Réseaux sociaux Clauses Exemplaires

Réseaux sociaux. BM Services s’engage à assurer la présence du Client (marque et produit) sur des médias communément appelés réseaux sociaux que l’on peut définir comme une structure sociale numérique dynamique composée par des gens et des organisations reliées entre eux par des interactions sociales. En lien avec le Client, BM Services définira les objectifs et la stratégie de cette présence. BM Services proposera et mettra en œuvre les meilleurs moyens pour atteindre ces objectifs (jeux concours, animations, etc.).
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Réseaux sociaux. Alinéa Conseil s'engage à assurer la présence du Client (marque et produit) sur des médias communément appelés réseaux sociaux que l'on peut définir comme une structure sociale numérique dynamique composée par des gens et des organisations reliées entre eux par des interactions sociales. En lien avec le Client, Alinéa Conseil définira les objectifs et la stratégie de cette présence. Alinéa Conseil proposera et mettra en œuvre les meilleurs moyens pour atteindre ces objectifs (jeux concours, animations, etc.).
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Réseaux sociaux. Les cookies qui sont déposés via les boutons réseaux sociaux ont pour finalité de permettre aux utilisateurs du site de faciliter le partage de contenu et d’améliorer la convivialité. Si vous êtes connecté au réseau social en question au moment où vous naviguez sur le support numérique, les boutons applicatifs peuvent permettre de relier les pages consultées à votre compte utilisateur, et en tout état de cause, de transmettre vos Données Personnelles à ce réseau social qui le stockera alors sur ses propres serveurs. Pour ne pas que le réseau social relie les informations collectées par l'intermédiaire du Site à votre compte utilisateur, il est nécessaire de se déconnecter du réseau social avant de visiter le Site. Ci-dessous les politiques de protection de la vie privée des réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu'ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs : • Pour Facebook : xxxx://xxx.xxxxxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxx/ • Pour Twitter : xxxxx://xxxxxxx.xxx/xxxxxxx • Pour Linkedin : xxxx://xx.xxxxxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxx-xxxxxx • Pour Google : xxxx://xxx.xxxxxx.xxx/xxxx/xx/xxxxxxxx/xxxxxxx/ • Pour Pinterest : xxxxx://xxxxx.xxxxxxxxx.xxx/xx/xxxxxxx-xxxxxx Un "cookie" est un fichier de taille limitée, généralement constitué de lettres et de chiffres, envoyé par le serveur internet au fichier cookie du navigateur situé sur le disque dur de votre ordinateur. Cookies de session : il s'agit de cookies temporaires qui sont placés dans le fichier cookie de votre navigateur jusqu'à ce que vous fermiez la session du navigateur. Ces cookies sont nécessaires à la bonne marche de certaines applications ou fonctionnalités de ce Site. Les "cookies" ne permettent pas d'identifier l’internaute ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l'ordinateur sur le site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) Le site pour également engendrer l’utilisation de cookies tierces : avec la possibilité de cliquer sur un bouton Twitter, Facebook ou Instagram.
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Réseaux sociaux. Beextend s’engage à assurer la présence du Client (marque et produit) sur des médias communément appelés réseaux sociaux que l’on peut définir comme une structure sociale numérique dynamique composée par des gens et des organisations reliées entre eux par des interactions sociales. En lien avec le Client, Beextend définira les objectifs et la stratégie de cette présence. Beextend proposera et mettra en œuvre les meilleurs moyens pour atteindre ces objectifs (jeux concours, animations, etc.).
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Réseaux sociaux. Le Service Vous permet d’insérer sur le Site Internet COMPOZ les boutons de partage des principaux réseaux sociaux, qui permettent aux internautes de le diffuser sur les réseaux sociaux choisis. Cette utilisation est soumise aux conditions fixées par chacun des réseaux qui peuvent notamment concerner la politique de confidentialité ou bien le contenu du Site Internet COMPOZ, que Xxxx acceptez de vérifier et de respecter. Les réseaux sociaux considèrent généralement que toute utilisation de ces boutons sur un site Internet vaut acceptation de leurs conditions, ou sollicite une acceptation expresse de votre part selon le cas, que Vous vous engagez à réaliser avant l’utilisation de leurs services.
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Réseaux sociaux. Pendant la durée du présent contrat telle que visée à l’article 3 ci-dessus, le PRODUCTEUR s’engage à ce que la SOCIETE puisse avoir connaissance des données analytiques liées aux profils de l’ARTISTE sur les réseaux sociaux et droit d’installer tout outil informatique (tracker, code, etc.) permettant d’analyser et/ou de mesurer le trafic, les profils, les parcours des clients et plus généralement toute donnée statistique et/ou comptable liée aux profils de l’ARTISTE sur les réseaux sociaux.
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Réseaux sociaux. Le site utilise des plug-ins de réseaux sociaux, notamment Facebook, Instagram, Si vous interagissez au moyen de ces plug-ins, par exemple en cliquant sur le bouton « J’aime » ou « Partager », les informations liées à votre navigation sur le site et à votre adhésion à ces réseaux seront transmises et enregistrées sur un serveur de la société exploitant le Réseau social considéré et partagé selon les paramètres de votre compte utilisateur de ces Réseaux sociaux, conformément aux conditions d’utilisation du réseau social considéré. Si vous ne souhaitez pas qu’un réseau social relie les informations collectées par l’intermédiaire du site au compte utilisateur du réseau social considéré, vous devez vous déconnecter du réseau avant de visiter le site. En tout état de cause, l’utilisation de ces plug-ins est opérée par ces réseaux sociaux et est exclusivement régie par les conditions vous liant au réseau social dont vous êtes membres.
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Réseaux sociaux. Il est interdit d’utiliser nos photos officielles dans l’entête de la page (photo de profil). Ceci pour éviter la confusion entre les pages ambassadeurs et pour éviter la confusion pour des prospects qui recherchent PSYCHOMED. Par contre, les photos de PSYCHOMED peuvent être utilisées : sur le mur d’actualité des ambassadeurs, sur leur documentation, dérouleurs expo, et toute publicité à faire. Cas particulier pour FACE BOOK : Si la photo d’identité et le nom sont clairement précisés, la photo d’arrière-plan (photo de couverture) sur Face Book ou LinkedIn peut être en revanche une photo officielle PSiO. Dans ce cas, la photo de l’Ambassadeur et son nom apparaîtront clairement pour l’audience et aucune confusion ne sera possible. Exemple :
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Réseaux sociaux. Pendant la durée du présent contrat telle que visée à l’article 5.1 ci-dessus, le PRODUCTEUR s’engage à ce que la SOCIETE puisse avoir connaissance des données analytiques liées aux profils de l’ARTISTE sur les réseaux sociaux et droit d’installer tout outil informatique (tracker, code, etc.) permettant d’analyser et/ou de mesurer le trafic, les profils, les parcours des clients et plus généralement toute donnée statistique et/ou comptable liée aux profils de l’ARTISTE sur les réseaux sociaux.
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  • EXERCICE SOCIAL Chaque exercice social commence le 1er janvier et finit le 31 décembre de chaque année. Par exception, le premier exercice commencera le jour de l'immatriculation de la Société au Registre du commerce et des sociétés et se terminera le 31 décembre 2022.

