Conditions de vente Clauses Exemplaires

Conditions de vente. Votre droit d'utiliser n'importe quelle offre distribuée par le biais d'une boutique RIME, y compris votre droit d'accéder à, et d'utiliser n'importe quelle offre qui soit un service, est soumise aux modalités et conditions de tout contrat d'utilisateur final incluse dans l'offre (« conditions de vente »). Si le fournisseur d'une offre omet de fournir des conditions de vente avec une offre, vous accepterez alors que votre utilisation de l'offre soit soumise aux modalités et conditions d'un accord contenant les mêmes modalités et conditions que le présent contrat, comme si l'offre était un logiciel ou un service de RIM (le cas échéant) qui fait partie de votre Solution BlackBerry, avec les modifications suivantes : i) le fournisseur de l'offre est réputé être le donneur de licence ou le prestataire de services, le cas échéant ; ii) l'offre vous est fournie par RIME ou ses filiales « TELLE QUELLE » et « TELLE QUE DISPONIBLE », sans conditions explicites ou implicites, avenants, garanties, ou représentations ; et iii) comme entre vous et RIME, les limitations et exclusions des dispositions sur la responsabilité et le remboursement énoncées dans le présent contrat pour le type applicable d'offre de tiers, et non pour les logiciels ou services de RIM, seront applicables.

Conditions de vente. BforBank propose l'adhésion au contrat BforBank Vie, uniquement en vente à distance, aux majeurs juridiquement capables résidant fiscalement en France. Le bulletin d'adhésion ainsi que les documents contractuels sont téléchar- gés par l'Adhérent-Xxxxxx ou lui sont transmis par courrier. Pour être rece-vable, le bulletin, dûment signé et accompagné des pièces justificatives, doit être retourné par l'Adhérent-Assuré, dans un délai maximum de 21 jours calendaires à compter de la date de signature du bulletin d'adhésion effectuée par l'Adhérent-Assuré sur le site. Dans le cas particulier d’un investissement de tout ou partie du versement initial sur un support spéci-fique, les conditions d’investissements liées à ce support sont définies dans un avenant aux Conditions Générales. Aucun coût supplémentaire n'est généré par la vente à distance.

Conditions de vente. En contrepartie de l’exécution par le distributeur de ses obligations prévues au présent contrat, CYRÈS s’engage à vendre les services CYRÈS selon les modalités prévues dans la paragraphe « Solutions ». Les services fournis au distributeur par CYRÈS sont payables à quinze (15) jours fin de mois suivants le début de la période d’abonnement par prélèvement. Ces prix sont garantis par année civile mais sont soumis à modifications éventuelles. Toute modification de prix des licences (MICROSOFT, VMWARE, …) seront transmises au distributeur.

Conditions de vente. Tout achat de prestations commercialisées par Krea'Lab entraîne l’adhésion pleine et entière des conditions générales de vente. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle écrite de notre part, prévaloir contre nos conditions générales de ventes. Toute condition contraire posée par le client sera donc inopposable à défaut d’acceptation expresse et écrite de notre part. Le fait que nous ne nous prévalions pas, à quelque moment que ce soit, de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions. Elles sont accessibles à tout moment sur le site internet de Krea'Lab à l’adresse xxx.xxxxxxx.xx/xxxx-xxxxxxx.xxx et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version et sur les propres conditions d’achat du client.

Conditions de vente. L'acheteur désigné ci-dessus achète au vendeur une carte de saillie en IA congelé (3 doses de 8 paillettes) de l'étalon NINIO de ROX pour la saison de monte 2015. La réservation de la carte de saillie est effective au retour du présent contrat signé, en deux exemplaires, accompagné du chèque correspondant à la 1ere fraction soit 330€. - 1ère Fraction : Réservation 0€ TTC + Frais techniques 330€ TTC (TVA 10%) encaissable à la réservation - 2ème Fraction : Solde 880€ TTC (TVA 10%) à régler si poulain vivant à 48h.

Conditions de vente. Les présentes CONDITIONS GENERALES DE VENTE D'INSTALLATION ET DE MACHINES, y compris l'annexe A (si applicable). CONTRAT L'accord conclu entre le CLIENT et le FOURNISSEUR et portant sur la réalisation des LIVRAISONS par le FOURNISSEUR. PRIX CONTRACTUEL Le prix indiqué dans l'OFFRE DU FOURNISSEUR ou, en présence d’un CONTRAT liant les parties, dans ledit CONTRAT pour l'ensemble des LIVRAISONS. MARCHANDISES Les installations et l’équipement, les produits, pièces et matériaux à livrer par le FOURNISSEUR ou en son nom et qui sont expressément indiqués dans le CONTRAT, s’il y a en un.

Conditions de vente. Les conditions de paiement sont les suivantes : - un acompte égal à 50% du montant total sera facturé par Pôle Fibres-Energivie à la signature du Contrat ; - le solde à la date de clôture de la prestation.

Conditions de vente. L’offre des produits par Xxxxxxxx Supply Co. au Détaillant est à tout moment soumise aux conditions générales de vente de Xxxxxxxx Supply Co. applicables à ce moment-là. À compter de la Date d’entrée en vigueur, les conditions générales de vente de Xxxxxxxx Supply Co. sont jointes en Annexe 2 à la présente Convention, dont les conditions peuvent être amendées comme stipulé dans cette annexe, et l’Annexe 2 sera ensuite réputée modifiée conformément auxdites conditions de vente. À compter de la Date d’entrée en vigueur, le bon de commande standard de Xxxxxxxx Supply Co. est ajouté comme Pièce jointe 1 à la présente Annexe 1.

Conditions de vente. 4.1. Description des prestations‌ NAMEBAY fournit au Revendeur un accès réservé aux sites Web NAMEBAY. Grâce à cet accès, le Revendeur pourra gérer la totalité de ses noms de domaine, c’est-à-dire : ■ les transférer d’un registrant à un autre registrant, d’un Registrar à un autre Registrar, procédure en ligne à l’adresse suivante : xxxx://xxx.xxxxxxx.xxx sous la rubrique transfert NAMEBAY fournit une assistance technique et commerciale les jours ouvrés monégasques, comme indiqué sur le site web de NAMEBAY, accessible de 9h à 13h et de 14h à 18h sauf le vendredi de 9h à 13h et de 14h à 17h par téléphone au +000 00 00 00 00 et 7j/7 par e-mail à l’adresse dédiée xxxxxxx@xxxxxxx.xxx. Cette assistance est strictement réservée au Revendeur et non aux clients du Revendeur. 4.2. Services supplémentaires‌ NAMEBAY peut être amené, à la demande du Revendeur, à fournir d’autres services liés aux noms de domaine. Ces prestations font l’objet d’un bon de commande et d’une facturation distincts mais demeurent, sauf clause contraire, soumises au présent Contrat. 4.3. Prix et Modification‌ NAMEBAY fournit au Revendeur une grille tarifaire, ci-après dénommée « annexe tarifaire », et jointe en annexe. NAMEBAY se réserve la possibilité de réajuster ses tarifs notamment en fonction des éventuelles variations imposées par les Registres, des parités monétaires ou des taxes supplémentaires. Ces réajustements de tarifs interviendront au plus tôt un mois après leur notification par NAMEBAY au Revendeur. En cas de refus, le Revendeur aura la faculté de résilier le présent contrat à effet de la date d’application des nouveaux tarifs.

Conditions de vente. Mis à jour au 1er Juillet 2018