Produits non conformes. Toute réclamation selon laquelle les produits sont non conformes, sera réputée levée à moins que ces demandes sont faites dans les trente (30) jours après la livraison des produits à l'acheteur ou des acheteurs de l'acheteur dans le cas d'une livraison directe à ces acheteurs par Morgan. Toute non-conformité des produits livrés par Morgan sera retournée à Morgan ou éliminés par l'acheteur ou des acheteurs de l'acheteur à la demande de Morgan, de l'orientation et de frais. Morgan est, substituer des produits conformes ou annuler la commande. Ce qui précède doit être le seul et unique recours de l'acheteur pour les produits non conformes. En aucun cas l'acheteur est en droit de retenir les paiements dus Morgan, sauf sur le consentement écrit de Morgan.
Produits non conformes. Sans limiter les autres recours de Xxxx en vertu du présent Contrat ou de la loi en vigueur, en cas de non conformité d'un Produit avec les garanties exprimées dans la Section15.a(chacun étant, un « Produit non conforme »), Xxxx est en droit d'exercer l'un des recours ci-dessous quant au Produit concerné :
Produits non conformes. Le CLIENT s’engage à installer les Bracelets BORA BAND, Matériels et Accessoires conformément aux spécifications requises et à la documentation d’accompagnement remise. Le CLIENT transmet immédiatement à BiOSENCY toute non-conformité, toute réclamation et tout signalement de professionnels de santé, de patients ou d’utilisateurs relatif à des incidents supposés liés au dispositif qu’il a mis à disposition. Il notifie ces informations dans un délai maximal de deux (2) jours au moyen des supports de communication dédiés. En règle générale, une non-conformité entraîne l’arrêt de l’utilisation par le CLIENT: - soit de la Plateforme BORA CONNECT pour l’abonnement concerné - soit du Matériel ou de l’Accessoire non-conforme (et son remplacement). Ce dernier s’engage à suivre les dispositions définies dans la notice d’utilisation du Matériel ou de l’Accessoire concerné. S’il n’est pas possible d’identifier ou d’éliminer la cause, le CLIENT appelle le Service Support de BiOSENCY qui le renseignera sur les actions à mener. Le CLIENT s’engage à informer immédiatement et personnellement le Service Support BiOSENCY concernant les évènements indésirables rencontrés relatifs à l’installation des Matériels ou Accessoires et à suivre les recommandations formulées de celui-ci.