  • CAPITAL SOCIAL Le capital social est fixé à la somme de vingt-et-un mille huit cent quatre-vingt-seize euros (21.896 €). Il est divisé en deux millions cent quatre-vingt-neuf mille six cents (2.189.600) actions ordinaires d’une valeur nominale d’un centime d’euro (0,01 €) entièrement libérées, dont quatre cent mille (400.000) actions ordinaires dites « Actions S », aux fins d’identification et cinq cent quatre-vingt-trois mille (583.000) actions ordinaires dites « Actions A » aux fins d’identification.

  • Principes généraux Le BENEFICIAIRE est seul responsable de son utilisation des JEUX DE DONNEES et plus généralement de tout contenu publié sur le DOMAINE. La Société ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage causé par l’utilisation de tout ou parties des JEUX DE DONNEES ou contenus publiés sur le DOMAINE. Il est également rappelé que tout site tiers notamment accessible par lien hypertexte, ou DOMAINE géré par la Société, auxquels peuvent accéder les UTILISATEURS via la PLATEFORME OPENDATASOFT ne sont pas sous la responsabilité d’OPENDATASOFT. La Société décline par ailleurs toute forme de responsabilité en cas : • d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du DOMAINE • d’usage du DOMAINE non conforme et non prévue aux présentes CGU • d’impossibilité d'accéder temporairement au DOMAINE lié à des opérations de maintenance technique ou des interruptions liées à la nature du réseau internet indépendantes de la Société • de JEUX DE DONNEES incomplets, non actualisés ou erronés • d’inadéquation du DOMAINE avec le matériel informatique et les logiciels utilisés par le BENEFICIAIRE dont lui seul a la charge d’apprécier la compatibilité. Il est expressément convenu entre les PARTIES que la Société est soumise à une obligation générale de moyens et qu’elle n’est tenue d’aucune obligation de résultat ou de moyen renforcé d’aucune sorte. Le BENEFICIAIRE pourra engager la responsabilité de la Société dès lors qu’il aura préalablement notifié par lettre recommandée avec Accusé de Réception le manquement allégué et que la Société n’aura pas répondu dans un délai de trente (30) jours à compter de la réception de cette mise en demeure. En tout état de cause, il est rappelé que la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée qu’en cas de faute prouvée. Par ailleurs, du fait même de la nature du réseau Internet (interconnexion d’une multitude d’intervenants indépendants les uns des autres) nul ne peut garantir le fonctionnement global des réseaux de bout en bout. La Société ne saurait donc en aucun cas être tenue pour responsable d’un quelconque préjudice dont elle n’est pas directement à l’origine. En aucun cas la responsabilité de la Société ne pourra être recherchée, quel que soit le type d’action intentée, pour un dommage indirect d’aucune sorte par exemple, et sans que la liste ne soit exhaustive, tout préjudice financier ou commercial, perte de bénéfice, trouble commercial, manque à gagner, préjudice d’un tiers, ou action intentée par un tiers contre le BENEFICIAIRE ainsi que leurs conséquences, liées aux présentes ou à leur exécution. Le BENEFICIAIRE est seul responsable de tout préjudice, direct ou indirect, matériel ou immatériel causé par lui-même ou un de ses préposés à la Société, à OPENDATASOFT ou à des tiers du fait de son utilisation de la PLATEFORME OPENDATASOFT du DOMAINE et des fonctionnalités associées. Il est expressément convenu entre les PARTIES que les stipulations de la présente clause continueront à s’appliquer même en cas de résolution des présentes constatée par une décision de justice devenue définitive.

