Utilisateur actif Clauses Exemplaires

Utilisateur actif. Votre obligation de paiement se fonde sur le nombre d’Employés qui accèdent aux Services en nuage et qui hébergent au moins une réunion (les « Utilisateurs actifs ») de Cisco. L’expression « Employés » signifie l’ensemble de Vos employés de même que tous les sous-traitants qui satisfont aux critères suivants : a) ils travaillent en Votre nom; b) leur travail est sous Votre contrôle et Votre supervision, en vertu d’un contrat écrit de consultation ou de dotation ou de tout autre contrat du genre; c) ils ont accès à Vos systèmes ou réseaux, dans le cadre de leur prestation habituelle de services. Votre nombre d’Employés comprend également les employés de toute société affiliée incluse dans Votre commande. Une « Réunion » est une réunion initiée : d) au moyen de Webex Meetings ou de Webex Teams ou e) au téléphone, au moyen d’un numéro de conférence personnel de Webex, sans égard au fait que Webex Meetings ou Webex Teams soient ou non lancés. Une réunion non planifiée lancée à partir d’un espace individuel de Webex Teams ne comptera pas comme une Réunion. Votre commande doit refléter la valeur la plus élevée parmi les nombres d’Utilisateurs actifs suivants :
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Utilisateur actif. Dans le corps principal de la Description de l’offre, le deuxième paragraphe de la section 2.2 Utilisateur actif est remplacé ce qui suit : Votre commande doit refléter la valeur la plus élevée parmi les nombres d’Utilisateurs actifs suivants :
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Utilisateur actif. Le modèle de licence Utilisateurs actifs permet à l’ensemble de votre entreprise d’accéder au Forfait flexible de Webex Meetings. Votre obligation de paiement repose sur un nombre minimal d’utilisateurs actifs (« minimum d’utilisateurs actifs »), qui est susceptible d’augmenter pendant la durée d’utilisation compte tenu de la croissance de votre entreprise ou de votre utilisation des réunions. Votre droit total initial de réunions est déterminé par le nombre de travailleurs du savoir indiqué dans votre commande initiale. Votre commande doit comporter au moins 250 Travailleurs du savoir ou 40 Utilisateurs actifs pour que Vous puissiez utiliser le modèle de licence Utilisateurs actifs. Chaque Utilisateur actif reçoit un compte unique qui ne peut pas être partagé ni utilisé par une autre personne que l’employé ou le sous-traitant désigné. Au début de la période d’utilisation, votre minimum d’utilisateurs actifs sera déterminé comme suit : • Si Vous faites un achat dans le cadre d’un ancien modèle de licence Utilisateurs actifs, Votre Minimum d’Utilisateurs actifs sera fixé selon la plus élevée des deux situations suivantes : 40 Utilisateurs actifs ou 15 % de Travailleurs du savoir. Si Vous faites un achat selon un modèle de licence Utilisateurs actifs en vigueur, Votre Minimum d’Utilisateurs actifs sera de 40. • Si Vous migrez à partir d’un abonnement existant, Vous conserverez le nombre d’Utilisateurs actifs associés à Votre abonnement, et Votre Minimum d’Utilisateurs actifs sera égal à ce nombre. • Votre Minimum d’Utilisateurs actifs peut être modifié si les événements suivants se produisent au cours de la première année de Votre abonnement : o Si à tout moment le Nombre maximal d’Utilisateurs actifs dépasse cinq fois (5 X) Votre Minimum initial d’Utilisateurs actifs, Votre Minimum d’Utilisateurs actifs est soumis à une réinitialisation immédiate de sorte qu’il sera égal au nombre réel d’Utilisateurs actifs à son plus élevé. o Chaque année, à la date d’anniversaire de la livraison, Cisco mesurera Votre Nombre moyen d’Utilisateurs actifs; ce processus s’appelle un « Rajustement d’utilisation excédentaire ». Si Votre moyenne d’Utilisateurs actifs est supérieure à Votre Minimum d’Utilisateurs actifs, ce dernier sera augmenté, et Vous devrez payer des frais de Rajustement d’utilisation excédentaire pour les Utilisateurs actifs supplémentaires, et ce, pour la durée restante de l’abonnement. Le rapprochement de la facturation peut se produire à tout moment après ...
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  • Utilisation des lieux Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Modalités de paiement Le loyer est payé d’avance, mensuellement et dû avant le de chaque mois. Le montant total dû pour un mois de location est de €, détaillé comme suit : - Loyer € - Charges récupérables € - Contribution pour le partage des économies de charges € - En cas de colocation, assurance récupérable pour le compte des colocataires € Le montant de la hausse de loyer mensuelle est de € appliquée :

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Conditions d’utilisation 1. La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou aux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire.

  • Etat des lieux Pour des locations, un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux. Le locataire est tenu de jouir du bien loué en bon père de famille. L’état de propreté du logement à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du client pendant la période de location et avant son départ.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.

  • Résiliation pour faute 19.3.3Blocage préalable Nordnet peut suspendre tout ou partie de la mise à disposition de l’Offre et de l’exécution du Contrat, ou des actions accessibles ou réalisables à partir de votre Espace Client, conformément aux conditions fixées à l’article 17 « Blocage » et cas prévus au sein des Conditions Contractuelles, ou le cas échéant procéder directement à la résiliation du Contrat. 19.3.4Résiliation Par dérogation aux articles 1217 à 1231 du Code civil, le Client comme Xxxxxxx conviennent de sanctionner toute inexécution ou mauvaise exécution de leurs obligations contractuelles de la manière définie ci-après, et renoncent en toute hypothèse à réaliser par elles-mêmes ou à solliciter l’exécution forcée en nature de la prestation de Nordnet, à solliciter une réduction du prix ou à solliciter la restitution des prestations et contreparties fournies, sous réserve des dispositions de l’article 21 « Responsabilité ». Dans ce cas, la partie qui souhaite procéder à la résiliation du Contrat pour faute de l’autre partie devra : • Mettre la partie défaillante en demeure de respecter ses engagements, par courrier (cf. article 23 « Notifications »), • Envoyer un second courrier pour notifier la résiliation à l’expiration d’un délai de trente (30) jours à compter de la date d’émission du précédent, si l'autre partie ne s'est pas conformée à ses obligations dans ce délai. Le Contrat sera résilié de plein droit à réception de cet envoi. La résiliation prenant effet à la date de réception ou de première présentation du courrier. Toutefois, dans le cas où la nature des engagements non respectés rendrait impossible pour la partie défaillante de remédier à son manquement (exemple : résiliation d’une licence sur demande de l’éditeur d’un logiciel, du fait d’un manquement aux obligations contractuelles issues de la licence), et sous réserve d’en justifier, l'autre partie pourra résilier le Contrat de plein droit immédiatement après la constatation du manquement, par envoi d'un courrier faisant état de sa volonté d’invoquer le bénéfice de la présente clause. En cas de non-conformité avec le contrat ou de défaut de fourniture d'un des éléments de l'offre groupée, le consommateur a le droit de résilier le contrat en ce qui concerne tous les éléments de l'offre groupée qui s’entend de services et d’équipements terminaux comprenant au moins un service d’accès à l’Internet ou un service de communication interpersonnelle fondé sur la numérotation accessible au public.