Obligation de paiement Clauses Exemplaires
Obligation de paiement. L’Abonné s’engage à payer le prix des prestations de services qui lui sont fournies par CORIOLIS TELECOM, selon les modalités prévues à l’article 10.
Obligation de paiement. Le Client s’engage à payer le prix défini dans le Formulaire de Souscription conformément aux termes du Contrat et aux dispositions ci-dessous.
Obligation de paiement. Le Souscripteur s’engage à payer à l’Assureur les primes dont le montant et les échéances sont fixés aux Conditions Particulières, ainsi que les impôts et taxes dus sur les contrats d’assurance et dont la récupération sur le Souscripteur n’est pas interdite. La prime annuelle – ou, dans le cas de fractionnement de celle-ci, les fractions de prime – dont le montant est stipulé aux Conditions Particulières ainsi que les impôts et taxes sur les contrats d’assurance sont payables au Siège de l’Assureur ou au domicile du mandataire éventuellement désigné à cet effet.
Obligation de paiement. Vous devez payer chaque mois l’intégralité du solde débiteur de votre Compte, tel qu’il figure sur votre relevé, au plus tard à la date d’exigibilité du règlement et uniquement par prélèvement automatique sur un compte bancaire SEPA à usage non-professionnel et dont vous êtes le titulaire. Les règlements doivent être effectués à partir d’un compte bancaire au nom du titulaire de la carte. En cas de compte- joint, il est seulement acceptable un compte joint au nom de « Monsieur OU Madame ». Les crédits et remboursements imputés sur votre Compte seront considérés comme des paiements de votre part.
Obligation de paiement. Le client paiera les frais standards de Banque Royale applicables aux services lorsqu’ils sont exigibles, à moins que Banque Royale n’en convienne autrement par écrit, ainsi que les taxes applicables. Les frais indiqués ne comprennent pas les taxes de vente, les déductions et les retenues. Le montant des taxes de vente sera facturé par Banque Royale et sera payable par le client à Banque Royale en plus des frais indiqués. Si des déductions ou des retenues sont exigibles, les frais pourraient être majorés du montant correspondant à ces déductions ou retenues.
Obligation de paiement. À moins d’un accord mutuel intervenu entre les deux parties relatif à la Commande d’insertion applicable, La Presse inc. tient l’Annonceur responsable de tout paiement des publicités visées par la Commande d’insertion. L’Annonceur reconnaît qu’il doit remplir pleinement ses obligations à l’égard de tels paiements. Dans le cas d’une agence, celle-ci mettra à la disposition de La Presse inc., sur demande, une confirmation écrite de la relation entre l’agence et l’Annonceur. L’Annonceur y atteste, par exemple, que l’agence est son agent et qu’il autorise celle-ci à agir en son nom par rapport à la Commande d’insertion et au respect des conditions prévues aux présentes. De plus, l’agence doit confirmer, à la demande de La Presse inc., si elle a reçu de l’Annonceur une avance suffisante pour couvrir les frais de la Commande d’insertion. Si la solvabilité de l’Annonceur n’est pas ou est susceptible de ne pas être garantie selon l’avis de La Presse inc., La Presse inc. peut exiger de l’Annonceur un paiement anticipé.
Obligation de paiement. La résiliation du Contrat entraîne l'obligation pour le Client de payer l’intégralité des sommes dues à la RME jusqu'au jour de la résiliation.
Obligation de paiement. Le Client s’engage à régler en bonne et due forme au plus tard 48 heures avant chaque séance, les factures émises par La Consultante / la Coach / la Société en contrepartie de la prestation fournie par cette dernière.
Obligation de paiement. Toute Commande parvenue à la Société est réputée ferme et définitive, entraîne adhésion et acceptation pleine et entière des CGV dans les conditions prévues, et obligation de paiement de tout Service commandé.
Obligation de paiement. L’Abonné s’engage à payer le prix des prestations de Service qui lui sont fournies par DIRLAND TELECOM, selon les modalités prévues aux Articles 11 et 12.