Xxxxxx XXXXXXX Clauses Exemplaires

Xxxxxx XXXXXXX. Les délibérations de l’assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux reproduits sur un registre spécial signé par le président de l’assemblée, les scrutateurs et le secrétaire. Les copies ou extraits de ces délibérations sont délivrés et certifiés par le président du conseil d’administration, ou à défaut, par le directeur général ; ils peuvent également être certifiés par le secrétaire de l’assemblée.
Xxxxxx XXXXXXX. Il est établi sous la responsabilitédu Secrétaire Général un procès verbal de chaque réunion de l'Assemblée Générale. Ce procès-verbal est signé par le Secrétaire Général et le Président.
Xxxxxx XXXXXXX. Trésorier
Xxxxxx XXXXXXX. Il est établi un procès-verbal de chaque réunion qui est approuvé par le Bureau lors de la séance suivante..
Xxxxxx XXXXXXX. LA BANQUE POSTALE – Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance au capital de 4 046 407 595 euros - Siège social et adresse : 000, xxx xx Xxxxxx – 00000 Xxxxx 00 – XXX XXXXX 421 100 645 – Code APE 6419Z, intermédiaire d’assurance, immatriculé à l’ORIAS sous le n° 07 023 424.
Xxxxxx XXXXXXX. Annexe 1 : Plan localisant l’emplacement
Xxxxxx XXXXXXX. ECHANGE DE LETTRES DU 9 DECEMBRE 1966
Xxxxxx XXXXXXX. GIGNAT SAUVAGNAT-SAINTE-XXXXXX
Xxxxxx XXXXXXX. Les délibérations de l'assemblée sont constatées par des procès-verbaux établis sur un registre spécial tenu au siège social, coté et paraphé ou sur des feuilles mobiles, numérotées sans discontinuité et paraphées dans les conditions légales. Le procès-verbal de délibération de l'assemblée indique la date et le lieu de réunion, les nom, prénoms et qualité du président, le mode de convocation, l'ordre du jour, la composition du bureau, les noms et prénoms des associés qui y ont participé, le nombre de parts détenu par chacun d'eux, les documents et rapports soumis à l'assemblée, le texte des résolutions mises aux voix, un résumé des débats et le résultat des votes. Il est signé par les gérants et par le président de l'assemblée. Selon les dispositions de l’article 45 du décret n°78-704 du 3 juillet 1978, le registre spécial et les procès-verbaux peuvent être respectivement tenu et établis sous forme électronique. Après la dissolution de la société et pendant la liquidation, les copies et extraits sont valablement certifiés par un seul liquidateur.
Xxxxxx XXXXXXX. Les terres cultivables étaient assez restreintes, elles étaient généralement couvertes de palmiers-nains, de broussailles, lentisques (nom vulgaire d’une espèce de pistachier), genêts épineux et jujubiers. L’agriculture, l’élevage surtout, constituaient les principales ressources du pays. Sa proximité de la mer fit naître l’idée de créer en ce point, une colonie de pêcheurs. Le CAP DJINET était d’ailleurs souvent visité par des balancelles, qui venaient s’abriter du vent de l’Est. Les transports en été, se faisaient très facilement par cette voie ; le trajet d’ALGER se faisait en trois heures quand le vent était favorable.