Examples of Environnement Canada in a sentence
Le déneigement sera effectué dès qu’il y aura une accumulation d’au moins 5 cm, tel qu’enregistré par Environnement Canada pour la station météorologique la plus près du Client.
Environnement Canada consent à donner au Manitoba des séances de formation et d’information, sans frais au Manitoba, chaque année, ou plus fréquemment si une des Parties juge que c’est nécessaire, concernant les renseignements à fournir au Canada dans le cadre du présent Accord.
Environnement Canada consent à donner aux Territoires du Nord-Ouest des séances de formation et d’information, sans frais aux Territoires du Nord-Ouest, chaque année, ou plus fréquemment si une des Parties juge que c’est nécessaire, concernant les renseignements à fournir au Canada dans le cadre du présent Accord.
La Saskatchewan devra envoyer sa facture à Environnement Canada entre le 1er février et le 25 février de l’année financière durant laquelle les services ont été rendus.
Environnement Canada consent à donner à l’Ontario des séances de formation et d’information, sans frais à l’Ontario, chaque année, ou plus fréquemment si une des Parties juge que c’est nécessaire, concernant les renseignements à fournir au Canada dans le cadre du présent Accord.
Environnement Canada consent à donner à la Colombie-Britannique des séances de formation et d’information, sans frais à la Colombie-Britannique, chaque année, ou plus fréquemment si une des Parties juge que c’est nécessaire, concernant les renseignements à fournir au Canada dans le cadre du présent Accord.
Environnement Canada consent à donner au Yukon des séances de formation et d’information, sans frais au Yukon, chaque année, ou plus fréquemment si une des Parties juge que c’est nécessaire, concernant les renseignements à fournir au Canada dans le cadre du présent Accord.
Le téléchargement et l’utilisation des données de prévisions, telles qu’elles ont été créées par Environnement Canada, témoignent de votre acceptation des conditions générales de la présente convention de droits d’utilisation établie avec Sa Majesté la Reine du chef du Canada.
Environnement Canada consent à donner à la Saskatchewan des séances de formation et d’information, sans frais à la Saskatchewan, chaque année, ou plus fréquemment si une des Parties juge que c’est nécessaire, concernant les renseignements à fournir au Canada dans le cadre du présent Accord.
À la réception de la facture, Environnement Canada effectuera un paiement à la Saskatchewan pour ce montant, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.