Définition de Xxxxxxxx Xxxxxxxx

Xxxxxxxx Xxxxxxxx. 000 xxxxxxxxx Xxxxxx Xxxxxx Xxxxx 69439 LYON Cedex 03 Fax 0000000000 - xxx.xxxxx.xx S.A.S.U. au capital de 540 640 € - RCS Lyon 428 702 419 Intermédiaire en assurances - Immatriculée à l’ORIAS sous le n° 07 002 609 (xxx.xxxxx.xx) Autorité de contrôle prudentiel et de résolution - 0 Xxxxx xx Xxxxxxxx - XX 00000 - 00000 Xxxxx Xxxxx 00.
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Xxxxxxxx Xxxxxxxx. 000 xxxxxxxxx Xxxxxx Xxxxxx Xxxxx 69439 LYON Cedex 03 SA au capital de 2 441 600 € à Conseil d'Administration - RCS LYON 000 000 000 Intermédiaire en assurances immatriculé l'ORIAS sous le n° 08 040 197 - xxx.xxxxx.xx Xxxxxxxx xx Xxxxxxxx Xxxxxxxxxx - 00 xxx Xxxxxxxx 00000 XXXXX Xxxxx 00
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Xxxxxxxx Xxxxxxxx. Par le Président de la République : Le Premier ministre, Xxxxxx Xxxxx
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Examples of Xxxxxxxx Xxxxxxxx in a sentence

  • Xxxxxx, Xxxxxxxx Xxxxxxxx, Xxxxx Xxxxxxxxx, Xxxxxx Xxxxxxx, Xxxxxxx Xxxxxxxx, Xxxx Xxxxxx, Xxxxx Xxxxxxxxx, Xxxxx Xxxxxx, Xxxxx Xxxxxx, Xxxx Xxxxxx, Xxxx-Xxxxx Xxxxxx, Xxxxxx Xxxxxx, Xxxx-Xxx Xxxxx, Xxxxxx Xxxxxxx, Xxxx-Xxx Morency, Xxxx X.

  • Le greffier doit respecter le tour de rôle en fonction de la disponibilité exprimée pour la procédure sommaire et affecter les arbitres prioritairement en fonction des trois (3) regroupements de régions suivants: Secteur est Secteur centre Secteur ouest Xxxxxxxx, Xxxxxxxx Xxxx, Xxxx-Xxxxx Xxxxxxxxxx, Xxxx Xxxx, Xxxxxxx X.

  • Si l’Acheteur transige ou accepte un règlement amiable de cette action en justice sans le consentement préalable et écrit de Xxxxxxxx, Xxxxxxxx sera libéré de ses obligations en vertu du présent article.

  • En juillet 2015, un nouveau Conseil d’Administration a été constitué avec les nominations de Messieurs Xxxx Xxxxxxxx, Xxxxxxxx Xxxx, Xxxxxxxx Xxxxx-Xxxxxxxxx Xxxxx et Xxxxx Xxxxxxxxx.

  • Conformément au Règlement n°2016/679 Général sur la Protection des Données et à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les CLIENTS peuvent demander à accéder aux données les concernant, les modifier ou les effacer, ou, le cas échéant, demander la limitation d’utilisation, ou s’opposer au traitement, en écrivant à l'adresse suivante : Bridgestone Europe NV/SA, Mobox Customer Service, Kleine Xxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxx, Xxxxxxxx ou par courrier électronique adressé à xxxxxxx@xxxxx.xx.

  • Toute réclamation que le CLIENT pourrait avoir devra être notifiée par courriel à xxxxxxx@xxxxx.xx, ou par courrier à Mobox Service CLIENT, Bridgestone Europe NV/SA, Kleine Xxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxx, Xxxxxxxx.

  • If the Buyer compromises or settles any such suit without the prior written consent of Xxxxxxxx, Xxxxxxxx shall be released from its obligations under this paragraph.

  • Conformément au Règlement n°2016/679 Général sur la Protection des Données et à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, les CLIENTS peuvent demander à accéder aux données les concernant, les modifier ou les effacer, ou, le cas échéant, demander la limitation du ou vous opposer au traitement, en écrivant à l'adresse suivante : Bridgestone Europe NV/SA, Mobox Customer Service, Kleine Xxxxxxxxxxxxxx 00, 0000 Xxxxxxxx, Xxxxxxxx ou par courrier électronique adressé à xxxxxxx@xxxxx.xx.

  • Buffalo Industries 000 Xxxxxxxx Xxxxxx Xxxxxxxx, Xxxxxxxx X0X 0X0 000-000-0000 Air Electric Service 0000 00xx Xxxxxx Xxxxxxxx, Xxxxxxx X0X 0A9 000-000-0000 Muskoka Auto Parts 00Xxxx Xxxxxxx Xx. Huntsville, Ont.

  • Si une contestation ou un différend n’ont pu être réglés à l’amiable, vous pouvez contacter le médiateur de l’Université de Tours à l’adresse suivante : Université Xxxxxxxx Xxxxxxxx 00 xxx xx xxxx x’Xxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 0.


More Definitions of Xxxxxxxx Xxxxxxxx

Xxxxxxxx Xxxxxxxx xx@xxxxxxx-xxxx.xxx Avocat associé Etic Avocats Niveau de sécurité: E‐mail, Authentification de compte (aucune), Certificat numérique Type de signature: DocuSign Protect & Sign (Client ID: DDE5E85D-4085-40B6-8785-DA3CCD16D81E)
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Related to Xxxxxxxx Xxxxxxxx

  • Rappel Votre responsabilité est engagée jusqu’à la fin du contrat de location.

