Common use of Règlement intérieur Clause in Contracts

Règlement intérieur. Afin de faciliter votre séjour, un règlement intérieur est affiché dans nos établissements. Nous vous remercions d'en prendre connaissance et de le respecter. Nous vous informons que l'ensemble de nos hébergements est "non-fumeurs". Le client accepte et s’engage à utiliser l’appartement en bon père de famille. Aussi tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public amènera l’établissement à demander au client de quitter la propriété sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Tous nos établissements proposent un accès WIFI gratuit permettant aux clients de se connecter à internet. Le Client s’engage à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition par City Résidence ne soient en aucune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Le Client est tenu de se conformer à la politique de sécurité du fournisseur d’accès internet de l’établissement, y compris aux règles d’utilisation des moyens de sécurisation mis en œuvre dans le but de prévenir l’utilisation illicite des ressources, et de s’abstenir de tout acte portant atteinte à l’efficacité de ces moyens. Si le Client ne se conforme pas aux obligations précitées, il risquerait de se voir reprocher un délit de contrefaçon (article L.335-3 du code de la propriété intellectuelle), sanctionné par une amende de 300.000 euros et de trois ans d'emprisonnement. En cas de manquement par l’occupant aux obligations mises à sa charge en vertu des présentes, notamment du non-respect du règlement intérieur, nous nous réservons le droit d’interrompre son séjour.

Règlement intérieur. Afin Accès internet Le Preneur est responsable de faciliter votre séjour, un règlement intérieur est affiché dans nos établissements. Nous vous remercions d'en prendre connaissance et l’utilisation de le respecter. Nous vous informons que l'ensemble de nos hébergements est "non-fumeurs". Le client accepte et s’engage à utiliser l’appartement en bon père de famille. Aussi tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public amènera l’établissement à demander au client de quitter la propriété sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Tous nos établissements proposent un accès WIFI gratuit permettant aux clients de se connecter à internet. Le Client s’engage à ce que les ressources informatiques mises l’accès internet mis à sa disposition par City Résidence au cours de la période de location. L’utilisateur à l’accès à internet s’engage à ne soient en aucune manière utilisées pas utiliser cet accès à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation autorisation. L’utilisateur est informé qu’un logiciel de partage, lorsqu’il est connecté à internet, peut mettre à disposition automatiquement des titulaires fichiers téléchargés. Si un logiciel de partage a été utilisé pour télécharger des droits prévus aux livres Ier et II du code œuvres protégées, il est donc préférable de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation le désactiver. L’utilisateur est requise. Le Client est également tenu de se conformer à la politique de sécurité du fournisseur d’accès internet de l’établissement, y compris aux définie par Le propriétaire ainsi qu’aux règles d’utilisation du réseau et du matériel informatique. Il est rappelé à cet égard que le titulaire d’un accès à internet en l’espèce Le propriétaire, est tenu de sécuriser cet accès afin qu’il ne soit pas utilisé à des moyens fins de sécurisation mis reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, sous peine d’engager sa responsabilité pénale. La maison du propriétaire est équipée d’un routeur WiFi. Cette responsabilité du titulaire de l’accès n’exclut en œuvre dans le but rien celle de prévenir l’utilisation illicite des ressources, et de s’abstenir de tout acte portant atteinte à l’efficacité de ces moyens. Si le Client ne se conforme pas aux obligations précitées, il risquerait de l’utilisateur qui peut se voir reprocher un délit de contrefaçon (article L.335L. 335-3 du code Code de la propriété intellectuelle), sanctionné par une amende . • Logement et extérieur Le Preneur fera un usage paisible du logement loué. Il entretiendra le logement loué et le rendra en bon état de 300.000 euros propreté. Il devra respecter le voisinage et ne pas faire de trois ans d'emprisonnementbruit entre 22h00 et 7h00. Les fêtes et réceptions (soirées) sont interdites. En cas de manquement par l’occupant aux obligations mises à cette interdiction, le propriétaire pourra faire intervenir la gendarmerie pour procéder à l’évacuation de lieux. Il s’engage à faire un usage normal et raisonnable des moyens de confort (chauffage, eau, piscine etc.), ainsi que des équipements (électroménager, multimédia, cuisine, etc.) mis à sa charge en vertu des présentesdisposition. A ce titre ni nourriture ni boisson n’est toléré dans la piscine. De même, notamment du merci d’éviter les plongeons visant à extraire une grande quantité d’eau sur les abords de la piscine. Le chauffage est au bois dans la cabane et au fioul dans le gîte. Les logements sont non-respect fumeur, des cendriers sont disponibles à l’extérieur. Il est interdit de jeter les mégots par terre (article R. 633-6 du règlement intérieurCode pénal). Il est interdit de monter aux arbres, nous nous réservons de tailler ou de couper fleurs et végétaux. Le linge de lit ainsi que les serviettes de toilettes ne doivent pas être étendus sur le droit d’interrompre son séjourgarde-corps. Un étendoir est disponible à l’extérieur des logements.

