Acheteur désigne tout Utilisateur, professionnel ou non, qui achète un ou plusieurs Article(s) sur le Site.
Acheteur. Nom: Siblu : représenté par : Signature : Signature :
Acheteur désignera uniquement la partie émettrice de la commande au Vendeur pour l’Équipement ou les Services, quel que soit l’utilisateur final de l’Équipement ou des Services.
Examples of Acheteur in a sentence
Si ces Logiciels Embarqués ou toute partie de ceux-ci sont/est détenue(s) par un tiers, avant la livraison, le Fournisseur doit avoir une Licence Acheteur Requise de toute tierce partie propriétaire.
Les véhicules restent la propriété de l’Utilisateur-Vendeur jusqu’à la signature, par l’Utilisateur- Acheteur, de la déclaration de cession du véhicule.
Si le Vendeur agit en tant que particulier, il n’est pas autorisé à émettre une facture à l’attention de son Acheteur.
Le paiement du prix de vente du véhicule intervient uniquement par virement bancaire sur un compte de cantonnement LemonWay dont les coordonnées sont communiquées à l’Utilisateur- Acheteur par Renault.
Cet abonnement est sans engagement, l’Utilisateur- Acheteur pourra donc résilier son contrat à tout moment auprès du CLUB IDENTICAR.
More Definitions of Acheteur
Acheteur signifie tout client de SECURLITE à qui les Produits sont offerts à la vente, vendus ou facturés en application des CGV.
Acheteur désigne Xxxxxxx coopérative ou l’une de ses Sociétés affiliées qui achète des Biens ou des Services auprès du Fournisseur conformément aux termes d’un Bon de commande, incluant notamment Agropur inc. et Agropur MSI, LLC.
Acheteur signifie le tiers achetant les articles objets de la présente Commande ;
Acheteur désigne ArianeGroup SAS.
Acheteur désigne la société émettrice de la Commande ainsi que ses éventuels ayants-cause, ayants-droit et successeurs autorisés. Le terme « Vendeur » désigne l’entreprise destinataire de la Commande, telle qu’identifiée aux Conditions Particulières, ainsi que ses éventuels ayants-cause, ayants-droit, et successeurs autorisés. Le terme « Commande » comprend, sans que cette énumération soit limitative : (i) les conditions particulières de la Commande, (ii) les présentes Conditions Générales d’achats, (iii) tout document annexe. En cas de contradiction entre les dispositions des documents constitutifs de la Commande, l’ordre de priorité est celui établi ci-dessus. Dans certains cas, la Commande sera précédée par une lettre d’intention de Commande de manière à permettre au Vendeur d’anticiper sur une Commande définitive. Dans tous les cas, les conditions applicables à la lettre d’intention de Commande ne pourront être contraires à celles de la Commande. Le terme « Conditions Particulières » désigne le bon de Commande et/ou le Contrat auquel le présent document est rattaché tel que par exemple le Contrat de Fourniture (« Supply Agreement »).A réception de la Commande ou de la lettre d’intention de Commande selon les cas, le Vendeur, en retournant le double dûment daté et signé par tout moyen y compris par télécopie, reconnaît accepter sans réserve l’intégralité des termes et conditions de la Commande. En l’absence d’une telle acceptation, le simple fait d’exécuter la Commande vaudra acceptation définitive et sans réserve de l’intégralité des termes et conditions des présentes. La Commande ne constitue en aucun cas une acceptation par l’Acheteur des offres ou propositions formulées antérieurement par le Vendeur. Toute référence dans la Commande à une telle offre ou proposition ne constitue en aucun cas une modification des termes de la Commande, ces derniers prévalant sur ceux de toute offre ou proposition émanant du Vendeur. Sont également inopposables à l’Acheteur et réputées non écrites les Conditions Générales de Xxxxx accompagnant ou figurant au verso des différents documents et factures du Vendeur. TOUS COMMENTAIRES, AJOUTS, REMARQUES, CORRECTIONS, RESERVES OU SUPPRESSIONS EMANANT DU VENDEUR AU MOMENT DE SON ACCEPTATION, POSTERIEUREMENT A CETTE ACCEPTATION OU EN COURS D’EXECUTION DE LA COMMANDE NE SERONT OPPOSABLES A L’ACHETEUR QUE SI CE DERNIER Y A EXPRESSEMENT CONSENTI PAR ECRIT DANS UN DELAI DE DIX (10) JOURS A COMPTER DE LEUR RECEPTION. A défaut d’un tel accor...
Acheteur désigne la personne ou l'entité souscrivant le Contrat de Service auprès du Vendeur.
Acheteur désigne l’Utilisateur qui acquiert une Carte NFT à collectionner sur la Marketplace.