Common use of Obligations et responsabilité du Client Clause in Contracts

Obligations et responsabilité du Client. Le Client est seul responsable de son choix des Prestations et de leur adéquation à ses besoins. La responsabilité de la société LES ETANGS de COROT ne pourra être recherchée à ce titre. Le Client s’engage à payer les prix des prestations définitivement réservées. Tout paiement frauduleux, irrégulier ou incomplet entraînera, à supposer le contrat conclu, l’annulation immédiate des Prestations. Il s’engage à respecter les conditions particulières applicables au sein de l’hôtel. En particulier, il devra en tout lieu porter une tenue adéquate et correcte (en particulier lors des allers et venues vers le Spa) et dans le restaurant LE COROT, et avoir à l’égard du personnel de l’hôtel et des autres clients un comportement adéquat. Le Client s’engage également à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition par l’hôtel (notamment le réseau WiFi) ne soient en aucune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Le Client devra accepter la politique de sécurité et d’utilisation des moyens informatiques préalablement à tout usage. Le Client ne devra pas fumer au sein de l’hôtel, ses chambres, des restaurants et du Spa. Il ne devra en aucun cas perturber le bon fonctionnement de l’hôtel ou compromettre la sécurité de l’établissement ou des personnes. Si tel est le cas LES ETANGS DE COROT pourra appliquer une pénalité de 150€ par personne. D’une manière générale, le Client devra en tout temps avoir un comportement correct et s’interdit tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public, ou contraire au Règlement intérieur applicable le cas échéant. A défaut, le directeur de l’hôtel ou toute personne habilitée pourra demander au Client de quitter l’hôtel sans qu’aucune indemnité ne puisse être due, ni aucun remboursement réalisé. Si le Client n’a pas acquitté le prix des Prestations, il devra immédiatement régler avant de quitter l’hôtel. Le Client est seul responsable de sa voiture, des objets du coffre-fort, des effets personnels laissés dans les vestiaires ou cabine du spa.

Obligations et responsabilité du Client. Le Client est seul responsable de son choix des Prestations et de leur adéquation à ses besoins. La responsabilité de la société LES ETANGS de COROT ne pourra être recherchée à ce titre. Le Client s’engage à payer les prix des prestations définitivement réservées. Tout paiement frauduleux, irrégulier ou incomplet entraînera, à supposer le contrat conclu, l’annulation immédiate des Prestations. Il s’engage à respecter les conditions particulières applicables au sein de l’hôtel. En particulier, il devra en tout lieu porter une tenue adéquate et correcte (en particulier lors des allers et venues vers le Spa) et dans le restaurant LE COROTLe Corot, et avoir à l’égard du personnel de l’hôtel et des autres clients un comportement adéquat. Le Client s’engage également à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition par l’hôtel (notamment le réseau WiFi) ne soient en aucune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Le Client devra accepter la politique de sécurité et d’utilisation des moyens informatiques préalablement à tout usage. Le Client ne devra pas fumer au sein de l’hôtel, ses chambres, des restaurants et du Spa. Il ne devra en aucun cas perturber le bon fonctionnement de l’hôtel ou compromettre la sécurité de l’établissement ou des personnes. Si tel est le cas LES ETANGS DE COROT pourra appliquer une pénalité de 150€ par personne. D’une manière générale, le Client devra en tout temps avoir un comportement correct et s’interdit tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public, ou contraire au Règlement intérieur applicable le cas échéant. A défaut, le directeur de l’hôtel ou toute personne habilitée pourra demander au Client de quitter l’hôtel sans qu’aucune indemnité ne puisse être due, ni aucun remboursement réalisé. Si le Client n’a pas acquitté le prix des Prestations, il devra immédiatement régler avant de quitter l’hôtel. Le Client est seul responsable de sa voiture, des objets du coffre-fort, des effets personnels laissés dans les vestiaires ou cabine du spa.

