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Définition de Durée

DuréeModalités de la période d’adaptation :............................................................................................................................................
Durée désigne la période décrite dans la Section 11.
Durée désigne la Durée initiale plus les éventuelles Durées de Renouvellement.

Examples of Durée in a sentence

  • En Phase de Préfinancement l'Emprunteur a la faculté d’effectuer, pour chaque Ligne du Prêt, des remboursements anticipés volontaires totaux ou partiels dès le premier Versement et pendant toute la Durée de la Phase de Préfinancement.

  • L’Emprunteur sera redevable pour chaque Ligne du Prêt, en cas de modification de la Durée de la Phase de Préfinancement définie à l'Article « Caractéristiques Financières de chaque Ligne du Prêt » et/ou de la modalité de règlement des intérêts de préfinancement définie à l’Article « Calcul et Paiement des intérêts », d’une commission de réaménagement de cent euros (100 €) par Ligne du Prêt réaménagée.

  • Si cette nouvelle Durée de la Phase de Préfinancement s'inscrit dans la période de 3 à 24 mois indiquée dans l’acte de garantie, alors cette modification ne donnera pas lieu à l'établissement d'un nouvel acte de garantie et sera formalisée sous la forme d'une lettre valant avenant.

  • Par ailleurs, la modification de la Durée de la Phase de Préfinancement fera l'objet de la perception d'une commission de réaménagement dans les conditions prévues à l'Article « Commissions ».

  • Lorsque la Durée Initiale ne commence pas le 1er jour d’un mois calendaire (démarrage en cours de mois), le cycle de renouvellement du Service est réaligné sur un cycle calendaire lors du premier renouvellement afin que les Périodes de Renouvellement suivantes commencent le 1er jour d’un mois calendaire.


More Definitions of Durée

Durée. 10 ans Pack de Services gratuit: Le Pack de Services peut être com- mandé gratuitement pour les nouveaux véhicules Connect-able, y compris les nouveaux véhicules Connect-able qui ont déjà été ache- tés.
Durée désigne la période courant de la Date d’entrée en vigueur jusqu’à l’expiration ou la résiliation du présent Contrat conformément à ses dispositions. EEE: a le sens qui lui est attribué dans l’Annexe 6, paragraphe 2(a). Elavon (ou nous, notre, nos): désigne Elavon Financial Services DAC, une institution de crédit agréée constituée en Irlande et enregistrée auprès du Bureau d’enregistrement des sociétés (Companies Registration Office) d’Irlande sous le numéro 418442, dont le siège social est sis Xxxxx X0, Xxxxxxxxxx Xxxxxxxx Xxxx, Xxxxxx 00, X00 X0X0, Ireland.
Durée à partir de 1 mois Période gratuite incluse : Lorsque vous achetez un véhicule Connect-able, vous pouvez commander Porsche Connect gratuitement pendant 36 mois.
Durée désigne la Durée initiale et toute Période de renouvellement;
Durée. Ce contrat est conclu pour une durée maximale de 12 mois à compter de la date de signature. A l'expiration de ce délai, le contrat devra être renégocié.
Durée. (article 5)
Durée désigne la durée d’un Abonnement [par exemple, trente (30) jours ou douze (12) mois].