Définition de Durée
Examples of Durée in a sentence
Le Client peut adapter ou modifier le périmètre de la licence avec Abonnement en envoyant à Nextlane une Notification à cet effet trois (3) mois avant l’expiration de la Durée initiale ou de toute Période de reconduction, étant précisé qu’une telle adaptation ou modification n’entrainera pas la résiliation du Contrat.
Si le Contrat est résilié en raison d’un manquement grave du Client à ses obligations, le Client doit payer tous les Prix dus ou exigibles jusqu’à la fin de la Durée en cours (qu’il s’agisse de la Durée initiale ou d’une Période de reconduction) dans les limites permises par la Loi Applicable.
Lorsque les Parties ont convenu d’un Prix minimum dans un Devis, ce Prix doit S’agissant des licences, le Prix minimum correspond à une Quantité d’Unités de Licences pendant la Durée d’engagement.
En contrepartie du paiement du Prix correspondant par le Client conformément à l’Article 8.2, Nextlane concède au Client (et à ses Utilisateurs autorisés) un droit non exclusif et non transférable pour utiliser le Produit logiciel pendant la Durée, dans les Quantités et avec le nombre d’Unités indiquées dans le Devis, sous réserve de toutes les conditions et limites supplémentaires prévues dans les Conditions spécifiques au produit (le cas échéant).