Examples of Conditions d’accès in a sentence
Les Conditions d’accès peuvent être adaptées unilatéralement par le SPW, à tout moment et sans préavis.
M14 : Management de la qualité 20 16 10 8 M15 : Management de l’Environnement et de la Sécurité 32 20 M18 : Gestion de projet et de production 32 20 Conditions d’accès Pourront accéder à ce Master les étudiants titulaires d’une Licence ou Maîtrise en chimie, Environnement,.., ou tout autre diplôme équivalent.
La signature du contrat de location par l’utilisateur indique que ce dernier a pris connaissance et souscrit entièrement et sans réserve d’aucune sorte au contenu des présentes Conditions d’accès et d’utilisation du service.
Les Conditions d’accès et d’utilisation du réseau sont fixées dans la synthèse des Dispositions Générales relatives à l’Accès et à l’Utilisation du Réseau Public de Distribution Basse Tension pour les clients résidentiels en Contrat Unique.
Les modalités d’accès au Service sont indiquées à l’article 3.3 « Conditions d’accès réexpédition » des présentes conditions.