Common use of Renouvellement Clause in Contracts

Renouvellement. Le Client peut modifier la durée des Périodes de renouvellement futures de ses Services par le biais de son Interface de Gestion, au moins 24 heures avant la fin de la Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours. Lorsque la Période initiale ne commence pas le premier jour du mois civil (démarrage en cours de mois), le cycle de renouvellement du Service est réaligné sur un cycle civil lors du premier renouvellement de sorte que les Périodes de renouvellement suivantes commencent le 1er du mois civil. (Par exemple : pour un Service initialement souscrit pour une (1) année le 24 mai 2017, le renouvellement automatique à la fin de sa Période initiale entraîne la prolongation du Service du 24 mai 2018 jusqu'au 31 mai 2019). Si le Client ne souhaite pas qu'un Service soit renouvelé à la fin de sa Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours (« Date de renouvellement »), il doit désactiver la fonction de paiement automatique dans son Interface de Gestion. Pour être efficace et entraîner l'arrêt du Service à la fin de la Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours, la fonction de paiement automatique doit être désactivée dans les conditions suivantes : a) Pour les Services ayant un cycle de renouvellement mensuel, avant le 19 du mois civil à 23h00 (heure de Paris) au plus tard ; b) Pour les Services ayant un cycle de renouvellement non mensuel (trimestriel, semestriel, annuel, etc.), avant le 19e jour du mois civil précédant sa Date de Renouvellement au plus tard à 23h00 heure de Paris (Par exemple : pour résilier un Service souscrit pour une (1) année en juin 2018, à la fin de sa Période Initiale, le paiement automatique doit être désactivé avant le 19 mai 2019 à 23h00 heure de Paris). Si le paiement automatique est désactivé dans les conditions énoncées ci-dessus, le Service concerné est automatiquement résilié et supprimé à la fin de la Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours (« Date d'expiration »), y compris l'ensemble du contenu et des données stockées par le Client dans le cadre du Service. Il est de la responsabilité du Client de prendre toutes les mesures nécessaires pour s'assurer que son contenu et ses données sont préservés avant la fin du Service. Toutefois, le Client conserve la possibilité de renouveler le Service jusqu'à 24 heures avant sa Date d'expiration, soit en réactivant la fonction de paiement automatique, soit en payant à l'avance pour la prochaine Période de renouvellement. La durée de certaines options ou fonctions qui peuvent être associées au Service, ainsi que leurs conditions de renouvellement et de résiliation, peuvent différer de celles applicables au Service. Il est de la responsabilité du Client d'en être conscient.

Appears in 2 contracts

Samples: Hosted Private Cloud Service Agreement, Hosted Private Cloud Service Agreement

Renouvellement. Le Client peut modifier la durée des Périodes de renouvellement futures de ses Services par le biais de son Interface de Gestiongestion, au moins 24 heures avant la fin de la Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours. Lorsque la Période initiale ne commence pas le premier jour du mois civil (démarrage en cours de mois), le cycle de renouvellement du Service est réaligné sur un cycle civil lors du premier renouvellement de sorte que les Périodes de renouvellement suivantes commencent le 1er du mois civil. (Par exemple : pour un Service initialement souscrit pour une (1) année le 24 mai 2017, le renouvellement automatique à la fin de sa Période initiale entraîne la prolongation du Service du 24 mai 2018 jusqu'au 31 mai 2019). Si le Client ne souhaite pas qu'un Service soit renouvelé à la fin de sa Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours (« Date de renouvellement »), il doit désactiver la fonction de paiement automatique dans son Interface de Gestiongestion. Pour être efficace et entraîner l'arrêt du Service à la fin de la Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours, la fonction de paiement automatique doit être désactivée dans les conditions suivantes : a) a. Pour les Services ayant un cycle de renouvellement mensuel, avant le 19 du mois civil à 23h00 (heure de Paris) au plus tard ;tard, b) b. Pour les Services ayant un cycle de renouvellement non mensuel (trimestriel, semestriel, annuel, etc.), avant le 19e jour du mois civil précédant sa Date de Renouvellement au plus tard à 23h00 heure de Paris (Par exemple : pour résilier un Service souscrit pour une (1) année en juin 2018, à la fin de sa Période Initiale, le paiement automatique doit être désactivé avant le 19 mai 2019 à 23h00 heure de Paris). Si le paiement automatique est désactivé dans les conditions énoncées ci-dessus, le Service concerné est automatiquement résilié et supprimé à la fin de la Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours (« Date date d'expiration »), y compris l'ensemble du contenu et des données stockées par le Client dans le cadre du Service. Il est de la responsabilité du Client de prendre toutes les mesures nécessaires pour s'assurer que son contenu et ses données sont préservés avant la fin du Service. Toutefois, le Client conserve la possibilité de renouveler le Service jusqu'à 24 heures avant sa Date d'expiration, soit en réactivant la fonction de paiement automatique, soit en payant à l'avance pour la prochaine Période de renouvellement. La durée de certaines options ou fonctions qui peuvent être associées au Service, ainsi que leurs conditions de renouvellement et de résiliation, peuvent différer de celles applicables au Service. Il est de la responsabilité du Client d'en être conscient.

