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Définition de Prélèvement automatique

Prélèvement automatique désigne les instructions données par un Hôtel à son établissement bancaire afin que Xxxxxxx.xxx soit autorisée à collecter des montants directement sur le compte bancaire dudit Hôtel.
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Prélèvement automatique. Le résident à sa demande peut bénéficier du prélèvement automatique pour le paiement du prix de journée hébergement et du ticket modérateur. Pour cela il devra compléter et signer: • le dossier de demande et autorisation de prélèvement automatique, • le règlement financier et contrat de prélèvement automatique mensuel, • fournir un Relevé d’Identité Bancaire (RIB), Postal (RIP) ou de Caisse d’Epargne (RICE).
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Examples of Prélèvement automatique in a sentence

  • Si vous choisissez de payer par Prélèvement automatique, vous acceptez que toutes les conditions explicites que nous vous fournissons lors de votre inscription s’appliquent et fassent partie intégrante du présent Accord.

  • Les participations familiales sont à régler, au plus tard, à la date limite indiquée sur la facture selon les modalités suivantes : - Prélèvement automatique (formulaire à renseigner), - En ligne, (après création d’un compte famille), - Carte bancaire, - Chèque bancaire ou postal à l’ordre suivant : Régie unique, - Remise de chèque emploi service universel (CESU), - Espèces.

  • Le client doit régler ses factures auprès du TRESOR PUBLIC en choisissant parmi les modes de paiement suivants : • Prélèvement automatique (à la date de règlement figurant sur la facture) Le client peut demander que le montant de ses factures soit prélevé automatiquement sur son compte bancaire, postal ou de caisse d’épargne.

  • Le client devra régler par 🞏 Prélèvement automatique 🞏 Chèque bancaire 🞏 CESU préfinancé 🞏 Espèce (étant précisé que ce moyen de paiement n’ouvre pas le droit à l’avantage fiscal prévu par l’article 199 sexdecies du code général des impôts) 🞏 Autres (à préciser) 🞏 Les tarifs du service évolueront en fonction des tarifs arrêtés par le Conseil Général.

  • Chèque bancaire ou espèces à l’accueil du pôle famille • Prélèvement automatique après avoir renseigner et signer une autorisation de prélèvement.

  • Conformément à l’article 15.4 des Conditions Générales, le Fournisseur peut opter pour l’une des modalités de paiement suivantes : □ Par Prélèvement automatique Dans ce cas, la date limite de paiement est fixée à 30 jours calendaires à date d’émission de la facture.

  • Le Titulaire règle les factures à RTE dans les trente (30) Jours à compter de leur date d’envoi, le cachet de la Poste faisant foi, suivant l’une des modalités suivantes : • Virement bancaire aux coordonnées bancaires de RTE précisées en Annexe 1 ; • Prélèvement automatique.

  • Les différents modes de règlements sont : - Virement - Carte bancaire - Chèque - Prélèvement automatique Pour toute facturation mensuelle récurrente inférieure à 150€, le prélèvement automatique devra être utilisé.

  • Le client peut choisir de régler ses factures selon les modes suivants :  Chèque et Espèces, carte bancaire  Prélèvement automatique : le client peut demander que ses factures soient prélevées automatiquement sur son compte bancaire, postal ou de Caisse d'Epargne.

  • Le règlement des factures devra s’effectuer dès réception dans un délai de 15 jours : - Prélèvement automatique - dans notre agence : par espèces, par chèque, par carte bancaire, - par courrier : par chèque, par mandat cash, - par virement bancaire - sur notre agence en ligne sur le site xxx.xxxxxx.xx Le client pourra également choisir le règlement par prélèvement automatique soit tous les mois avec la mensualisation, soit tous xxx xxx mois à réception de sa facture.

Related to Prélèvement automatique

  • Sous-traitant désigne la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement, que ce soit de façon directe en tant que Sous-traitant d'un Responsable du traitement ou de façon indirecte en tant que Sous-traitant ultérieur d'un Sous-traitant qui traite les Données à caractère personnel pour le compte du Responsable du traitement.

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Produit logiciel ou application disponible dans l’Offre fournie par Nordnet.

  • Maître d’ouvrage désigne la personne physique ou morale pour le compte de laquelle la mission est effectuée et qui en règle les honoraires (directement ou indirectement).

  • Commande désigne un formulaire de commande (Order Form), un statement of work (SOW), un Licensed Software Designation Agreement (LSDA), ou tout document de commande similaire qui (i) incorpore les conditions du présent Contrat et décrit la ou les Offres commandées par le Client et les redevances associées à ces dernières, (ii) a été accepté par le Client via des signatures manuscrites ou électroniques, ou via un système électronique spécifié par Siemens, et (iii) est accepté par Siemens.

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Vendeur désigne tout Utilisateur, particulier ou professionnel, qui propose à la vente un ou plusieurs Articles(s) sur le Site.

  • Partenaire désigne toute personne productrice ou organisatrice de la Prestation Touristique vendue par le Vendeur au Client.

  • Carte désigne la carte bancaire, de paiement ou de crédit utilisée pour transférer des fonds à un Titulaire désigné sur son Compte de paiement ouvert dans les livres du Prestataire. Cette carte est rattachée à l’un des réseaux suivants : Visa, MasterCard, CB.

  • Produits désigne les Logiciels, le Matériel, le Logiciel Intégré et le Système d’Exploitation.

  • Partie désigne le Vendeur ou le Client, selon le sens donné par la phrase où ce terme figure. Au pluriel, ce terme désigne le Vendeur et le Client.

  • Contrat désigne le présent Contrat de Prêt, son annexe et ses éventuels avenants.

  • Animaux Les animaux sont autorisés uniquement pour les locations d’emplacements nus, moyennant une redevance mensuelle. Les chiens de catégorie 1 et 2 sont interdits. Les animaux doivent être déclarés à la direction du camping. La vaccination doit être à jour et les photocopies du carnet de vaccination ( + numéro de tatouage) doivent être jointes au présent contrat. Les animaux ne sont autorisés que sous surveillance et tenus en laisse dans l’enceinte du camping. 1 seul animal par emplacement.

  • Bénéficiaire personne physique ou morale destinataire des fonds ayant fait l’objet d’une opération de paiement.

  • Sinistre Événement susceptible d’entraîner l’application d’une garantie au contrat.

  • Titulaire Xxxxxxxx XXXXXXX xxxxxxxx.xxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xxx Emplacement: DocuSign

  • Jour Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche

  • notre et « nos ») et la personne physique ou morale qui a signé la commande qui intègre les présentes Conditions Générales par référence. En passant une commande soumise aux présentes Conditions Générales, vous acceptez que les Annexes (telles que définies ci-dessous) jointes aux présentes Conditions Générales soient intégrées aux présentes Conditions Générales. Si une condition n’est pertinente que pour une Annexe particulière, cette condition s’applique uniquement à cette Annexe lorsque cette Annexe est intégrée aux présentes Conditions Générales.

  • Offre offre de Produit(s), Service(s), Matériel(s), et/ou d’Option(s), proposée par Nordnet, pouvant être basée en tout ou partie sur des éléments de tiers, décrite dans le cadre du Site Nordnet comme au sein du Contrat et/ou lors de la Commande, ainsi que le cas échéant de l’Espace Client.

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  • Assureur AXA FRANCE IARD.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

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