Maintien en vigueur Clauses Exemplaires

Maintien en vigueur. Toutes les déclarations, garanties, exonérations, indemnisations et obligations de faire rapport que prévoit le présent accord demeurent en vigueur après la date de fin de contrat.
Maintien en vigueur. Les articles 1 (Définitions), 3 (Durée), 5 (Tarifs et modalités de paiement), 6 (Confidentialité), 8 (Limitation de responsabilité) et 9 (Divers) resteront applicables suite à l’expiration ou à la résiliation du Contrat.
Maintien en vigueur. Les Sections 1, 2.4, 5, 6.4, 6.5, 8, 9, 10, 11, 12, 13 des présentes CG resteront en vigueur après l'expiration ou la résiliation du Contrat.
Maintien en vigueur. Les articles suivants, de même que toutes les autres conditions nécessaires à l'interprétation ou à l'exécution du présent Accord, demeurent en vigueur après la résiliation des présentes : 6 (Confidentialité), 7 (Droits de propriété intellectuelle), 8 (Limitation et exclusion de garantie), 9 (Limitation de responsabilité), (Indemnisation), 11.3 (Exclusion de garanties en rapport avec les Logiciels d'évaluation et bêta), 12 (Confidentialité et collecte de Données personnelles ou d'informations système), 14.5 (Droit applicable), 14.6 (Juridiction), 15 (Définitions et interprétation) et le présent Article 14.12 (Maintien en vigueur).
Maintien en vigueur. Nonobstant la cessation du Contrat pour quelle que cause que ce soit, les articles « Garanties », « Propriété intellectuelle », « Confidentialité », « Responsabilité», « Non débauchage », « Droit applicable et juridiction compétente » resteront en vigueur après la fin du Contrat.
Maintien en vigueur. Les articles suivants, de même que toutes les autres conditions nécessaires à l'interprétation ou à l'exécution du présent Accord, demeurent en vigueur après la résiliation des présentes : 5.5 (Obligations en matière de résiliation), 7 (Confidentialité), 8 (Droits de propriété intellectuelle), 9 (Garanties, exclusions et clauses d'exclusion de responsabilité), 10 (Limitation de responsabilité), 11 (Indemnisation),
Maintien en vigueur. Les dispositions des articles 3, 4, 5, 6, 7.2 et 9 continuent de s’appliquer après la résiliation de la présente entente, et l’article 3 reste en vigueur après la résiliation de la présente entente jusqu’à ce que le GTIC cesse d’exister.
Maintien en vigueur. Toutes les conditions et dispositions du présent Accord, y compris tous les ajouts et modifications apportés à celui-ci, qui par nature sont destinés à rester en vigueur après une résiliation ou expiration du présent Accord, le resteront.
Maintien en vigueur. Toutes les stipulations des présentes Conditions Générales qui ont vocation, au regard de leur nature, à survivre postérieurement à la résiliation ou à l’expiration du Contrat, continueront de produire leurs effets après cette date, dont notamment les Articles
Maintien en vigueur. La présente clause ainsi que les clauses 1, 2.4, 7, 8, 9, 11, 12, 13.4, et 14 resteront en vigueur après la résiliation ou l’expiration du Contrat.