoluer à la hausse le périmètre d'intervention d’Amg-Informatiqueavis. Les modalités d'intervention sont définies entre les parties. Elles peuvent comprendre : une maintenance téléphonique, délais de remplacement et/ou de réparation des matériels défectueux par courriel, via une interface web, une télémaintenance ou encore une intervention sur place. Les horaires d'interventions sont, sauf dispositions différentes du lundi au jeudi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 18 h 00 et le vendredi de 8 h 30 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 17 h 00, exception faite ALP2I dépendront des jours fériés légaux en vigueur sur le territoire français. La prestation de maintenance n'est ni une prestation d'assistance à l'utilisateur, ni une prestation de formation. De fait, il appartient au Client, avant tout demande d'intervention, de s'assurer que sa demande s'inscrit bien dans le cadre de la prestation définie et d'être en mesure de décrire de façon précise et exhaustive les difficultés rencontrées. Le Client devra, éventuellement, adresser au fournisseur les éléments demandés par celui-ci. Si la prestation repose sur des niveaux de gravité en termes de prise en charge, la détermination du niveau de gravité est déterminée par Amg-Informatique. Pour les prestations de télémaintenance, Il est convenu que : - le Client autorise Amg-Informatique à se connecter à son système d'information ; - en tant que de besoin, le Client s'engage à se doter, au préalable, des éléments techniques nécessaires tel qu'indiqués par Amg-Informatique. Le Client fait son affaire de toute contestation de la part d'un utilisateur d'une opération de télémaintenance. Sont formellement exclues du service de maintenance : - la réalisation de développements spécifiques ; - la mise en place des mises à jour quelque soit l’application ; - les prestations d'intégration et de paramétrage ; - les opérations de récupération de données ; - les interventions rendues nécessaires par le non-respect des prescriptions éditeurs ou fabriquant ; - les interventions dues au changement de tout ou partie du matériel stocks disponibles et/ou des délais de livraisons de ses fournisseurs et /ou de la complexité de la panne. Lors de son intervention, la société indiquera au Client un délai pour la réparation ou le remplacement du matériel. Ce délai ne pourra qu'être indicatif et le client ne pourrait en aucun cas tirer grief d'un éventuel retard. En cas de panne du matériel garantie non résolue dans les 48h ouvrables, il sera prêté un matériel permettant au client de continuer son activité. Il ne sera cependant pas procédé à la réinstallation des logiciels spécifiques non indispensables à l’activité du client. Le Client aura la garde des produits et matériels qui lui seront prêtés avec toutes les conséquences de droit qui en découlent. Il devra notamment les assurer contre tout risque de perte, vol, ou progiciels dégradation, et les utiliser conformément aux instructions d'utilisations. A défaut pour le Client de restituer ces matériels dans l'état qui lui avaient été confiés, ALP2I serait fondée à lui réclamer le prix nécessaire pour leur remplacement ou leur réparation. Sont exclus de la prestation de maintenance : • Les matériels non désignés au contrat ; • Les dommages résultant notamment d'un accident, d'une négligence, d'une malveillance, d'une utilisation impropre aux prescriptions techniques du constructeur, d'un défaut du réseau électrique, d'une intervention pratiquée sur le matériel du fait du Client ou d'un tiers et plus généralement de tout dommage dont l'origine est étrangère au matériel lui-même ; - • la réalisation sur le matériel de modifications techniques par le Client lui-même ou des tiers ; • la réparation ou le remplacement de tout élément du matériel connecté à d'autres matériels, non conformes aux spécifications techniques du constructeur ; • la réparation ou le remplacement des installations électriques extérieures au matériel ou de tout autre élément périphérique • le remplacement des consommables (cartouches, têtes d'impression…) ; et des kits de maintenance constructeur ; • les interventions rendues nécessaires pour réparer un dommage quelle que soit son origine pannes résultant d'un virus ; - les interventions rendues nécessaires pour réparer des détériorations provoquées par un usage abusif, des négligences ou erreurs de manipulation du Client ; - le refus du Client d'accepter une • la mise à jour ou une nouvelle version proposée du progicielet l'assistance des logiciels ; • le changement des batteries de portables et des batteries d'onduleurs. Dans les cas ci-dessus, ne modifiant pas les fonctionnalités, mais évitant la génération d'incidents repérés par progiciel. - tous les paramétrages spécifiques à la Paie tels que : la mise en place des nouveautés du Plan de Paie Sage, la mise en place toute intervention de la DSNSociété fera l'objet d'un devis et d'une facturation distincte. Le Client n'ayant pas souscrit un contrat de sauvegarde externalisée de données devra effectuer et conserver, sous sa seule responsabilité, au moins une copie de sauvegarde de ses données et programmes, avant toute intervention de la société Alp2i. La société n'est aucunement responsable de la réalisation effective par le Client de la sauvegarde de ses données ou des DUCS et leur contrôleincidents matériels et/ou informatiques susceptibles de survenir à l'occasion des opérations de sauvegarde réalisées par le Client. Sauf faute caractérisée, de l’allègement Xxxxxx et de son contrôle, le contrôle du journal comptable Alp2i ne pourra être tenue pour responsable en cas de déséquilibre, perte ou de destruction des programmes et des données qui pourraient survenir lors d'un incident de quelque nature que ce soit à l'occasion de la mise en place du CICE et réalisation de son contrôle, … ; - tous les paramétrages spécifiques à la Comptabilité et la Gestion commerciale : l’élaboration d’états dans l’Edition pilotée, la mise en place des états paramétrables (TVA, Bilan, compte sa mission de résultats, …), l’élaboration des documents spécifiques à la société du Client (Facture, BL, Devis, …)maintenance.