CONDITIONS DE PRESTATION DE SERVICES GROUPE SKEEPERSConditions Générales De Prestation De Services • February 9th, 2023
Le Groupe SKEEPERS vous présente ses Conditions Générales de Prestation de services (« CGP »), complétées par les Conditions Particulières applicables à chaque Produit (« CPP ») figurant en Annexe I des présentes.
GENERALITESConditions Générales De Prestation De Services • June 28th, 2021
Les présentes conditions générales de prestation de services ont pour objet de préciser l'organisation des relations contractuelles entre le Prestataire et le Client, elles s'appliquent à toutes les formations dispensées par le Ecoles Billières, à l'exception de celles bénéficiant de contractualisation spécifique, et complètent la volonté commune des parties pour tous les points où celle-ci n'aura pas été clairement exprimée.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRESTATION DE SERVICESConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
ANNEXE 1 : CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICESConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS DE PRESTATION DE SERVICES GROUPE SKEEPERSConditions Générales De Prestation De Services • March 19th, 2024
Le Groupe SKEEPERS vous présente ses Conditions Générales de Prestation de services (« CGP »), complétées par les Conditions Particulières applicables à chaque Produit (« CPP ») figurant en Annexe I des présentes.
Conditions générales de prestation de servicesConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales d’exécution des prestations (ci-après « les conditions générales ») s’appliquent aux divers travaux, prestations et services (ci après « les Prestations ») rendus au titre des engagements acceptés par le Prestataire.
Conditions de Vente B DOMConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
Conditions générales de prestation de servicesConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales d’exécution des prestations (ci-après « les conditions générales ») s’appliquent aux divers travaux, prestations et services (ci après « les Prestations ») rendus au titre des engagements acceptés par la Société Zyxel France (ci-après dénommée « le Prestataire », quelle que soit la domiciliation du Client. Ces conditions s’appliquent sur les produits figurant au catalogue de la Société Zyxel France à la date de la commande de la prestation de services. Elles excluent toute application des conditions générales d’achat de nos contractants et n’autorisent qu’une négociation personnalisée. Les Prestations ne couvrent que la configuration du matériel, l’installation physique des produits étant exclue du champ des Prestations.
En vigueur au 28 avril 2021 -Conditions Générales De Prestation De Services • February 28th, 2023
Les présentes Conditions Générales de Prestation de services du site www.climpap.swap-europe.com (ci-après les « Conditions Générales ») sont conclues entre, d’une part, la société SWAP, société à responsabilité limitée, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULOUSE sous le numéro 517 673 224, dont le siège social est situé 32, Rue Aristide Bergès – 31270 CUGNAUX, représenté par Monsieur Philippe MARIE en qualité de Gérant, N° TVA intra-communautaire : FR20 517 673 224 (ci-après « le Prestataire » ou « SWAP »), et d’autre part, les personnes physiques majeures (ci-après « le(s) Client(s) » ou « vous ») pour toute utilisation du site www.climpap.swap-europe.com/ci-après « le Site »).
ANNEXE 1 : CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRESTATION DE SERVICESConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
Conditions générales de prestation de services aux Annonceurs (clients directs ou agences)Conditions Générales De Prestation De Services • March 4th, 2024
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
CERTILIENCE, Société à Responsabilité Limitée, dont le siège social est sis 513 rue Sans Souci à LIMONEST (69760), immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 502 380 397. CERTILIENCE est une société spécialisée en audit de sécurité informatique, intégration de solutions, et hébergement privé.
Conditions Générales de Prestation de servicesConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales ont pour vocation de règlementer les diverses situations pouvant se présenter lors de la location d’un ou de plusieurs appartements de la Résidence le Shamrock, sise Parc de la Baie Orientale, 29 Impasse du Spi, 97150 SAINT MARTIN (Antilles Françaises), depuis la demande de réservation jusqu’à l’état des lieux de sortie.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRESTATION DE SERVICES – C-KALEConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales de Prestation de Services régissent toutes les relations contractuelles de toute nature nées ou à naître entre la société CKALE, Société à responsabilité limitée unipersonnelle au capital de
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICESConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
Chacune des expressions mentionnées ci- dessous, qu’elle soit employée au singulier ou au pluriel, aura dans les présentes conditions générales la signification suivante :
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICES WEEBYConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRESTATION DE SERVICES FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUEConditions Générales De Prestation De Services • April 29th, 2019
ContractConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICESConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales de prestation de services (ci-après « les Conditions Générales de Prestation de Services ») précisent les conditions applicables à l'organisation d’un Evénement par WEEVUP pour le compte du Client.
