Examples of Durée in a sentence
Cette disposition n'est applicable que si le Client abonné a obtenu une Licence pour laquelle les Frais sont basés sur le nombre de déclarations fiscales traitées pendant la Durée applicable (« Licence basée sur le volume »).
Durée minimale avant offre d’embauche (**) <3 mois> (si nécessaire uniquement) (*) En cas de mission nécessitant l’obtention de l’accréditation Police, il est précisé que son obtention pour la personne déléguée se fait au bout d’une procédure d’au moins trois semaines ; le fournisseur doit en tenir compte lorsqu’il propose un de ses collaborateurs qui n’a pas encore fait l’objet d’une telle enquête.
Le Contrat entre en vigueur à compter de la signature des CP par les Parties, et prend effet à compter de la date et pour la durée définies aux CP (ci-après « Durée Initiale »).
A l’issue de la Durée Initiale, sauf dénonciation par lettre recommandée avec avis de réception par l’une ou l’autre des Parties, six mois avant son expiration, le Contrat sera automatiquement renouvelé pour une durée d’un (1) an, sauf stipulation contraire des CP.
Le processus d’activation de l’Abonnement et la Durée de l’abonnement sont décrits dans le Descriptif d’Abonnement, la Commande ou le processus de commande en ligne du Fournisseur.