Obligation de paiement. L’Abonné s’engage à payer le prix des prestations de services qui lui sont fournies par CORIOLIS TELECOM, selon les modalités prévues à l’article 10.
Obligation de paiement. Le Client s’engage à payer le prix défini dans le Formulaire de Souscription conformément aux termes du Contrat et aux dispositions ci-dessous.
Obligation de paiement. Vous avez l’obligation de payer chaque mois l’intégralité du solde débiteur sur votre Compte, tel qu’il figure sur votre relevé, votre paiement devant nous parvenir et être crédité sur votre Compte au plus tard à la date d’exigibilité du règlement (qui figure également sur votre relevé). Les crédits et remboursements imputés sur votre Compte seront considérés comme des paiements de votre part. Si nous le demandons, vous vous engagez également à nous payer, immédiatement ou en même temps que votre paiement mensuel devenu exigible, le montant de tout dépassement d’une limite de dépenses et/ou d’une limite d’Avances d’espèces qui vous est imputable. Des informations complémentaires concernant les modalités de paiement figurent dans la Partie 2.
Obligation de paiement. La résiliation du Contrat entraîne l'obligation pour le Client de payer l’intégralité des sommes dues à la RME jusqu'au jour de la résiliation.
Obligation de paiement. La résiliation du Contrat entraîne l'obligation pour le Client de payer l’intégralité des sommes dues à ÉS jusqu'au jour de la résiliation.
Obligation de paiement. Le Client a l’obligation de payer l’intégralité des sommes dues à ÉS jusqu’à la date d’effet de la résiliation. ÉS peut facturer au Client les frais correspondant aux coûts effectivement supportés au titre de la résiliation par l’intermédiaire du GRD. En cas de résiliation du Contrat par ÉS pour non-paiement, le Client Non Résidentiel bénéficiant d’un Prix reste en outre tenu de payer à ÉS le Terme Fixe et les Engagements d’Enlèvement définis aux conditions particulières correspondant à la durée initialement prévue au Contrat.
Obligation de paiement. Le Client s’engage à régler en bonne et due forme au plus tard 48 heures avant chaque séance, les factures émises par La Consultante / la Coach / la Société en contrepartie de la prestation fournie par cette dernière.
Obligation de paiement. Le Souscripteur s’engage à payer à l’Assureur les primes dont le montant et les échéances sont fixés aux Conditions Particulières, ainsi que les impôts et taxes dus sur les contrats d’assurance et dont la récupération sur le Souscripteur n’est pas interdite. La prime annuelle – ou, dans le cas de fractionnement de celle-ci, les fractions de prime – dont le montant est stipulé aux Conditions Particulières ainsi que les impôts et taxes sur les contrats d’assurance sont payables au Siège de l’Assureur ou au domicile du mandataire éventuellement désigné à cet effet.
Obligation de paiement. Le client paiera les frais standards de Banque Royale applicables aux services lorsqu’ils sont exigibles, à moins que Banque Royale n’en convienne autrement par écrit, ainsi que les taxes applicables. Les frais indiqués ne comprennent pas les taxes de vente, les déductions et les retenues. Le montant des taxes de vente sera facturé par Banque Royale et sera payable par le client à Banque Royale en plus des frais indiqués. Si des déductions ou des retenues sont exigibles, les frais pourraient être majorés du montant correspondant à ces déductions ou retenues.
Obligation de paiement. L’Abonné s’engage à payer le prix des prestations de Service qui lui sont fournies par DIRLAND TELECOM, selon les modalités prévues aux Articles 11 et 12.