Désignation des locaux. (type d’habitation, superficie, nombre de pièces et leur usage, la présence d’une cuisine, mezzanine, salles de bains, WC, buanderie….)
Désignation des locaux. 1 - Adresse :
Désignation des locaux. Adresse des locaux (adresse) * Dans le cas d'un locataire sortant, indiquer : Locataire sortant : ..... (prénom) (nom du locataire) Date d'entrée (date) Obs : préciser la date de réalisation de l'état des lieux d'entrée
Désignation des locaux. L'OPAC xxxxxxxxxx met à disposition gratuitement à l'association xxxxxxxxxx, 26 logements de l'immeuble xxxxxxxxxx + adresse (Voir tableau récapitulatif et descriptif ci-après). Cet immeuble est voué à la destruction dans le cadre du projet ANRU des quartiers xxxxxxxxxx. Les locaux sont destinés à servir de supports de création pour l'association xxxxxxxxxx dans le cadre des activités mises en place pour les habitants, prioritairement issus du quartier xxxxxxxxxx, qui participeront aux ateliers d'art contemporain en lien avec la démolition de la tour. En aucun cas ces logements ne seront utilisés comme lieux d'occupations habituels et permanents. Un local dédié est déjà prévu à cet effet dans ce même immeuble.
Désignation des locaux. L'association met à disposition le logement n° ..... situé au rez-de-chaussée / à l'étage de l'établissement au 0 xxx xx xxxxxx sauvage / 0xxx xxxxxxxxx xx Xxxxxxx Xxxxxxxx 00000 XXXXX-XXXXXX. Ce logement de m² est de type T1 et composé d'une chambre/séjour, d'un coin kitchenette, d'une pièce d'eau comprenant douche, lavabo et WC, et d'un rangement. Il constitue la résidence principale du résidant. Le mobilier des studios comprend : – 1 lit de 90 cm avec matelas houssé ; – 1 chevet ; – 1 table (120 cm x 80) ; – 4 chaises ; – 1 cuisinière électrique 4 plaques avec four ; – 1 réfrigérateur ; – des placards ou rangements. Les parties communes, comprenant une salle de convivialité et/ou une salle de réunion, sont accessibles aux horaires affichés. Par ailleurs, l'espace jardin situé à l'arrière du bâtiment est ouvert à tous dans le respect du site, de ceux qui s'y trouvent et du travail réalisé.
Désignation des locaux. La ville met à la disposition de l'association les locaux/les terrains dont elle est propriétaire, dénommé(s) sis pour les créneaux attribués, précisés par un courrier d’affectation séparé.
Désignation des locaux. Le local mis à disposition de l’Association, sis au RDC/au..........étage….. du bâtiment ……adresse…………. , du campus …………… , et d’une superficie de ….. m² , consiste en une/des salle(s) à usage de local de réunions. L’Association reconnaît avoir reçu une/x clef(s) (portant le/les numéro(s) suivant(s) ) de la/des salle(s) et s’engage à la/les restituer au terme de la présente convention. Les responsables de l’association s’engagent à ne pas en faire de copies, à ne pas percer les portes pour faire poser un verrou et à ne pas faire changer les serrures du local sous peine de suspension ou de révocation de la présente convention. Un état des lieux, joint en annexe, est dûment établi contradictoirement entre les parties avant la signature des présentes. A défaut de cet état des lieux, l’Association est réputée avoir reçu les biens en parfait état. Un autre état des lieux sera dressé au terme de l’occupation afin de déterminer si des réparations doivent être supportées financièrement par l’Association (usure anormale). L’Association fait son affaire des équipements mobiliers et outils de bureautique nécessaires à son activité et prend à sa charge les assurances nécessaires au bon fonctionnement de ces équipements. L’Association déclare avoir pris connaissance des consignes générales de sécurité, des règlements et des prescriptions en vigueur au sein de l’Université et s’engage à les faire appliquer dans le local mis à disposition.
Désignation des locaux. Le logement faisant l’objet du présent contrat est constitué d’une superficie totale habitable de 120 m2 environ (plus terrasse), il est situé au :
Désignation des locaux. Le logement faisant l’objet du présent contrat est situé dans un xxxxxxxx xxx xx 000 xxxxxx xx xxxx xxxxx 00000 XXXXX comprenant 1 pièce principale, surface totale habitable d'environ 25 m2avec espace privatif et accès à la piscine privée. Ce logement est prévu pour 2 personnes.
Désignation des locaux. Les locaux affectés exclusivement à l’usage du bénéficiaire sont situés au niveau 1 du bâtiment. Il s’agit : - Une salle d’activité de 68.45 m² - Une salle d’activité et biberonnerie de 13.80 m² - Une cuisine (10.29 m²) avec espace plonge (7.48 m²) - Une salle de change (avec sanitaires adaptés aux enfants) de 13.07 m² - Trois dortoirs (14.54 m², 11.22 m² et 12.86 m²) - Un hall d’entrée (12.62 m²) avec casiers enfants (4.46 m²) - Un bureau de 9.90 m² - Une lingerie/buanderie de 7 m² - Un sanitaire « adultes » de 4.15 m² - 1 salle du personnel/détente de 10.63m² - Une terrasse/cours de 23 m², - Deux emplacements de stationnements (non couverts) de 12 m² chacun. Le plan des locaux mis à disposition du bénéficiaire figure à l’annexe n°1 de la présente convention.