Définition de Xxxxxxxx Xxxxxxxx

Xxxxxxxx Xxxxxxxx. 000 xxxxxxxxx Xxxxxx Xxxxxx Xxxxx 69439 LYON Cedex 03 Fax 0000000000 - xxx.xxxxx.xx S.A. au capital de 500 000 €- RCS Lyon 428 702 419 Intermédiaire en assurances immatriculée à l’ORIAS sous le n° 07 002 609 (xxx.xxxxx.xx). Xxxxxxxx xx Xxxxxxxx xxxxxxxxxx, 00 xxx Xxxxxxxx, 00000 Xxxxx xxxxx 00.
Sample 1
Xxxxxxxx Xxxxxxxx. 000 xxxxxxxxx Xxxxxx Xxxxxx Xxxxx 69439 LYON Cedex 03
Sample 1
Xxxxxxxx Xxxxxxxx. Par le Président de la République : Le Premier ministre,
Sample 1

Examples of Xxxxxxxx Xxxxxxxx in a sentence

  • Xxxxxx, Xxxxxxxx Xxxxxxxx, Xxxxx Xxxxxxxxx, Xxxxxx Xxxxxxx, Xxxxxxx Xxxxxxxx, Xxxx Xxxxxx, Xxxxx Xxxxxxxxx, Xxxxx Xxxxxx, Xxxxx Xxxxxx, Xxxx Xxxxxx, Xxxx-Xxxxx Xxxxxx, Xxxxxx Xxxxxx, Xxxx-Xxx Xxxxx, Xxxxxx Xxxxxxx, Xxxx-Xxx Morency, Xxxx X.

  • Le greffier doit respecter le tour de rôle en fonction de la disponibilité exprimée pour la procédure sommaire et affecter les arbitres prioritairement en fonction des trois (3) regroupements de régions suivants: Secteur est Secteur centre Secteur ouest Xxxxxxxx, Xxxxxxxx Xxxx, Xxxx-Xxxxx Xxxxxxxxxx, Xxxx Xxxx, Xxxxxxx X.

  • Xx Xxxxxxxxx 0, 0000 Xxxxxxxx, Xxxxxxxx Adresse e-mail : xxxxxxxxxx@xxxxxx.xxx Tél.

  • Buffalo Industries 000 Xxxxxxxx Xxxxxx Xxxxxxxx, Xxxxxxxx X0X 0X0 000-000-0000 Air Electric Service 0000 00xx Xxxxxx Xxxxxxxx, Xxxxxxx X0X 0A9 000-000-0000 Muskoka Auto Parts 00Xxxx Xxxxxxx Xx. Huntsville, Ont.

  • Le Groupe a annoncé le 22 avril 2016, la cooptation de Xxxxxxxx Xxxxxxxx Xx Xxxxx, en qualité de membre du Conseil de Surveillance, en remplacement de la société RE Finance Consulting SA, démissionnaire.

  • Vous pouvez également nous écrire à l’adresse Xxxxxx Xxxxxxxx Xxxxxxxx, Xxxxx X0, Xxxxxxxxxx Xxxxxxxx Xxxx, Xxxxxx 00, X00 X0X0, Ireland, ou nous envoyer un e-mail à l’adresse xxxxxxxxxx@xxxxxx.xxx.

  • OFROM = Xxxxxxx Xxxxxx, Xxxxx-Xxxx Xxxxxxxx, Xxxxxxxx Xxxxxx (éds.) 2012-2019.

  • En juillet 2015, un nouveau Conseil d’Administration a été constitué avec les nominations de Messieurs Xxxx Xxxxxxxx, Xxxxxxxx Xxxx, Xxxxxxxx Xxxxx-Xxxxxxxxx Xxxxx et Xxxxx Xxxxxxxxx.

  • Si une contestation ou un différend n’ont pu être réglés à l’amiable, vous pouvez contacter le médiateur de l’Université de Tours à l’adresse suivante : Université Xxxxxxxx Xxxxxxxx 00 xxx xx xxxx x’Xxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 0.

