Retour de produits Clauses Exemplaires

Retour de produits. Le retour éventuel de produits matériel ou logiciel devra être effectué dans l’emballage d’origine complet, non ouvert ; il devra être motivé et ne pourra être accepté que dans les délais et conditions de retour de marchandises édictés par le fournisseur du produit.
Retour de produits. Aucun produit ne pourra être retourné sans l’accord préalable écrit d'Addax Prototypes et production électronique SARL. Le retour ne concerne que des produits n’ayant subi aucune modification ou altération et doit être effectué dans l’emballage d’origine. Les frais de transport sont à la charge du Client.
Retour de produits. Tout retour de Produit doit faire l’objet d’un accord écrit entre Zoetis et l’Acheteur. Un produit doit être retourné dans son emballage d’origine. Tout produit retourné sans l’accord préalable et écrit de Zoetis sera tenu à la disposition de l’Acheteur et ne donnera pas lieu à l’établissement d’un avoir. Lorsqu’un retour est effectivement accepté par Zoetis, l’Acheteur pourra demander un avoir correspondant à la valeur des Produits retournés, sans que l’Acheteur puise prétendre à une quelconque indemnité ou résolution de la commande.
Retour de produits. Pour des raisons de délais de date limite d’utilisation optimale (DLUO), il n’est pas possible de retourner les Produits au Fournisseur. Un échange peut être possible sous accord écrit contre les mêmes produits ou différents Produits selon le prix payé. Les frais de livraison pour tout échange restent à la charge de l’Acheteur. Un avoir sur la base du prix payé pour les articles échangés pourra être proposé. Le Fournisseur se réserve le droit de reprise des articles de bières.

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  • Délai de livraison Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par l’acheteur lors de la commande dans un délai de 30 jours à réception de la commande.

  • Modalités de paiement Le loyer est payé d’avance, mensuellement et dû avant le de chaque mois. Le montant total dû pour un mois de location est de €, détaillé comme suit : - Loyer € - Charges récupérables € - Contribution pour le partage des économies de charges € - En cas de colocation, assurance récupérable pour le compte des colocataires € Le montant de la hausse de loyer mensuelle est de € appliquée :

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de