Common use of Envoi Clause in Contracts

Envoi. Par envoi, on entend la quantité de marchandises, emballage et support de charge compris, mise effectivement, au même moment, à la disposition de l’opérateur de transport et/ou de logistique et dont le déplacement est demandé par un même donneur d’ordre pour un même destinataire d’un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et repris sur un même titre.

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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente

Envoi. Par envoi, on entend la quantité de marchandises, emballage et support de charge compris, mise effectivement, au même moment, à la disposition de l’opérateur l'opérateur de transport et/ou de logistique et dont le déplacement est demandé par un même donneur d’ordre d'ordre pour un même destinataire d’un d'un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et repris sur un même titre.

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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente

Envoi. Par envoi, on entend la quantité de marchandises, emballage et support de charge compris, mise effectivement, au même moment, à la disposition de l’opérateur du commissionnaire de transport et/ou de logistique et dont le déplacement est demandé par un même donneur d’ordre d'ordre pour un même destinataire d’un d'un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et repris sur un même titre.

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Samples: Conditions Particulières De Vente, Conditions Particulières De Vente

Envoi. Par envoi, on entend la quantité de marchandises, emballage et support de charge compris, mise effectivement, au même moment, à la disposition de l’opérateur de transport et/ou de logistique d'un transporteur et dont le déplacement transport est demandé par un même donneur d’ordre d'ordre pour un même destinataire d’un d'un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et repris sur un faisant l'objet d'un même titrecontrat de transport.

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Samples: Contrat De Transport Public Routier

Envoi. Par envoi, on entend la quantité de marchandises, emballage et support de charge compris, mise effectivement, au même moment, à la disposition de l’opérateur de transport et/ou de logistique notre société et dont le déplacement est demandé par un même donneur d’ordre pour un même destinataire d’un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et repris sur un même titretitre pour une même expédition objet d’un chargement sur un même véhicule.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Envoi. Par envoi, on entend la quantité de marchandises, emballage et support de charge compris, mise effectivement, au même moment, à la disposition de l’opérateur de transport et/ou de logistique l’O.T.L. et dont le déplacement est demandé par un même donneur d’ordre pour un même destinataire d’un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et repris sur un même titre.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Envoi. Par envoi, on entend la quantité de marchandises, emballage et support de charge compris, mise effectivement, au même moment, à la disposition de l’opérateur l‟opérateur de transport et/ou de logistique et dont le déplacement est demandé par un même donneur d’ordre d‟ordre pour un même destinataire d’un d‟un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et repris sur un même titre.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Envoi. Par envoi, on entend la quantité de marchandises, emballage et support de charge compris, mise effectivement, . au même moment, à la disposition de l’opérateur l‘opérateur de transport et/ou de logistique et dont le déplacement est demandé par un même donneur d’ordre d'ordre pour un même destinataire d’un d'un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et repris sur un même titre.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Envoi. Par envoi, on entend la quantité de marchandises, emballage et support de charge compris, mise effectivement, au même moment, à la disposition de l’opérateur de transport et/ou de logistique l’O.T.L. et dont le déplacement est demandé par un même donneur d’ordre pour un même destinataire d’un lieu de chargement unique à un lieu de déchargement unique et repris sur un même titredocument de transport.

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Samples: Conditions Générales De Vente