Common use of Vol Clause in Contracts

Vol. Sont couverts les dommages résultant de la disparition ou de la détérioration du véhicule assuré à la suite d’un vol ou d’une tentative de vol. Nous garantissons le règlement des dommages jusqu’à la valeur de remplacement du véhicule, l’offre vous étant faite dans un délai maximum de 30 jours à compter de la déclaration du vol à condition que toutes les pièces justificatives (carte grise, la clé et son double d’origine constructeur, les factures d’achat et d’entretien, la déclaration de vol police ou de gendarmerie) soient en notre possession. Le vol est constitué lorsqu’un tiers s’approprie votre véhicule, à votre insu et contre votre gré, dans le but d’en faire son bien. La tentative de vol est définie comme étant le commencement d’exécution d’un vol, interrompue pour une cause indépendante de son auteur. Les preuves du vol ou de la tentative de vol Le vol ou la tentative de vol sont caractérisés dès lors que :  vous en avez fait la déclaration aux autorités de Police ou de Gendarmerie, attestée par le récépissé de dépôt de plainte qu’elles vous délivrent. Cette déclaration doit être faite dans les 48 heures après que vous avez eu connaissance du vol.  et que des indices sérieux rendent vraisemblable le vol ou la tentative de vol et caractérisent l’intention des voleurs. Il s’agit de traces matérielles relevées sur le véhicule telles que forcement de la colonne de direction ou des portières, du contact électrique ou du système antivol. À défaut, la garantie n’est pas due.

Vol. Sont couverts La garantie vol peut être subordonnée pour certains véhicules à la présence d’un système de protection antivol selon des procédés et des systèmes agréés par nous. Si tel est le cas, les dommages résultant conditions de la disparition cette protection antivol sont indiquées aux Conditions Particulières. Sous cette réserve, nous garantissons, en cas de vol ou de la détérioration tentative de vol du véhicule assuré à la suite d’un vol ou d’une assuré* : On entend par tentative de vol. Nous garantissons le règlement des dommages jusqu’à la valeur de remplacement du véhicule, l’offre vous étant faite dans un délai maximum de 30 jours à compter de la déclaration du vol à condition que toutes les pièces justificatives (carte grise, la clé et son double d’origine constructeur, les factures d’achat et d’entretien, la déclaration de vol police ou de gendarmerie) soient en notre possession. Le vol est constitué lorsqu’un tiers s’approprie votre véhicule, à votre insu et contre votre gré, dans le but d’en faire son bien. La tentative de vol est définie comme étant le commencement d’exécution d’un vol, interrompue vol du véhicule assuré* interrompu pour une cause indépendante de son auteur. Les preuves du vol ou de la tentative de vol Le vol ou la tentative de vol sont caractérisés dès lors que :  vous en avez fait la déclaration , déclarée aux autorités de Police police ou de Gendarmerie, gendarmerie et attestée par le récépissé de dépôt de plainte qu’elles vous délivrentdélivré par ces dernières. Cette déclaration doit être faite dans les 48 heures après que vous avez eu connaissance du vol.  et que des indices La tentative de vol est établie dès lors qu’est réuni un faisceau d’indices sérieux rendent rendant vraisemblable le vol ou la tentative de vol du véhicule et caractérisent caractérisant l’intention des voleurs. Il s’agit de Ces indices sont constitués par des traces matérielles relevées sur le véhicule telles : traces d’effraction sur le véhicule ainsi que forcement de la colonne de direction ou des portièresdirection, du contact électrique neiman ou du système antivolde blocage des roues, ou bien dégradations ou modifications de l’appareillage électrique de démarrage ou du coupe- circuit. À défautLa preuve de ces traces doit être rapportée par voie d’expertise. Nous garantissons le vol du véhicule assuré dans les circonstances suivantes : Nous garantissons, la garantie n’est pas due.en outre, les éléments du véhicule assuré* ainsi que ses accessoires* prévus au catalogue options du constructeur, s’ils sont volés dans l’une ou l’autre des circonstances suivantes :