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Samples: Hosted Private Cloud Service Agreement

Renouvellement. Le Client peut modifier la durée des Périodes de renouvellement futures de ses Services par le biais de son Interface de Gestiongestion, au moins 24 vingt-quatre (24) heures avant la fin de la Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours. Lorsque la Période initiale ne commence pas le premier jour du mois civil (démarrage en cours de mois), le cycle de renouvellement du Service est réaligné sur un cycle civil lors du premier renouvellement de sorte que les Périodes de renouvellement suivantes commencent le 1er du mois civil. (Par exemple : pour un Service initialement souscrit pour une (1) année le 24 mai 20172020, le renouvellement automatique à la fin de sa Période initiale entraîne la prolongation du Service du 24 mai 2018 2021 jusqu'au 31 mai 20192022). Si le Client ne souhaite pas qu'un Service soit renouvelé à la fin de sa Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours (« Date de renouvellement »), il doit désactiver la fonction de paiement automatique dans son Interface de Gestiongestion. Pour être efficace et entraîner l'arrêt du Service à la fin de la Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours, la fonction de paiement automatique doit être désactivée dans les conditions suivantes : a) a. Pour les Services ayant un cycle de renouvellement mensuel, avant le 19 du mois civil à 23h00 (heure de Paris) au plus tard ;tard, b) b. Pour les Services ayant un cycle de renouvellement non mensuel (trimestriel, semestriel, annuel, etc.), avant le 19e jour du mois civil précédant sa Date de Renouvellement au plus tard à 23h00 heure de Paris (Par exemple : pour résilier un Service souscrit pour une (1) année en juin 2018, à la fin de sa Période Initiale, le paiement automatique doit être désactivé avant le 19 mai 2019 à 23h00 heure de Paris). Si le paiement automatique est désactivé dans les conditions énoncées ci-dessus, le Service concerné est automatiquement résilié et supprimé à la fin de la Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours (« Date date d'expiration »), y compris l'ensemble du contenu et des données stockées par le Client dans le cadre du Service. Il est de la responsabilité du Client de prendre toutes les mesures nécessaires pour s'assurer que son contenu et ses données sont préservés avant la fin du Service. Toutefois, le Client conserve la possibilité de renouveler le Service jusqu'à 24 heures avant sa Date d'expiration, soit en réactivant la fonction de paiement automatique, soit en payant à l'avance pour la prochaine Période de renouvellement. La durée de certaines options ou fonctions qui peuvent être associées au Service, ainsi que leurs conditions de renouvellement et de résiliation, peuvent différer de celles applicables au Service. Il est de la responsabilité du Client d'en être conscient.

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Samples: Managed Bare Metal Essentials