Conditions d’accès. Etre titulaire d’un Bac +2 Informatique ou Télécom validé, - Avoir moins de 26 ans à la signature du contrat de professionnalisation - Avoir moins de 30 ans à la signature du contrat d’apprentissage. Le dossier dûment rempli (complété des pièces demandées indiquées page 4) doit être adressé au secrétariat alternance du Pôle Sup de La Salle dès que possible. Après examen de la candidature (un entretien de motivation et des tests seront réalisés), le candidat sera, soit ADMIS sous réserve d’un lieu de contrat de professionnalisation / apprentissage, soit placé sur une LISTE D'ATTENTE, soit NON ADMIS. Cette décision vous sera communiquée dès que possible par la commission de recrutement. xxxxxxxxxxxx@xxxxxx-xxxxxxxxx.xx le plus rapidement possible afin de laisser la place aux autres candidats et prévenir l’entreprise sollicitée.
Conditions d’accès. Nombre de personnes composant le foyer Zones B et C Approximation net mensuel 1 personne 23 779 € 2 200 € 2 personnes 31 709 € 2 930 € 3 personnes 36 678 € 3 390 € 4 personnes 40 643 € 3 755 € 5 personnes et + 44 595 € 4 125 € Pour pouvoir prétendre à LA LOCATION- ACCESSION, il faut que les plafonds de ressource des acquéreurs de l’année N-2 (REVENU NET FISCAL DE REFERENCE) ne dépassent pas les plafonds ci-contre : (Par exemple, pour une signature de contrat en 2015, l’acquéreur fournit son avis d’imposition portant sur ses revenus de 2013. Il a en général reçu cet avis au 3ème trimestre 2014).
Conditions d’accès. Nombre de personnes composant le foyer Zones B et C Approximation net mensuel 1 personne 23 878 € 2 200 € 2 personnes 31 841 € 2 930 € 3 personnes 36 831 € 3 390 € 4 personnes 40 812 € 3 755 € 5 personnes et + 44 782 € 4 120 € Pour pouvoir prétendre à LA LOCA- TION-ACCESSION, il faut que les pla- fonds de ressource des acquéreurs de l’année N-2 (REVENU NET FISCAL DE REFERENCE) ne dépassent pas les plafonds ci-contre :
Examples of Conditions d’accès in a sentence
Tout différend lié notamment à l'interprétation et à l'exécution des Conditions d’accès est soumis à la compétence exclusive des tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Namur (Belgique).
Conditions d’accès Diplôme requis : Licences de sciences (type SV/SVT/Environnement/Physique-Chimie) ou équivalent.
Les Conditions d’accès peuvent être adaptées unilatéralement par le SPW, à tout moment et sans préavis.
Le Cahier des Charges des Pavillons de Bercy, comportant le Cahier des Recommandations Générales, les Conditions d’accès et d’occupation, et les Prescriptions Techniques et de Sécurité.
Les modalités d’accès au Service sont indiquées à l’article 3.3 « Conditions d’accès réexpédition » des présentes conditions.
More Definitions of Conditions d’accès
Conditions d’accès. L’ouverture d’un CET relève de l’initiative exclusive xx.xx la salarié.e et s’applique à l’ensemble des salarié.e.s lié.e.s à l’Entreprise par un contrat à durée indéterminée et justifiant d’au moins 1 an d’ancienneté ou présents dans l’Entreprise à la date de début de la période de référence (1er juin).
Conditions d’accès. Nombre de personnes composant le foyer Zones B et C Approximation net mensuel
Conditions d’accès. Nombre de personnes composant le foyer Zones B et C Approximation net mensuel Pour pouvoir prétendre à LA LOCATION- ACCESSION, il faut que les plafonds de res- source des acquéreurs de l’année N-2 (RE- VENU NET FISCAL DE REFERENCE) ne dépas- sent pas les plafonds ci-contre :
Conditions d’accès. Pour pouvoir prétendre à LA LOCATION- ACCESSION, il faut que les plafonds de res- source des acquéreurs de l’année N-2 et N- 1(REVENU NET FISCAL DE REFERENCE) ne dépassent pas les plafonds ci-contre :
Conditions d’accès dépôt en bureau de poste ou en boîte aux lettres. • Options : aucune option disponible. • Dimensions : POIDS JUSQU'À 100 g (1)
Conditions d’accès dépôt en bureau de poste • Dimensions : • Zones géographiques : France métropolitaine, Andorre et Mo- naco, DOM • Caractéristiques : CONTRE SIGNATURE SUIVI INDEMNITÉ PRÊT A...
Conditions d’accès dépôt en bureau de poste • Options : CONTRE SIGNATURE INDEMNITÉ indemnité en cas de perte, spoliation ou avarie et une distribution contre signature du destinataire. Fait partie du Service Universel Postal. INDEMNITÉ FORFAITAIRE TARIFS NETS La Valeur Déclarée Internationale est une option disponible pour tout envoi de marchandise affranchi avec la grille Petit Paquet prioritaire.