  • Divulgation relative aux Signatures et aux Dossiers électroniques Accepté: 11/09/2023 11:44:26 ID: 64e4aa10-79b6-4597-b7f3-48708dbd9260

  • Règlement intérieur Un règlement intérieur est affiché à l’entrée de l’établissement et à l’accueil. Le Client est tenu d’en prendre connaissance et de le respecter. Il est disponible sur simple demande.

  • Entrée en vigueur 1. Chacun des Etats Contractant notifiera par écrit à l’autre Etat Contractant par la voie diplomatique l’accomplissement des procédures requises en ce qui le concerne pour la mise en vigueur de la présente Convention. Celle-ci entrera en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant le jour de réception de la dernière de ces notifications, et les dispositions de la Convention s’appliqueront : a) dans le cas de l’Australie : i) en ce qui concerne la retenue à la source sur les revenus perçus par les non- résidents, aux revenus perçus à compter du 1er janvier de l’année civile qui suit la date d’entrée en vigueur de la Convention ; ii) en ce qui concerne les autres impôts australiens aux revenus, bénéfices ou gains afférents à toute année de revenu commençant le 1er juillet de l’année civile qui suit la date d’entrée en vigueur de la Convention ; b) dans le cas de la France : i) en ce qui concerne les impôts sur le revenu perçus par voie de retenue à la source, aux sommes imposables après l'année civile au cours de laquelle la Convention est entrée en vigueur ; ii) en ce qui concerne les impôts sur le revenu qui ne sont pas perçus par voie de retenue à la source, aux revenus afférents, suivant les cas, à toute année civile ou tout exercice commençant après l'année civile au cours de laquelle la Convention est entrée en vigueur ; iii) en ce qui concerne les autres impôts, aux impositions dont le fait générateur interviendra après l'année civile au cours de laquelle la Convention est entrée en vigueur ; c) Pour l’application de l’article 25 , à compter de l’entrée en vigueur de cette Convention ; d) Nonobstant les dispositions des alinéas a) et b), l’article 26 produira ses effets à compter de la date convenue par échange de lettres par la voie diplomatique. 2. La Convention entre le Gouvernement de l’Australie et le Gouvernement de la République française tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l’évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée à Canberra, le 13 avril 1976 (telle que modifiée par l’Avenant signé à Paris le 19 juin 1989) ainsi que l'accord conclu entre le Gouvernement du Commonwealth d’Australie et le Gouvernement de la République française en vue d’éviter la double imposition des revenus tirés du transport aérien international signé à Canberra le 27 mars 1969 seront abrogés et cesseront d'avoir effet à compter de la date à laquelle la présente Convention s'appliquera conformément au paragraphe 1 du présent article. 3. Nonobstant l’entrée en vigueur de la présente Convention, une personne physique qui a droit à bénéficier des dispositions de l’article 19 de la Convention entre le Gouvernement de l’Australie et le Gouvernement de la République française tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l’évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée à Canberra, le 13 avril 1976 (telle que modifiée par l’Avenant signé à Paris le 19 juin 1989) au moment de l’entrée en vigueur de la présente Convention pourra continuer de bénéficier desdites dispositions jusqu’au moment où cette personne physique aurait cessé d’y avoir droit si cette Convention était toujours en vigueur.

  • Sinistre Refus opposé à une réclamation dont vous êtes l’auteur ou le destinataire, point de départ du délai dans lequel vous devez nous le déclarer.

  • Animaux Le présent contrat précise si le locataire peut ou non séjourner en compagnie d'un animal domestique. En cas de non respect de cette clause par le locataire, le propriétaire peut refuser le séjour. Dans ce cas, aucun remboursement ne sera effectué.

  • Commentaire En l’absence de clause expresse excluant le principe de compensations inter-droits (ex : des droits de traduction venant en déduction de l’à-valoir), celles-ci se feront, dans la majorité des cas, automatiquement. Il est possible de négocier, a minima, la non compensation de l’à-valoir avec d’éventuels droits d’adaptation audiovisuelle, cédés par contrat séparé, le cas échéant. Il faut alors ajouter au contrat une clause qui exclut expressément la compensation inter-droits. En revanche, concernant les compensations inter-titres (grouper sous un même compte auteur les différents titres publiés chez un même éditeur), il est vivement conseillé d’obtenir l’interdiction d’une telle compensation dans le contrat, telle que mentionnée ci-dessus].

  • Enregistrement Le présent contrat n’est pas soumis à la formalité de l’enregistrement. Si la formalité était cependant requise par le CLIENT, les frais seraient à sa charge.