Vol. Sont couverts Vous bénéficiez de cette garantie si elle est mentionnée aux Conditions particulières de votre contrat. Nous garantissons le véhicule assuré contre les dommages résultant de la sa disparition ou de la sa détérioration du véhicule assuré à la suite d’un vol ou d’une tentative de vol. Nous garantissons le règlement des dommages jusqu’à la valeur de remplacement du véhicule, l’offre vous étant faite dans un délai maximum de 30 jours à compter vol ainsi que ceux résultant de la déclaration du vol à condition que toutes les pièces justificatives (carte grise, la clé et son double d’origine constructeur, les factures d’achat et d’entretien, la déclaration de vol police disparition ou de gendarmerie) soient en notre possessionla détérioration des éléments volés indépendamment du véhicule s’ils entrent dans la définition du véhicule assuré. Le vol est constitué lorsqu’un tiers s’approprie votre véhiculeIl vous appartient d’apporter la preuve, à votre insu et contre votre grépar tous moyens, dans le but d’en faire son bien. La tentative de vol est définie comme étant le commencement d’exécution d’un vol, interrompue pour une cause indépendante de son auteur. Les preuves des circonstances dûment établies du vol ou de la tentative de vol vol. Le vol ou et la tentative de vol ne sont caractérisés dès lors toutefois garantis que :  vous en avez fait la déclaration aux autorités de Police ou de Gendarmerie, attestée par le récépissé de dépôt de plainte qu’elles vous délivrent. Cette déclaration doit être faite dans les 48 heures après que vous avez eu connaissance du vol.  et que lorsque sont établis des indices sérieux rendent vraisemblable confirmant l’effraction en vue de dérober le vol véhicule ou la tentative de vol et caractérisent l’intention un élément du véhicule. Ces indices sont notamment constitués par des voleurs. Il s’agit de traces matérielles relevées sur le véhicule telles que :  en cas de tentative de vol du véhicule ou de vol d’éléments intérieurs au véhicule : détérioration liée à une pénétration dans l’habitacle par effraction,  en cas de découverte du véhicule après vol : les indices précités, auxquels peuvent s’ajouter le forcement de la colonne de direction ou de son antivol, la modification des portièresbranchements électriques ayant permis le démarrage du véhicule ou autre trace d’effraction électronique.  lorsque que les clés de contact ou cartes de démarrage électroniques se trouvaient à l’intérieur ou sur le véhicule. Cette limitation ne s’applique toutefois pas lorsque le vol a été commis après effraction de votre domicile ou d’un garage privatif, ou en cas d’agression.  lorsque le vol du véhicule survient après le vol des clés de contact ou des cartes de démarrage électronique. Cette limitation ne s’applique toutefois pas : – lorsque le vol du véhicule survient dans les 72 heures suivant le vol des clés ou de la carte de démarrage, – lorsque les démarches visant au remplacement des barillets ou de la carte de démarrage ont été entreprises par l’assuré dans les 72 heures qui ont suivi le vol des clés/cartes de démarrage.  lorsqu’au jour du sinistre le véhicule n’est pas (n’a pas été) équipé du dispositif de géolocalisation requis et rappelé aux Conditions particulières, ou que ce dispositif n’est pas en état de fonctionnement.  fermer les glaces, mettre en action les dispositifs de protection et d’alarme dont il est muni,  verrouiller toutes les portières y compris le coffre avant de s’éloigner du véhicule,  ne jamais laisser les clés, les cartes de démarrage électronique dans le véhicule,  les vols commis par les membres du foyer de l’assuré, ainsi que les vols commis avec leur complicité,  les vols commis, pendant leur service, par les préposés du souscripteur, du contact électrique propriétaire, du conducteur, de toute personne ayant la garde du véhicule,  l’escroquerie ou du système antivol. À défautl’abus de confiance, tels que définis par le Code pénal (articles 313-1 et 314-1),  les dommages consécutifs à un acte de vandalisme (ces dommages pouvant être couverts au titre de la garantie n’est pas due« Dommages tous accidents » si cette garantie a été souscrite).