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICESConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales de prestation de services (les "Conditions Générales de Prestation de Services") précisent les conditions applicables à la location d’un Espace Keeze. La société Keeze est une société par actions simplifiée au capital de 40 000€, dont le siège social est situé 99, rue du faubourg Saint-Martin Paris (75010) et dont le numéro unique d'identification est le 823 074 455 RCS Paris, n, n° de téléphone: 01 76 42 02 94, courriel contact@keeze.co (la "Société" ou "Keeze"). La Location donne lieu à la mise à disposition d'un lieu.
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICES - AUDIT -Conditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
Conditions générales de prestation de services de l’entreprise Cap Ardennes EventsConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales d’exécution des prestations (ci-après « les conditions générales ») s’appliquent aux divers travaux, prestations et services détaillent les droits et obligations entre d'une part la SARL Cap Ardennes Events, dénommée « Cap Ardennes Events » (le Prestataire), vendant les services définis ci- après ( clause N°2), et d'autre part la personne physique ou morale, dénommée « le Client », achetant un ou plusieurs prestations et services (ci après « les Prestations ») par l'intermédiaire d'un contrat . Rendus au titre des engagements acceptés par le Prestataire.
Conditions générales de prestation de servicesConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales d’exécution des prestations s’appliquent aux divers travaux, prestations et services (ci après les « Prestations ») rendus au titre des engagements acceptés par la Manufacture d'orgues Richaud.
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICESConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
Conditions générales de prestation de servicesConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales d’exécution des prestations (ci-après « les conditions générales ») s’appliquent aux diverses prestations et services (ci après « les Prestations ») rendus au titre des engagements acceptés par Majid IBOURAHENE (ci après « le prestataire »), auto-entrepreneur, immatriculé au répertoire siren 825 404 437.
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICESConditions Générales De Prestation De Services • September 23rd, 2020
La société Panthera FORMATION (ci-après Panthera) réalise pour ses clients professionnels des prestations de formation professionnelle
PARTIE I - LA REALISATION DES SERVICES EN FORMULE EASY EXPRESS, EASY INTEGRAL ET SUR DEVISConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales de prestation de services (ci-après les « Conditions Générales ») s’appliquent aux services informatiques réalisés par EASY SERVICE INFORMATIQUE (ci-après les « Services »), Société à responsabilité limitée, au capital de
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATIONS DE SERVICESConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales de Prestation de Services (CGPS) de CENTRE SILENCE, SAS au capital de 20 000 euros, immatriculée au RCS GRENOBLE sous le numéro 830 440 111, dont le siège est à 38 000 GRENOBLE, 2 rue de Narvik, ci-après le « Centre Silence », s’appliquent de plein droit, à toutes les prestations de services fournies par CENTRE SILENCE via un service de commande en ligne, par mail, par téléphone, ou sur place, de :
CONDITIONS GÉNÉRALES DE PRESTATION DE SERVICESConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
- « contrat » désigne l’ensemble contractuel formé de l’offre d’intervention et des présentes conditions générales de prestation de service ;
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICES PROTEXAConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales s’appliquent à l’utilisation des Services PROTEXA et de la base documentaire SOCAF dont la société PAPETERIE FINANCIERE, société par actions simplifiée au capital de 1.102.773,25 euros, ayant son siège social 1 rue Frédéric Bastiat, 75008 Paris et immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 399 969 328, assure la réalisation, la production, l’exploitation et à toutes les prestations de services effectuées par PAPETERIE FINANCIERE auprès de sa clientèle professionnelle.
Conditions Générales de Prestation de services Résidence le Shamrock – 29 Parc de la Baie Orientale à St Martin (97150)Conditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales ont pour vocation de règlementer les diverses situations pouvant se présenter lors de la location d’un ou de plusieurs appartements de la Résidence le Shamrock, sise Parc de la Baie Orientale, 29 Impasse du Spi, 97150 SAINT MARTIN (Antilles Françaises), depuis la demande de réservation jusqu’à l’état des lieux de sortie.
CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE PROFESSIONNELSConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALESConditions Générales De Prestation De Services • May 5th, 2020