Définition de Enregistrement

Enregistrement fixation de sons ou d’images sonorisées ou non d’une prestation de l’ARTISTE, quels qu’en soient le procédé d’enregistrement et la destination.
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Enregistrement opération par laquelle l’Éco-organisme conclut une convention-type avec les Opérateurs de Collecte, de Regroupement, de Traitement d’Huiles usagées et les collectivités territoriales.
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Enregistrement faire la preuve de son enregistrement en caté- gorie 10 ou 11 conformément aux articles 400 à 406 du Code des impôts sur les revenus 1992.
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Examples of Enregistrement in a sentence

  • Les adresses de tous ces bureaux d'enregistrement figurent dans l'annuaire téléphonique sous la rubrique « Service public fédéral Finances - Enregistrement ».

  • Enregistrement des informations relatives aux documents et biens via le Formulaire d’enregistrement papier Pour bénéficier du service, l’Adhérent doit compléter le Formulaire d’enregistrement, joint au Dossier de Bienvenue, qui lui est envoyé après son adhésion à Protect Paiement.

  • Vous devrez créer un Enregistrement de Crédit et nous soumettre les Crédits dans un délai de sept (7) jours à compter de la détermination d’une créance de Crédit.

  • E/ Enregistrement de la saillie sur l’IFCE La carte de saillie permettant d’enregistrer la saillie à l’IFCE sera transférée au centre d’insémination, cité ci-dessus, pour la jument, citée ci-dessus, seulement après réception du contrat de saillie signé et du règlement des frais techniques.

  • Vous et vos Utilisateurs Finaux avez la possibilité de demander à Amazon Chime d'enregistrer une session audio ou vidéo qui vous intéresse ainsi qu'un dialogue direct en ligne (chat) et tout autre type d'enregistrement (collectivement dénommés l’« Enregistrement »).

  • Le Poste d’Injection présente les caractéristiques fonctionnelles suivantes : - Compteur à pistons (G[Nombre]) télérelevé avec correction des volumes de type correction - Enregistrement horaire et journalier des volumes injectés, bruts et corrigés, - Enregistrement de la Pression d’injection, - Enregistrement de la température d’injection, - Protection contre la mise en surpression du réseau du Gestionnaire du Transport, - Instruments d’analyses, - Instruments d’odorisation.

  • Les adresses de tous ces bureaux d'enregistrement figurent dans l'annuaire téléphonique sous la rubrique "Service public fédéral Finances – Enregistrement".

  • Un Enregistrement désigne les données représentant tout document physique ou électronique géré par IBM SaaS, y compris, sans s'y limiter, les enregistrements détaillés d'appel, les factures, les plans, les bons de commande, les devis, les reçus, les retours, les plannings et les expéditions.

  • Enregistrement, Organisation et structuration, stockage, conservation et utilisation.

  • Pour cette prestation le groupe Hard’N Blues recevra la somme de… € □ Sonorisation (Puissance W) □ Technicien son □ Scène (Superficie m²) □ Technicien éclairage □ Enregistrement □ Loge …………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………...............

Related to Enregistrement

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Produits désigne les Logiciels, le Matériel, le Logiciel Intégré et le Système d’Exploitation.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Vendeur désigne tout Utilisateur, particulier ou professionnel, qui propose à la vente un ou plusieurs Articles(s) sur le Site.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Titulaire Xxxxxxxx XXXXXXX xxxxxxxx.xxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xxx Emplacement: DocuSign

  • Bénéficiaire personne physique ou morale destinataire des fonds ayant fait l’objet d’une opération de paiement.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • notre et « nos ») et la personne physique ou morale qui a signé la commande qui intègre les présentes Conditions Générales par référence. En passant une commande soumise aux présentes Conditions Générales, vous acceptez que les Annexes (telles que définies ci-dessous) jointes aux présentes Conditions Générales soient intégrées aux présentes Conditions Générales. Si une condition n’est pertinente que pour une Annexe particulière, cette condition s’applique uniquement à cette Annexe lorsque cette Annexe est intégrée aux présentes Conditions Générales.

  • Commande désigne un formulaire de commande (Order Form), un statement of work (SOW), un Licensed Software Designation Agreement (LSDA), ou tout document de commande similaire qui (i) incorpore les conditions du présent Contrat et décrit la ou les Offres commandées par le Client et les redevances associées à ces dernières, (ii) a été accepté par le Client via des signatures manuscrites ou électroniques, ou via un système électronique spécifié par Siemens, et (iii) est accepté par Siemens.

  • Annexe désigne toutes les Annexes Oracle jointes à ces Conditions Générales, telles que visées à l’Article 2.

  • Assureur AXA FRANCE IARD.

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Animaux Les animaux sont autorisés uniquement pour les locations d’emplacements nus, moyennant une redevance mensuelle. Les chiens de catégorie 1 et 2 sont interdits. Les animaux doivent être déclarés à la direction du camping. La vaccination doit être à jour et les photocopies du carnet de vaccination ( + numéro de tatouage) doivent être jointes au présent contrat. Les animaux ne sont autorisés que sous surveillance et tenus en laisse dans l’enceinte du camping. 1 seul animal par emplacement.

  • Rappel Le bailleur ou le preneur sont autorisés à annuler si la situation sanitaire liée au Covid 19, à l’échelon local, national ou international indépendantes de leur volonté, rendent impossible l’exécution de tout ou partie des obligations prévues au contrat.

  • Offre offre de Produit(s), Service(s), Matériel(s), et/ou d’Option(s), proposée par Nordnet, pouvant être basée en tout ou partie sur des éléments de tiers, décrite dans le cadre du Site Nordnet comme au sein du Contrat et/ou lors de la Commande, ainsi que le cas échéant de l’Espace Client.