  • La troisieme est un acte d’assiette faite par ecuyer Xxxxxxxx Xxxxxxxx, sieur des Champs Maunys, tuteur des enfans mineurs de deffunt Xxxxxxx xx Xxxxxx, ecuyer, vivant sieur de Xxxxxxxx, et de demoiselle Xxxxxxxxxxx xx Xxxxxx, veuve dudit deffunt, à laditte de Brehan, audit nom, de la somme de mille livres, luy due pour partie de ses deniers dottaux, touches par sondit feu mary, en datte du 25e Janvier 1663, signee : Vollant.


More Definitions of Xxxxxxxx Xxxxxxxx

Xxxxxxxx Xxxxxxxx xx@xxxxxxx-xxxx.xxx Avocat associé Etic Avocats Niveau de sécurité: E‐mail, Authentification de compte (aucune), Certificat numérique Type de signature: DocuSign Protect & Sign (Client ID: DDE5E85D-4085-40B6-8785-DA3CCD16D81E)
Sample 1

Related to Xxxxxxxx Xxxxxxxx

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Rappel Le bailleur ou le preneur sont autorisés à annuler si la situation sanitaire liée au Covid 19, à l’échelon local, national ou international indépendantes de leur volonté, rendent impossible l’exécution de tout ou partie des obligations prévues au contrat.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Carte désigne la carte bancaire, de paiement ou de crédit utilisée pour transférer des fonds à un Titulaire désigné sur son Compte de paiement ouvert dans les livres du Prestataire. Cette carte est rattachée à l’un des réseaux suivants : Visa, MasterCard, CB.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Vendeur désigne tout Utilisateur, particulier ou professionnel, qui propose à la vente un ou plusieurs Articles(s) sur le Site.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Acheteur désigne tout Utilisateur, professionnel ou non, qui achète un ou plusieurs Article(s) sur le Site.

  • Partenaire désigne toute personne productrice ou organisatrice de la Prestation Touristique vendue par le Vendeur au Client.

  • Assureur BPCE Assurances, entreprise régie par le Code des assurances, société d’assurance non vie pour le compte du réseau Caisses d’Epargne et Banques associées - Société Anonyme au capital de 61 996 212 Euros. Xxxxx xxxxxx, 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00 - RCS Paris N°B350 663 860.

  • Titulaire Xxxxxxxx Xxxxxx xxxxxxx@xxxxxxxxx.xx Emplacement: DocuSign

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • notre ou « nos », le débiteur, comme il est mentionné ci-dessus;

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Attention Substance non encore testée complètement.

  • Animaux Les chiens (hors catégorie 1 et 2) sont admis sur les emplacements moyennant une redevance payable lors de la réservation à condition : - qu'ils soient tenus en laisse en permanence, tatoués et vaccinés, - qu'ils ne soient pas laissés sur le camp, même enfermés, en l'absence de leur maître, -que la propreté et le calme du terrain soient respectés, leur maître sera tenu responsable des déjections canines et des nuisances sonores (les animaux devant être sortis du camping pour faire leurs besoins). Les animaux sont interdits aux abords des piscines et aires de jeux Pendant votre séjour • Il appartient au campeur de s'assurer : le camping le Bois Verdon décline toutes responsabilités en cas de vol, incendie, intempéries, etc et en cas d'incident relevant de la responsabilité civile du campeur. • Tous les clients doivent se conformer aux dispositions du règlement intérieur. • Chaque locataire en titre est responsable des troubles et nuisances causés par les personnes qui séjournent avec lui ou lui rendent visite. Le camping le Bois Verdon se réserve le droit de refuser une réservation et d'expulser quiconque causerait des nuisances.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Durée Modalités de la période d’adaptation :............................................................................................................................................

  • Produits désigne les programmes, le matériel, les logiciels intégrés et le système d’exploitation.

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Droits de propriété intellectuelle désigne les brevets quels qu'ils soient, les droits attachés aux dessins et modèles, aux modèles d'utilité et autres droits similaires portant sur des inventions ou innovations, les copyrights, les droits d’auteur, les droits relatifs aux topographies notamment de produits semi-conducteurs ou de circuits intégrés, les secrets commerciaux ou droits de confidentialité, les marques et noms commerciaux, et tout autre droit de propriété incorporelle, y compris notamment les demandes et enregistrements afférents à tous les éléments susvisés, dans quelque pays que ce soit, en vertu de la loi ou d’un contrat, et qu'ils soient ou non opposables, existants ou ultérieurement déposés, émis ou acquis.