Obligations et responsabilité du Client. Le Client est seul responsable de son choix des Prestations et de leur adéquation à ses besoins. La responsabilité de la société LES ETANGS de COROT L’AMIRAUTE ne pourra être recherchée à ce titre. Le Client est seul responsable des informations fournies à l’occasion de la réservation ou de la création d’un compte client. Le Client s’engage à payer les prix des prestations définitivement réservées. Tout paiement frauduleux, irrégulier ou incomplet entraînera, à supposer le contrat conclu, l’annulation immédiate des Prestations. Il s’engage à respecter les conditions particulières applicables au sein de l’hôtel. En particulier, il devra en tout lieu porter une tenue adéquate et correcte (en particulier lors des allers et venues vers le Spala salle de fitness) et dans le restaurant LE COROT, et avoir à l’égard du personnel de l’hôtel et des autres clients un comportement adéquat. Le Client s’engage également à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition par l’hôtel (notamment le réseau WiFi) ne soient en aucune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Le Client devra accepter la politique de sécurité et d’utilisation des moyens informatiques préalablement à tout usage. Le Client ne devra pas fumer au sein de l’hôtel, ses chambres, des restaurants chambres et du Sparestaurant. Il ne devra en aucun cas perturber le bon fonctionnement de l’hôtel ou compromettre la sécurité de l’établissement ou des personnes. Si tel est le cas LES ETANGS DE COROT L’AMIRAUTE pourra appliquer une pénalité de 150€ par personne. D’une manière générale, le Client devra en tout temps avoir un comportement correct et s’interdit tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public, ou contraire au Règlement intérieur applicable le cas échéant. A défaut, le directeur le(a) directeur(rice) de l’hôtel ou toute personne habilitée pourra demander au Client de quitter l’hôtel sans qu’aucune indemnité ne puisse être due, ni aucun remboursement réalisé. Si le Client n’a pas acquitté le prix des Prestations, il devra immédiatement régler avant de quitter l’hôtel. Le Client est seul responsable de sa voiture, des objets du coffre-fort, des de ses effets personnels laissés dans les vestiaires ou cabine du spapersonnels.

Obligations et responsabilité du Client. Le Client est seul responsable de son choix des Prestations et de leur adéquation à ses besoins. La responsabilité de la société LES ETANGS de COROT LE CELTIQUE ne pourra être recherchée à ce titre. Le Client s’engage à payer les prix des prestations définitivement réservées. Tout paiement frauduleux, irrégulier ou incomplet entraînera, à supposer le contrat conclu, l’annulation immédiate des Prestations. Il s’engage à respecter les conditions particulières applicables au sein de l’hôtel. En particulier, il devra en tout lieu porter une tenue adéquate et correcte (en particulier lors des allers et venues vers le Spa) et dans le restaurant LE COROTCAIRN, et avoir à l’égard du personnel de l’hôtel et des autres clients un comportement adéquat. Le Client s’engage également à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition par l’hôtel (notamment le réseau WiFi) ne soient en aucune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Le Client devra accepter la politique de sécurité et d’utilisation des moyens informatiques préalablement à tout usage. Le Client ne devra pas fumer au sein de l’hôtel, ses chambres, des restaurants et du Spa. Il ne devra en aucun cas perturber le bon fonctionnement de l’hôtel ou compromettre la sécurité de l’établissement ou des personnes. Si tel est le cas LES ETANGS DE COROT LE CELTIQUE pourra appliquer une pénalité de 150€ par personne. D’une manière générale, le Client devra en tout temps avoir un comportement correct et s’interdit tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public, ou contraire au Règlement intérieur applicable le cas échéant. A défaut, le directeur de l’hôtel ou toute personne habilitée pourra demander au Client de quitter l’hôtel sans qu’aucune indemnité ne puisse être due, ni aucun remboursement réalisé. Si le Client n’a pas acquitté le prix des Prestations, il devra immédiatement régler avant de quitter l’hôtel. Le Client est seul responsable de sa voiture, des objets du coffre-fort, des effets personnels laissés dans les vestiaires ou cabine du spa.