Vol. Sont couverts Nous garantissons les dommages résultant de la disparition disparition, de la destruction ou de la détérioration détérioration, par suite de vol ou tentative de vol (y compris lorsque ces dommages résultent d’actes de sabotage, d’émeutes ou de mouvements populaires) : – soit du véhicule assuré à la suite assuré, – soit d’un vol de ses éléments, accessoires et pièces de rechange prévus au catalogue du constructeur, ainsi que ses moyens de protection Incendie et de protection Vol existants, s’ils sont dérobés, détruits ou d’une tentative de vol. Nous garantissons le règlement des dommages jusqu’à la valeur de remplacement détériorés en même temps que celui-ci, ou isolément mais après effraction du véhicule, l’offre usage de fausses clés ou acte de violence, meurtre, tentative de meurtre, menaces, commis sur vous étant faite dans un délai maximum ou l’un de 30 jours à compter de la déclaration du vol à condition que toutes les pièces justificatives (carte grise, la clé et son double d’origine constructeur, les factures d’achat et d’entretien, la déclaration de vol police ou de gendarmerie) soient en notre possessionvos proches. Le vol des roues et pneumatiques sur lesquels repose le véhicule assuré est constitué lorsqu’un tiers s’approprie votre véhicule, à votre insu et contre votre gré, dans le but d’en faire son bienégalement garanti. La tentative L’indemnisation est faite sur la base des roues de vol est définie comme étant le commencement d’exécution d’un vol, interrompue pour une cause indépendante de son auteursérie. Les preuves du vol ou de la tentative de vol Le vol ou la tentative de vol sont caractérisés dès lors que :  vous en avez fait la déclaration aux autorités de Police ou de Gendarmerie, attestée par le récépissé de dépôt de plainte qu’elles vous délivrent. Cette déclaration doit être faite dans les 48 heures après que vous avez eu connaissance du vol.  et que des indices caractérisée par un faisceau d’indices sérieux rendent rendant vraisemblable le vol ou la tentative de vol et caractérisent l’intention des voleurs. Il s’agit Ces indices sont notamment constitués en cas de tentative de vol ou si le véhicule est retrouvé après vol, par des traces matérielles relevées sur le véhicule telles que par exemple le forcement de l’antivol, l’effraction des serrures, la colonne de direction modification des branchements électriques du démarreur ou des portières, l’effraction par piratage du contact électrique système électronique ou du système antivol. À défaut, la garantie n’est pas dueinformatique.

Vol. Sont couverts les dommages résultant En cas de vol du VEHICULE, la responsabilité du locataire est limitée à une somme égale à deux fois le montant de la disparition ou franchise dommage de l’assurance du loueur. Ce montant lui sera remboursé si le recours exercé à l’encontre du tiers responsable aboutit. - Le locataire demeure seul responsable des conséquences du vol du VEHICULE, s’agissant des vêtements et objets transportés. - Le locataire est couvert à concurrence du montant des dommages causés au véhicule, déduction faite d’une somme égale à deux fois le montant de la détérioration du véhicule assuré franchise dommage, pour autant que les conditions figurant ci-après soient respectées : - Le locataire doit déclarer le vol à la suite d’un vol Police locale ou d’une tentative de vol. Nous garantissons à la Gendarmerie puis en informer le règlement des dommages jusqu’à la valeur de remplacement du véhiculeLOUEUR, l’offre vous étant faite dans un délai maximum de 30 jours à compter de 24 heures après la déclaration découverte du vol à condition que toutes les pièces justificatives (vol. - Le locataire doit restituer au LOUEUR la carte grise, la clé les clés et son double d’origine constructeurles papiers du VEHICULE, les factures d’achat et d’entretien, la ainsi que le récépissé de déclaration de vol police effectuée auprès des autorités de police, sauf s’il justifie d’un cas de force majeure ou d’un motif légitime. - A défaut de gendarmerie) soient respecter ces conditions, le locataire, sauf s’il prouve son absence de faute, est tenu d’indemniser le LOUEUR de son préjudice, selon le droit commun. - La garantie ne joue pas en notre possession. Le vol est constitué lorsqu’un tiers s’approprie votre véhicule, à votre insu et contre votre gré, dans le but d’en faire son bien. La tentative cas de vol est définie comme étant du véhicule par un préposé du locataire ou par l’un de ses représentants. L’indemnité éventuellement obtenue sert d’abord au remboursement au loueur des frais ayant pu rester à sa charge, le commencement d’exécution d’un vol, interrompue pour une cause indépendante de son auteursolde revenant au locataire. Les preuves du vol ou frais et honoraires engagés pour le recouvrement de la tentative de vol Le vol ou la tentative de vol cette indemnité sont caractérisés dès lors que :  vous en avez fait la déclaration aux autorités de Police ou de Gendarmerie, attestée assumés par le récépissé de dépôt de plainte qu’elles vous délivrent. Cette déclaration doit être faite dans les 48 heures après que vous avez eu connaissance du vol.  locataire et que le loueur au prorata des indices sérieux rendent vraisemblable le vol ou la tentative de vol et caractérisent l’intention des voleurs. Il s’agit de traces matérielles relevées sur le véhicule telles que forcement de la colonne de direction ou des portières, du contact électrique ou du système antivol. À défaut, la garantie n’est pas duesommes leur revenant.