Règlement intérieur. Afin Accès internet Le Preneur est responsable de faciliter votre séjour, un règlement intérieur est affiché dans nos établissements. Nous vous remercions d'en prendre connaissance et l’utilisation de le respecter. Nous vous informons que l'ensemble de nos hébergements est "non-fumeurs". Le client accepte et s’engage à utiliser l’appartement en bon père de famille. Aussi tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public amènera l’établissement à demander au client de quitter la propriété sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Tous nos établissements proposent un accès WIFI gratuit permettant aux clients de se connecter à internet. Le Client s’engage à ce que les ressources informatiques mises l’accès internet mis à sa disposition par City Résidence au cours de la période de location. L’utilisateur à l’accès à internet s’engage à ne soient en aucune manière utilisées pas utiliser cet accès à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation autorisation. L’utilisateur est informé qu’un logiciel de partage, lorsqu’il est connecté à internet, peut mettre à disposition automatiquement des titulaires fichiers téléchargés. Si un logiciel de partage a été utilisé pour télécharger des droits prévus aux livres Ier et II du code œuvres protégées, il est donc préférable de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation le désactiver. L’utilisateur est requise. Le Client est également tenu de se conformer à la politique de sécurité du fournisseur d’accès internet de l’établissement, y compris aux définie par Le propriétaire ainsi qu’aux règles d’utilisation du réseau et du matériel informatique. Il est rappelé à cet égard que le titulaire d’un accès à internet en l’espèce Le propriétaire, est tenu de sécuriser cet accès afin qu’il ne soit pas utilisé à des moyens fins de sécurisation mis reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, sous peine d’engager sa responsabilité pénale. La maison du propriétaire est équipée d’un routeur WiFi. Cette responsabilité du titulaire de l’accès n’exclut en œuvre dans le but rien celle de prévenir l’utilisation illicite des ressources, et de s’abstenir de tout acte portant atteinte à l’efficacité de ces moyens. Si le Client ne se conforme pas aux obligations précitées, il risquerait de l’utilisateur qui peut se voir reprocher un délit de contrefaçon (article L.335L. 335-3 du code Code de la propriété intellectuelle), sanctionné par une amende . • Logement et extérieur Le Preneur fera un usage paisible du logement loué. Il entretiendra le logement loué et le rendra en bon état de 300.000 euros propreté. Il devra respecter le voisinage et ne pas faire de trois ans d'emprisonnementbruit entre 22h00 et 7h00. Les fêtes et réceptions (soirées) sont interdites. En cas de manquement par l’occupant aux obligations mises à cette interdiction, le propriétaire pourra faire intervenir la gendarmerie pour procéder à l’évacuation de lieux. Il s’engage à faire un usage normal et raisonnable des moyens de confort (chauffage, eau, piscine etc.), ainsi que des équipements (électroménager, multimédia, cuisine, etc.) mis à sa charge en vertu des présentesdisposition. A ce titre ni nourriture ni boisson n’est toléré dans la piscine. De même, notamment du merci d’éviter les plongeons visant à extraire une grande quantité d’eau sur les abords de la piscine. Le chauffage est au bois. La cabane est non-respect fumeur, des cendriers sont disponibles à l’extérieur. Il est interdit de jeter les mégots par terre (article R. 633-6 du règlement intérieurCode pénal). Il est interdit de monter aux arbres, nous nous réservons de tailler ou de couper fleurs et végétaux. Le linge de lit ainsi que les serviettes de toilettes ne doivent pas être étendus sur le droit d’interrompre son séjourgarde-corps. Un étendoir est disponible à l’extérieur de la cabane en allant vers la piscine près de la balançoire.

