Négociation. 6.1 Le RT1 négocie ou traite autrement des titres seulement s'il est dûment inscrit ou s'il détient un permis à cet égard conformément au droit applicable et aux exigences des OAR.
6.2 Le RT1 fait en sorte que toutes les opérations et les autres négociations pour des clients et pour son activité principale de négociation de titres [effectuées] aux bourses et sur les marchés hors bourse comme il est convenu à l'annexe C des présentes soient [effectuées] et compensées par le CCT1 conformément à la présente convention.
Négociation. L’autorité concédante se réserve la possibilité de négocier.
Négociation. Le représentant du Pouvoir Adjudicateur jugera de la nécessité et l’opportunité de mener ou non des négociations qui ne seront pas obligatoires. L'lnserm choisira un ou plusieurs candidats dont l'offre lui a paru intéressante pour la négociation. Les aménagements apportés aux offres à l'occasion de la négociation sont consignés par écrit par les candidats puis transmis à l'acheteur. La négociation est menée dans le respect du principe d'égalité de traitement des candidats.
Négociation. Les candidats sont informés que la Commune des Baux-de-Provence se réserve la possibilité de négocier.
Négociation. Les parties reconnaissent que les présentes ont été négociées sans apporteur
Négociation. Les parties déclarent que les présentes conventions ont été négociées directement entre elles, sans le concours ni la participation d'un intermédiaire. Si cette affirmation se révélait erronée, les éventuels honoraires de cet intermédiaire seraient à la charge de l'auteur de la déclaration inexacte.
Négociation. 6.1 Le RT3 négocie ou traite autrement des titres seulement s’il est dûment inscrit ou s’il détient un permis à cet égard conformément au droit applicable et aux exigences des OAR.
6.2 Le RT3 fait en sorte que toutes les opérations et les autres négociations pour des clients [et pour son activité principale] sur titres [effectuées] aux bourses et sur les marchés hors bourse comme il est convenu à l’annexe C des présentes soient [effectuées] et compensées par le CCT3 conformément à la présente convention.
Négociation. Les parties déclarent que les présentes ont été négociées, à savoir directement entre les parties * par un intermédiaire professionnel * * Un seul choix possible, l’article correspondant au choix non effectué sera réputé non écrit. En cas d'intervention d'un intermédiaire professionnel, il est précisé ce qui suit :
Négociation. Conformément à l’article R2123-5 du Code de la commande publique, le maître d’ouvrage se réserve le droit de négocier avec 3 candidats ayant présenté les meilleures offres par écrit ou lors d'une audition. Cette négociation peut porter sur tous les éléments de l’offre.
Négociation. 2.01 L’unité de négociation comprend tous les salariés sur la liste de paie de l’Employeur travaillant à la production à l’intérieur de l’établissement, et incluant la réception, la manutention et l’expédition, à l’exception des employés de bureau, des vendeurs, des gardiens et des employés d’entretien - maintenance, du contrôle de qualité, l’affûteur et les employés de la cour. Lors du départ de chacun des titulaires actuels des postes d’affûteur et de magasinier, ces postes feront partie de l’unité de négociation et seront affichés en conséquence.