Définition de Durée

DuréeModalités de la période d’adaptation :............................................................................................................................................
Durée désigne la période décrite dans la Section 11.
Durée désigne la Durée initiale plus les éventuelles Durées de Renouvellement.

Examples of Durée in a sentence

  • Le Client peut adapter ou modifier le périmètre de la licence avec Abonnement en envoyant à Nextlane une Notification à cet effet trois (3) mois avant l’expiration de la Durée initiale ou de toute Période de reconduction, étant précisé qu’une telle adaptation ou modification n’entrainera pas la résiliation du Contrat.

  • Si le Contrat est résilié en raison d’un manquement grave du Client à ses obligations, le Client doit payer tous les Prix dus ou exigibles jusqu’à la fin de la Durée en cours (qu’il s’agisse de la Durée initiale ou d’une Période de reconduction) dans les limites permises par la Loi Applicable.

  • Lorsque les Parties ont convenu d’un Prix minimum dans un Devis, ce Prix doit S’agissant des licences, le Prix minimum correspond à une Quantité d’Unités de Licences pendant la Durée d’engagement.

  • En contrepartie du paiement du Prix correspondant par le Client conformément à l’Article 8.2, Nextlane concède au Client (et à ses Utilisateurs autorisés) un droit non exclusif et non transférable pour utiliser le Produit logiciel pendant la Durée, dans les Quantités et avec le nombre d’Unités indiquées dans le Devis, sous réserve de toutes les conditions et limites supplémentaires prévues dans les Conditions spécifiques au produit (le cas échéant).


More Definitions of Durée

Durée. (article 5)
Durée commençant le !!br0ken!! (la « date de rajustement des intérêts ») et se terminant le !!br0ken!! (la « date d’exigibilité du solde »).
Durée désigne la période courant de la Date d’entrée en vigueur jusqu’à l’expiration ou la résiliation du présent Contrat conformément à ses dispositions. EEE: a le sens qui lui est attribué dans l’Annexe 6, paragraphe 2(a). Elavon (ou nous, notre, nos): désigne Elavon Financial Services DAC, une institution de crédit agréée constituée en Irlande et enregistrée auprès du Bureau d’enregistrement des sociétés (Companies Registration Office) d’Irlande sous le numéro 418442, dont le siège social est sis Xxxxx X0, Xxxxxxxxxx Xxxxxxxx Xxxx, Xxxxxx 00, X00 X0X0, Ireland.
Durée. 10 ans Pack de Services gratuit: Le Pack de Services peut être com- mandé gratuitement pour les nouveaux véhicules Connect-able, y compris les nouveaux véhicules Connect-able qui ont déjà été ache- tés.
Durée à partir de 1 mois Période gratuite incluse : Lorsque vous achetez un véhicule Connect-able, vous pouvez commander Porsche Connect gratuitement pendant 36 mois.
Durée désigne la Durée initiale et toute Période de renouvellement;
Durée. Ce contrat est conclu pour une durée maximale de 12 mois à compter de la date de signature. A l'expiration de ce délai, le contrat devra être renégocié.