Règlement intérieur. Afin L’organisateur s'engage à respecter la capacité d’accueil maximale de faciliter votre séjour, un règlement intérieur est affiché dans nos établissementsla salle de réception. Nous vous remercions d'en prendre connaissance et de le respecter. Nous vous informons que l'ensemble de nos hébergements est "non-fumeurs". Le client accepte et - L’organisateur s’engage à utiliser l’appartement en bon père faire appliquer le décret n° 2006-1386 du 15/11/06 complétant la loi Evin et fixant les conditions d’application de famillel’interdiction de fumer dans les lieux affectés à usage collectif. Aussi tout comportement contraire aux bonnes mœurs Des cendriers sont à disposition à l’extérieur étant entendu que l’organisateur s’engage à nettoyer les cendriers et à l’ordre public amènera l’établissement à demander au client ramasser les mégots disséminés par terre dans le village vacances pour l’état des lieux de quitter sortie. - En aucun cas, le mobilier ne doit sortir de la propriété sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectuésalle. Tous nos établissements proposent un accès WIFI gratuit permettant aux clients - La préparation des repas se fera exclusivement dans la cuisine de la salle. - Dans l’ensemble des bâtiments, il est interdit de se connecter à internetservir de confettis, serpentins, guirlandes, fumigènes, laser ou autres dispositifs spéciaux. Le Client s’engage à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition par City Résidence ne soient en aucune manière utilisées à - S’agissant des fins de reproductionespaces extérieurs, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Le Client l’organisateur est tenu de les maintenir dans l’état dans lequel ils étaient en prenant possession des lieux. Les mégots de cigarettes et autres déchets devront être jetés dans des poubelles prévues à cet effet. L’organisateur est tenu de ramasser tous les mégots de cigarettes et autres déchets que les convives n’auraient pas eux-mêmes déposés dans les poubelles prévues à cet effet. - Pour la publicité, l’affichage ou la décoration, il est interdit de punaiser, d’agrafer, poser des adhésifs ou des documents sur les murs, les portes, les plafonds, les fenêtres ou quelque support que ce soit de la salle. Tout changement de l’agencement des meubles et objets est soumis à l’approbation préalable du bailleur. Il en est de même concernant les décorations autres que celles des tables. - L’organisateur se conformer doit de libérer les salles de réception de tous déchets en faisant strictement le tri sélectif mis en place dans le Village conformément à la politique de sécurité du fournisseur d’accès internet de l’établissementrèglementation en vigueur. Pour le tri sélectif des emballages alimentaires, y compris aux règles d’utilisation il vous est donné des moyens de sécurisation mis en œuvre sacs jaunes à votre arrivée. Xxx déchets sont à déposer dans les bacs correspondants savoir : - 2 zones « Déchets » dans le but village (en haut et en bas du parking du Village) avec des conteneurs gris/couvercles verts pour les déchets ménagers et des conteneurs gris/couvercles jaunes pour le tri sélectif (emballages alimentaires) - 1 conteneur à verre et 1 conteneur à papier situés entre ces 2 espaces L’organisateur s’engage à ramener chez lui tous les autres emballages et contenants dont notamment les cartons, fûts de prévenir l’utilisation illicite des ressourcesbière et autres. A défaut, une pénalité lui sera appliquée correspondant aux frais de déchetterie, de main- d’œuvre et de s’abstenir déplacement, retenue sur le dépôt de tout acte portant atteinte garantie. - Du matériel de nettoyage est mis à l’efficacité disposition. Un forfait ménage optionnel de ces moyens110 euros T.T.C. est également proposé lors de la signature du contrat. Si - Dans le Client ne se conforme pas cas où l’organisateur fait appel aux obligations précitéesservices d’un traiteur, il risquerait de se voir reprocher un délit de contrefaçon (article L.335s’assure que ce dernier laisse également les locaux dans l’état initial, c’est-3 du code à-dire, locaux débarrassés et rangés, cuisine rangée et poubelles enlevées par ses soins et que la puissance électrique dont il a besoin est en correspondance avec la puissance électrique de la propriété intellectuelle), sanctionné par une amende de 300.000 euros et de trois ans d'emprisonnementcuisine. - En cas de dégradations, perte de clés ou de manquement par l’occupant aux obligations mises enlèvements de déchets ou de mégots de cigarettes, le bailleur se verra contraint de prendre sur le chèque de caution tout montant nécessaire à sa charge la remise en vertu état et/ou nettoyage des présenteslocaux et des espaces verts. - Les animaux de compagnie sont interdits dans les locaux loués ; de même, notamment du non-respect du règlement intérieur, nous nous réservons le droit d’interrompre son séjourils ne doivent pas être attachés à l’extérieur des locaux pendant toute la durée de la manifestation.