  • Fournisseur entité titulaire de l’autorisation d’achat pour revente d’électricité, conformément à l’article L333-1 du code de l’énergie et signataire d’un Contrat GRD-F avec Enedis, en vue de proposer aux Clients un Contrat Unique.

  • Jour ouvré désigne tout jour de la semaine autre que le samedi, le dimanche ou jour férié légal.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Jour Ouvrable désigne un jour calendaire à l’exception des samedis, dimanches, et jours fériés en France métropolitaine et au Luxembourg et tout autre jour désigné comme tel par le Prestataire.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Assureur BPCE Assurances - Société Anonyme, entreprise régie par le Code des assurances, au capital de 61 996 212 euros, immatriculée au RCS Paris 350 663 860 - Siège social : 00 xxxxxx xx Xxxxxx 00000 Xxxxx Xxxxx 00.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Territoire territoire couvrant la France métropolitaine au sein duquel est peuvent être souscrites, et est(sont) fournie(s) l’(les) Offre(s) de Nordnet. Selon les Offres, le Territoire peut être restreint ou éventuellement étendu. Le cas échéant, il sera précisé au sein des Conditions Particulières applicables à l’Offre.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Attention Substance non encore testée complètement.

  • Animaux Un seul chien est admis sur l’emplacement et dans locatifs (in- terdit aux chiens de 1ère et 2ème catégories). Les animaux doivent être tenus en laisse dans le camping et être à jour de vaccination. Les animaux ne doivent pas rester seuls sur les emplacements et dans les locatifs. Un supplément de 3€ est demandé par nuit. Les animaux ne doivent pas rester seuls dans les hébergements. Seuls les animaux de —10 kg sont admis sur le camping.

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Durée Modalités de la période d’adaptation :............................................................................................................................................

  • Produits désigne les produits et les services de Nu Skin qui sont vendus par le biais de l’entité Nu Skin Local dans chacun des Pays autorisés. L’expression « Règles commerciales et administratives » désigne les règles qui régissent la manière dont un Brand Affiliate doit mener son activité et qui définissent les droits et les relations des parties. L’expression « Pays de résidence » désigne, si vous êtes une personne physique, le pays, le territoire ou autre juridiction politique du ressort duquel vous dépendez en qualité de citoyen ou de résident légal et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. Si vous êtes une Entité commerciale telle qu’une société de capitaux, une société de personnes, une société à responsabilité limitée ou toute autre forme d’organisation commerciale, il s’agira du pays, du territoire ou autre juridiction politique dans lequel vous êtes légalement constituée en vertu du droit de votre Pays de résidence et dans lequel chaque membre de l’Entité commerciale est légalement autorisé en bonne et due forme à mener l’activité dans le Pays de résidence, et au regard duquel pays vous avez signé le Contrat de Brand Affiliate. L’expression « Programme de performance des ventes » désigne le plan spécifique exposant en détail les conditions de la structure de rétribution qui s’applique aux Brand Affiliates.

  • Compte désigne le Compte de paiement par le Prestataire au nom du Titulaire et utilisé à des fins d’exécution d’opérations de paiement. Le Compte ne peut en aucun cas être assimilé à un compte de dépôt. Le Compte est libellé dans la devise indiquée sur le Site lors de son inscription.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • France France métropolitaine (Corse comprise), Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion, Saint-Martin (partie française) et Saint-Barthélemy.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Informations confidentielles s’entend de toutes informations reçues par une Partie (la « Partie destinataire ») de l’autre Partie (l’« Auteur de la divulgation »), pour lesquelles la Partie destinataire a été informée, ou a raisonnablement des raisons de croire, qu’elles revêtaient un caractère confidentiel pour l’Auteur de la divulgation, sauf si ces informations : (i) étaient connues de la Partie destinataire avant leur transmission par l’Auteur de la divulgation ; (ii) faisaient valablement partie du domaine public avant leur divulgation par l’Auteur de la divulgation ; (iii) tombent légalement dans le domaine public après leur divulgation par l’Auteur de la divulgation, sans faute (action ou omission) de la part de la Partie destinataire ; (iv) ont été valablement communiquées à la Partie destinataire par un tiers non tenu à une obligation de confidentialité au moment de leur communication initiale par une Partie à la Partie destinataire ; ou

  • Commande Interface de programmation mise à disposition du CLIENT par OUTSCALE, permettant au CLIENT de piloter et de configurer les Prestations (automatisation des créations, suppressions, démarrages et arrêts des Machines Virtuelles, Extension temporaire du Périmètre des Prestations en cas de détection d’un manque de ressources par l’Infrastructure, etc.)

  • Données signes, signaux, messages, écrits, images, sons de toute nature et, de manière générale, tout contenu susceptible d’être stocké, rendu disponible, consulté, transporté, diffusé.

  • Souscripteur le signataire du contrat de la prestation assurée qui s’engage, de ce fait, à régler la prime d’assurance.

  • Prestataire désigne MANGOPAY SA, émetteur de la Monnaie Electronique agréé au Luxembourg par la Commission de Surveillance du Secteur Financier sous les références n°3812 et habilité à exercer son activité dans tous les pays membres de l’Union Europpéenne. Le Prestataire figure sur la liste des établissements de monnaie électronique consultable sur xxx.xxxx.xx/xxxxxxxxxxxx/xx-xxx/xxxxxx-xxxxxxxxxxx.

  • Bénéficiaire désigne une personne morale ou physique, créancier d’une Opération de paiement émise par le Titulaire.