Obligations et responsabilité du Client. Le Client service a pour finalité l’écoute de titres sur les applications ou la page internet de Deezer dans un cadre strictement personnel et privé. À cet effet, l’utilisation du service Deezer à des fins professionnelles autorise Orange France à résilier le service souscrite par le client. Le client prend toutes les mesures nécessaires pour veiller personnellement aux précautions à prendre, à l’occasion de l’écoute qui pourrait être faite par un mineur des titres. Le client est seul responsable de son choix des Prestations usage du service et de leur adéquation tout préjudice, direct, matériel causé par lui-même à Orange France ou à des tiers. Cette responsabilité s’applique notamment en cas de dommages causés par un matériel non conforme aux préconisations du guide d’installation et d’utilisation. Tous les éléments figurant sur le Service sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Tout autre droit étant réservé par les ayants droit. Il n’est concédé aucun droit sur les marques figurant sur le Service. Par ailleurs, le client d’une offre Open 1 musique ou Open 24/7 Spécial musique est informé qu’Orange se réserve la possibilité de limiter le débit au-delà d’un usage de 500 Mo/mois jusqu’à la date de facturation suivante, afin de maintenir une qualité de service optimale sur son réseau pour l’ensemble de ses besoinsclients. La responsabilité Orange informe le client par l’envoi d’un SMS de la société LES ETANGS l’atteinte du seuil de COROT ne pourra être recherchée à ce titre500 Mo/ mois. En cas de cumul entre plusieurs seuils, le seuil d’usage raisonnable le plus élevé de l’offre ou du service prévaut. Le Client s’engage à payer les prix client est informé que la limitation du débit dans le cadre des prestations définitivement réservées. Tout paiement frauduleuxoffres, irrégulier Orange Open 2 musique, ou incomplet entraîneraOrange Open musique 24/7, à supposer le contrat conclu, l’annulation immédiate des Prestationstelle que visée dans la fiche tarifaire de l’offre mobile Orange s’applique également au service musique premium Deezer. Il s’engage est rappelé que toute utilisation commerciale du Service est interdite. Il est interdit de modifier d’une quelconque manière le Service, notamment en vue d’obtenir un accès non autorisé à respecter les conditions particulières applicables au sein de l’hôtel. En particulier, il devra en tout lieu porter une tenue adéquate et correcte (en particulier lors des allers et venues vers le Spa) et dans le restaurant LE COROTceux- ci, et avoir de chercher à l’égard du personnel de l’hôtel et des autres clients un comportement adéquat. Le Client s’engage également à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition par l’hôtel (notamment accéder au Service ou tout élément composant le réseau WiFi) ne soient en aucune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés Service par un droit d’auteur ou moyen autre que l’interface qui vous est fournie par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Le Client devra accepter la politique de sécurité et d’utilisation des moyens informatiques préalablement Orange France à tout usage. Le Client ne devra pas fumer au sein de l’hôtel, ses chambres, des restaurants et du Spa. Il ne devra en aucun cas perturber le bon fonctionnement de l’hôtel ou compromettre la sécurité de l’établissement ou des personnes. Si tel est le cas LES ETANGS DE COROT pourra appliquer une pénalité de 150€ par personne. D’une manière générale, le Client devra en tout temps avoir un comportement correct et s’interdit tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public, ou contraire au Règlement intérieur applicable le cas échéant. A défaut, le directeur de l’hôtel ou toute personne habilitée pourra demander au Client de quitter l’hôtel sans qu’aucune indemnité ne puisse être due, ni aucun remboursement réalisé. Si le Client n’a pas acquitté le prix des Prestations, il devra immédiatement régler avant de quitter l’hôtel. Le Client est seul responsable de sa voiture, des objets du coffre-fort, des effets personnels laissés dans les vestiaires ou cabine du spacet effet.

Obligations et responsabilité du Client. Le Client est seul responsable de son choix des Prestations et de leur adéquation à ses besoins. La responsabilité de la société LES ETANGS de COROT GRAND HÔTEL DE COURTOISVILLE ne pourra être recherchée à ce titre. Le Client est seul responsable des informations fournies à l’occasion de la réservation ou de la création d’un compte client. Le Client s’engage à payer les prix des prestations définitivement réservées. Tout paiement frauduleux, irrégulier ou incomplet entraînera, à supposer le contrat conclu, l’annulation immédiate des Prestations. Il s’engage à respecter les conditions particulières applicables au sein de l’hôtel. En particulier, il devra en tout lieu porter une tenue adéquate et correcte (en particulier lors des allers et venues vers le Spa) et dans le restaurant LE COROTLe Courtoisville, et avoir à l’égard du personnel de l’hôtel et des autres clients un comportement adéquat. Le Client s’engage également à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition par l’hôtel (notamment le réseau WiFi) ne soient en aucune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Le Client devra accepter la politique de sécurité et d’utilisation des moyens informatiques préalablement à tout usage. Le Client ne devra pas fumer au sein de l’hôtel, ses chambres, des restaurants du restaurant et du Spa. Il ne devra en aucun cas perturber le bon fonctionnement de l’hôtel ou compromettre la sécurité de l’établissement ou des personnes. Si tel est le cas LES ETANGS le GRAND HÔTEL DE COROT COURTOISVILLE pourra appliquer une pénalité de 150€ par personne. D’une manière générale, le Client devra en tout temps avoir un comportement correct et s’interdit tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public, ou contraire au Règlement intérieur applicable le cas échéant. A défaut, le directeur le(a) directeur(rice) de l’hôtel ou toute personne habilitée pourra demander au Client de quitter l’hôtel sans qu’aucune indemnité ne puisse être due, ni aucun remboursement réalisé. Si le Client n’a pas acquitté le prix des Prestations, il devra immédiatement régler avant de quitter l’hôtel. Le Client est seul responsable de sa voiture, des objets du coffre-fort, des effets personnels laissés dans les vestiaires ou cabine du spa.