Common use of Durée et résiliation Clause in Contracts

Durée et résiliation. Ce Contrat, les bons de commande et les licences Produit ne peuvent être résiliés que conformément aux termes du présent article. Vous pouvez résilier ce Contrat, un bon de commande ou une licence Produit à tout moment, par notification écrite adressée à nous. Nous pouvons résilier le présent Contrat, tout bon de commande, ou toute licence Produit, par notification écrite à vous (a) si vous violez une stipulation substantielle du Contrat et que vous ne remédiez pas audit manquement dans un délai de trente (30) jours suivant cette notification ; ou (b) comme prévu dans l’article « Indemnisation » des présentes Conditions Générales ou dans l’article « Garanties et Recours Limités Supplémentaires » applicable du présent Contrat. A la résiliation ou expiration du Contrat ou de tout bon de commande, toutes les redevances que vous êtes tenu de payer à la date de résiliation ou expiration seront immédiatement dues et exigibles. A la résiliation ou l’expiration du Contrat ou de toutes les commandes, le présent Contrat, toutes les licences Produit et votre droit d’accès au Service MCE prennent fin. Quand une licence Produit prend fin ou est résiliée, vous devez immédiatement cesser d’utiliser le Produit.

Appears in 3 contracts

Samples: Software License and Service Agreement, Software License and Service Agreement, Software License and Service Agreement

Durée et résiliation. Ce Contrat, les bons de commande et les licences Produit ne peuvent être résiliés que conformément aux termes du présent article. Vous pouvez résilier ce Contrat, un bon de commande ou une licence Produit à tout moment, par notification écrite adressée à nous. Nous pouvons résilier le présent Contrat, tout bon de commande, ou toute licence de Produit, à tout moment après vous avoir notifié par notification écrite à écrit que vous (a) si vous violez avez violé une stipulation disposition substantielle du Contrat et que présent Contrat, si vous ne remédiez pas audit manquement à ladite violation dans un délai de les trente (30) jours suivant la date de notification de cette violation. Nous pouvons également résilier le présent Contrat, tout bon de commande ou toute licence de Produit par notification ; ou (b) comme prévu dans écrite à votre intention, conformément à l’article « Indemnisation » "Indemnisation" des présentes Conditions Générales ou dans à l’article « "Garanties et Recours Limités Supplémentaires » applicable recours limités" du présent Contrat. A la résiliation ou expiration du Contrat ou de tout bon de commande, toutes les redevances que vous êtes tenu de payer à la date de résiliation ou expiration seront immédiatement dues et exigibles. A la résiliation ou l’expiration du Contrat ou de toutes les commandes, le présent Contrat, toutes les licences Produit et votre droit d’accès au Service MCE MCE, ainsi que tout droit de recevoir des Services de Support Technique prennent fin. Quand une Lorsqu'une licence de Produit prend fin ou est résiliée, vous devez immédiatement cesser d’utiliser le Produit.

Appears in 2 contracts

Samples: Software License and Service Agreement, Software License and Service Agreement