DISPOSITIONS PARTICULIERES. Les parties conviennent des dispositions particulières ci-après : Fait à : le
DISPOSITIONS PARTICULIERES. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l’abonné bénéficie d'un droit d'accès et de rectification quant aux informations nominatives le concernant contenues dans les fichiers OTOLIS.
DISPOSITIONS PARTICULIERES. Repas Hébergement Transport Il sera délivré des accès « backstage » correspondant au nombre de musiciens et de techniciens concernés par le présent contrat soit personnes. L'accès des loges et des espaces techniques sera exclusivement réservé aux personnes accréditées. Une fiche technique détaillant les conditions matérielles du spectacle (techniques, accueil) est jointe au contrat et fait partie intégrante de celui-ci.
DISPOSITIONS PARTICULIERES. Il est, en outre, convenu ce qui suit : ……………………………………………………………………………………………………… Pour le surplus, le présent contrat est régi par la loi du 3 juillet 1978. Le travailleur reconnaît avoir reçu une copie signée du présent contrat et un exemplaire du règlement de travail en vigueur dans l’entreprise. Il s’engage à en respecter toutes les conditions. Fait en double exemplaires à ................................................................................. le ………/………/……….
DISPOSITIONS PARTICULIERES. Les fonds d’archives définitives de la commune d’Ambarès-et-Lagrave sont confiés au service commun porté par Bordeaux Métropole à partir du 1er janvier 2019 qui en assure, sous l’autorité hiérarchique du Président de Bordeaux Métropole et sous l’autorité fonctionnelle du Maire de la commune, la conservation, le tri, le classement, l’inventaire et la communication. La commune conserve la pleine et entière propriété de ses fonds d’archives. Dans l’année suivant l’intégration de la commune au service commun, le directeur du service commun dresse le procès-verbal de récolement topographique des fonds d’archives qui tient lieu de prise en charge. Ce document, contresigné par le Maire de la commune, sera transmis au préfet.
DISPOSITIONS PARTICULIERES. MODULAUTO se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de location, ainsi que ses tarifs et annexes. Toute modification est le cas échéant, portée à la connaissance de l’adhérent par affichage sur le site xxx.xxxxxxxxx.xxx 15 jours avant son application effective. La modification est applicable aux seules réservations réalisées postérieurement à ce changement.
DISPOSITIONS PARTICULIERES. La surveillance des animaux est à la charge de l'éleveur qui aura libre accès aux parcelles. En cas de litige, les deux parties s'engagent à faire appel aux services d’un expert, désigné d’un commun accord par ces dernières.
DISPOSITIONS PARTICULIERES. Activités sportives :
DISPOSITIONS PARTICULIERES. NEANT Fait à Vaucresson, le (en deux exemplaires originaux, chacun des signataires reconnaissant avoir reçu le sien) LE LOUEUR LE LOCATAIRE Signature: Signature précédée de la mention manuscrite "Lu et approuvé" : Nom: JM. METAIS Président Nom: Cachet de la société PARAP HES LOUEUR LOCATAIRE
DISPOSITIONS PARTICULIERES. Fait à Marseille le : ……………………………………………. en deux exemplaires, Précéder les signatures de la mention manuscrite "lu et approuvé" Le Président Le Contractant