Common use of Audit Clause in Contracts

Audit. Pendant la durée du présent CLUF et pour les 24 mois qui suivent, le Titulaire conservera suffisamment de documents électroniques et d’autres archives pour permettre à OT de confirmer que le Titulaire s’est conformé au présent CLUF. Le Titulaire complètera de façon précise et retournera rapidement (au moins 30 jours) tout questionnaire d’auto-audit, accompagné d’une attestation effectuée par un représentant autorisé du Titulaire confirmant que les réponses du Titulaire au questionnaire reflètent précisément et complètement l’utilisation du Logiciel par le Titulaire. En outre, OT peut, une fois par an, procéder à un audit des archives et systèmes informatiques du Titulaire (y compris les serveurs, bases de données et tout autre logiciel et matériel applicable) afin de s’assurer que le Titulaire s’est conformé au présent CLUF. Le Titulaire devra coopérer avec l’équipe d’audit d’OT et répondre rapidement et précisément aux requêtes de bases de données, informations de localisation, rapports de systèmes et autres rapports demandés par OT, et fournir une attestation effectuée par un représentant autorisé du Titulaire confirmant que les informations fournies par le Titulaire reflètent précisément et complètement l’utilisation du Logiciel par le Titulaire.

Appears in 1 contract

Samples: www.opentext.com.au

Audit. Pendant la durée du présent CLUF et pour durant les 24 vingt-quatre (24) mois qui suiventsuivant l’expiration de cette dernière, le Titulaire Licencié conservera suffisamment de documents les données et/ou documents, sous forme électroniques et d’autres archives ou toute autre forme, pour permettre à OT de confirmer vérifier que le Titulaire Licencié s’est conformé au présent CLUFà l’Accord. Le Titulaire Licencié complètera de façon précise et retournera rapidement (au moins 30 joursdans un délai inférieur à trente (30) jours calendaires) tout questionnaire d’auto-audit, accompagné d’une attestation effectuée signée par un représentant autorisé du Titulaire Licencié confirmant que les réponses du Titulaire Licencié au questionnaire reflètent précisément de façon complète et complètement correcte l’utilisation du Logiciel faite par le TitulaireLicencié du Logiciel. En outre, OT peut, une fois par an, procéder à un audit des archives et systèmes informatiques du Titulaire Licencié (y compris les serveurs, bases de données et tout autre logiciel et matériel applicableutiles) afin de s’assurer que le Titulaire Licencié s’est conformé au présent CLUFà l’Accord. Le Titulaire Licencié devra coopérer avec l’équipe d’audit d’OT et répondre fournir rapidement et précisément les réponses aux requêtes de bases de données, informations de localisation, rapports de systèmes et autres rapports demandés par OTXX, et fournir une ainsi qu’une attestation effectuée signée par un représentant autorisé légal du Titulaire Licencié confirmant que les informations fournies par le Titulaire Licencié reflètent précisément de façon complète et complètement correcte l’utilisation du Logiciel faite par le TitulaireLicencié du Logiciel.

Appears in 1 contract

Samples: Contrat De License D’utilisateur Final

Audit. Pendant la durée du présent CLUF et pour les 24 mois qui suivent, le Titulaire conservera suffisamment de documents électroniques et d’autres archives pour permettre à OT de confirmer que le Titulaire s’est conformé au présent CLUF. Le Titulaire complètera de façon précise et retournera rapidement (au moins 30 jours) tout questionnaire d’auto-audit, accompagné d’une attestation effectuée par un représentant autorisé du Titulaire confirmant que les réponses du Titulaire au questionnaire reflètent précisément et complètement l’utilisation du Logiciel par le Titulaire. En outre, OT peut, une fois par an, procéder à un audit des archives et systèmes informatiques du Titulaire (y compris les serveurs, bases de données et tout autre logiciel et matériel applicable) afin de s’assurer que le Titulaire s’est conformé au présent CLUF. Le Titulaire devra coopérer avec l’équipe d’audit d’OT et répondre rapidement et précisément aux requêtes de bases de données, informations de localisation, rapports de systèmes et autres rapports demandés par OT, et fournir une attestation effectuée par un représentant autorisé du Titulaire confirmant que les informations fournies par le Titulaire reflètent précisément p récisément et complètement l’utilisation du Logiciel par le Titulaire.

Appears in 1 contract

Samples: www.opentext.com

Audit. Pendant la durée du présent CLUF et pour durant les 24 vingt-quatre (24) mois qui suiventsuivant l’expiration de cette dernière, le Titulaire Licencié conservera suffisamment de documents les données et/ou documents, sous forme électroniques et d’autres archives ou toute autre forme, pour permettre à OT de confirmer vérifier que le Titulaire Licencié s’est conformé au présent CLUFà l’Accord. Le Titulaire Licencié complètera de façon précise et retournera rapidement (au moins 30 joursdans un délai inférieur à trente (30) jours calendaires) tout questionnaire d’auto-audit, accompagné d’une attestation effectuée signée par un représentant autorisé du Titulaire Licencié confirmant que les réponses du Titulaire Licencié au questionnaire reflètent précisément de façon complète et complètement correcte l’utilisation du Logiciel faite par le TitulaireLicencié du Logiciel. En outre, OT peut, une fois par an, procéder à un audit des archives et systèmes informatiques du Titulaire Licencié (y compris les serveurs, bases de données et tout autre logiciel et matériel applicableutiles) afin de s’assurer que le Titulaire Licencié s’est conformé au présent CLUFà l’Accord. Le Titulaire Licencié devra coopérer avec l’équipe d’audit d’OT et répondre fournir rapidement et précisément les réponses aux requêtes de bases de données, informations de localisation, rapports de systèmes et autres rapports demandés par OT, et fournir une attestation effectuée par un représentant autorisé du Titulaire confirmant que les informations fournies par le Titulaire reflètent précisément et complètement l’utilisation du Logiciel par le Titulaire.par

Appears in 1 contract

Samples: Contrat De License D’utilisateur Final