Règlement intérieur. Afin Le locataire s'oblige de faciliter votre séjourpar la signature des présentes à en respecter les termes, un de même que les dispositions du règlement intérieur est affiché dans nos établissements. Nous vous remercions d'en prendre (joint au contrat) dont il a pris connaissance et de le respecter. Nous vous informons que l'ensemble de nos hébergements est "non-fumeurs". Le client accepte et s’engage à utiliser l’appartement en bon père de famille. Aussi tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public amènera l’établissement à demander au client de quitter la propriété sans aucune indemnité et ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Tous nos établissements proposent un accès WIFI gratuit permettant aux clients de se connecter à internet. Le Client s’engage à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition par City Résidence ne soient en aucune manière utilisées à des fins de reproductionet, de représentationmanière générale, la réglementation relative à l'hôtellerie de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Le Client est tenu de se conformer à la politique de sécurité du fournisseur d’accès internet de l’établissement, y compris aux règles d’utilisation des moyens de sécurisation mis en œuvre dans le but de prévenir l’utilisation illicite des ressources, et de s’abstenir de tout acte portant atteinte à l’efficacité de ces moyens. Si le Client ne se conforme pas aux obligations précitées, il risquerait de se voir reprocher un délit de contrefaçon (article L.335-3 du code de la propriété intellectuelle), sanctionné par une amende de 300.000 euros et de trois ans d'emprisonnementplein air. En cas de manquement par l’occupant aux obligations mises à sa charge en vertu des présentes, notamment du non-respect modification substantielle du règlement intérieur, nous nous réservons le droit d’interrompre client en sera informé 6 mois avant la date de prise d’effet. La modification du règlement intérieur ne pourra en tout état de cause produire ses effets à l'égard du client qu'à l'occasion d'un nouveau contrat, sauf accord exprès du client pour une application de la modification au contrat en cours dès l'expiration du délai d'information de 6 mois. Le camping est équipé de vidéo surveillance. Le respect de la nature, la transformation ou l’adjonction de tout équipement sur la parcelle ne pourra se faire sans l’accord écrit de la direction du camp. Une tolérance quelle qu’en soit la durée, ne devra jamais être considérée comme un droit, le soussigné de première part pouvant toujours y mettre fin. Le soussigné de seconde part ne devra pas, par son séjourattitude, mettre le soussigné de première part en contravention avec les dispositions de l’article R.480-7 du Code de l’urbanisme précisant que : « Il est interdit dans les terrains aménagés, pour l’accueil des campeurs et des caravanes et dans les terrains mentionnés à l’article R.444-3 : -d’entreposer ou d’ajouter, tant sur les emplacements que sur les parties communes, des objets usagés, des abris de tôle ou d’autres matériaux ; -de laisser en état de délabrement des habitations légères de loisir ou des véhicules. En ce sens, et sans préjudice de toute autre mesure qui pourraient être prises par le soussigné de première part pour faire respecter les dispositions de cet article, les habitations légères de loisir, les caravanes ou résidences mobiles qui présenteront un caractère vétuste ou dégradé, devront être enlevées ou remplacées par leur propriétaire. Pour conserver une harmonie générale, les équipements autorisés (terrasses, abris de jardin...) seront du même modèle. A la requête de tout service administratif, ces installations devront être enlevées sur le champ. Le soussigné de seconde part ne devra pas, par son attitude, mettre le soussigné de première part en contravention avec les dispositions de l’article R.480.7 du code de l’urbanisme et les dispositions de la norme AFNOR NFS 56410. En ce sens, et sans préjudice de toute autre mesure qui pourrait être prise par le soussigné de première part pour faire respecter les dispositions de cet article. Aucun objet ne devra stationner sur les emplacements pendant l’absence de résidents. L’emplacement ne peut recevoir qu’une seule installation (ni tente, ni caravane, petit coffre etc ) En aucun cas, toutes transformations (dallages en tout genre, aménagements personnalisés (ex : nain de jardin, drapeaux, palettes, bacs à fleurs et tout autre objet , plantations), sur la parcelle sont strictement interdites. L’installation de tous types de banderoles ou de panneau publicitaires est strictement interdite y compris ceux destinés à la vente de votre mobile home. La piscine (du 01/04 au 01/10) étant gratuite et sans surveillance, la responsabilité du camping, en cas d’accident ou de noyade, ne pourra être recherchée que pour les campeurs inscrits au bureau et les bénéficiaires du forfait. Tout commerce quel qu’il soit est interdit sur le camping (location, vente mobil home, etc ).