Conditions de vente. Votre droit d'utiliser n'importe quelle offre distribuée par le biais d'une boutique RIME, y compris votre droit d'accéder à, et d'utiliser n'importe quelle offre qui soit un service, est soumise aux modalités et conditions de tout contrat d'utilisateur final incluse dans l'offre (« conditions de vente »). Si le fournisseur d'une offre omet de fournir des conditions de vente avec une offre, vous accepterez alors que votre utilisation de l'offre soit soumise aux modalités et conditions d'un accord contenant les mêmes modalités et conditions que le présent contrat, comme si l'offre était un logiciel ou un service de RIM (le cas échéant) qui fait partie de votre Solution BlackBerry, avec les modifications suivantes
Conditions de vente. BforBank propose l'adhésion au contrat BforBank Vie, uniquement en vente à distance, aux majeurs juridiquement capables résidant fiscalement en france. Le bulletin d'adhésion ainsi que les documents contractuels sont téléchar- gés par l'Adhérent-Assuré ou lui sont transmis par courrier. Pour être rece- vable, le bulletin, dûment signé et accompagné des pièces justificatives, doit être retourné par l'Adhérent-Assuré, dans un délai maximum de 21 jours calendaires à compter de la date de signature du bulletin d'adhésion effectuée par l'Adhérent-Assuré sur le site. Dans le cas particulier d’un investissement de tout ou partie du versement initial sur un support spéci- fique, les conditions d’investissements liées à ce support sont définies dans un avenant aux Conditions Générales. Aucun coût supplémentaire n'est généré par la vente à distance.
Conditions de vente. Prix de vente hors droits : (remplirÐ)
Conditions de vente. Le Vendeur est libre de décider des Produits mis en vente sur la Marketplace dans la limite des catégories autorisées par GO SPORT. Le Vendeur s’engage et garantit qu’il ne vendra que des Produits dont il est propriétaire ou sur lesquels il dispose des droits lui permettant de les vendre. Le Vendeur doit mettre en œuvre des conditions de distribution équivalentes à celles qu’il met en œuvre dans le cadre de son réseau de distribution. Le Vendeur vérifie avant la mise en vente des Produits que : ▪ le prix de vente et toutes les autres conditions d'offre et/ou de vente du Produit (y compris les frais d'expédition et de traitement associés, les informations d'expédition, les remises ou escomptes, tous les produits gratuits ou à prix réduits ou tout autre avantage, les conditions en vigueur pour les retours et remboursements, etc.…) sont au moins aussi avantageux pour les utilisateurs de la Marketplace que les conditions appliquées aux Produits qu’il vend par ailleurs, notamment sur un site internet tiers ; ▪ le service client assuré pour les Produits qu’il vend via la Marketplace est au moins aussi réactif, de qualité et disponible que le service client qu’il offre lorsqu’il vend ces mêmes Produits par un autre canal ; ▪ le contenu, les informations Produit et toutes autres informations, telles que définies en Annexe 1, sont au moins au même niveau de qualité et de détail que l'information affichée lorsqu’il vend ces mêmes Produits par tout autre canal.
Conditions de vente. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site :"xxx.xxxxxx-xxxxx.xxx" et, à ce titre, font partie intégrante des dites commandes. Vous déclarez avoir le droit et la capacité juridique de conclure le présent Contrat et d'utiliser le présent site Web conformément aux conditions ci-dessous. Vous déclarez que vous avez l'âge légal requis pour conclure des contrats qui vous engagent par l'intermédiaire du site Web et déclarez avoir pris connaissance de vos responsabilités concernant tout paiement du au titre des réservations effectuées par vous- même ou tout autre personne utilisant votre identifiant. Toute commande passée sur le site xxx.xxxxxx-xxxxx.xxx implique l’adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes conditions générales. Cet engagement est confirmé par la validation de la case « j’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente». Aucune des clauses portées sur les correspondances ou tous autres documents commerciaux diffusés par la société ESPACE REPRO, ne pourront, en conséquence y déroger, sauf stipulations contraires incluses en termes exprès et précis dans le texte de nos propositions de devis ou correspondances ultérieures. Aucune condition particulière ne peut prévaloir sur ces conditions générales de vente si celle-ci n'a pas été approuvée par la signature d'une personne responsable au sein de la société ESPACE REPRO. Les devis sont valables un mois sauf mention spécifique précisant la durée de validité. Les prix contenus dans le devis proposé au client sont calculés en fonction des informations, données et/ou spécifications fournies par le client. Toute modification ou évolution desdites spécifications, données et/ou informations ainsi que toute nouvelle information, donnée ou spécification transmise par le client, pourra donner lieu de plein droit à une révision des prix, sans préavis, ce que le client accepte et reconnaît.
Conditions de vente. 3.1 - Tout achat de prestations commercialisées par L’Agence 15 entraîne l’adhésion entière et sans réserve des conditions générales de vente. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle écrite de notre part, prévaloir contre nos conditions générales de ventes. Toute condition contraire posée par le client sera donc inopposable à défaut d’acceptation expresse et écrite de notre part. Le fait que nous ne nous prévalions pas, à quelque moment que ce soit, de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente ne peut être interprétée comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.
Conditions de vente. M - Mme - Melle achète au vendeur une carte de saillie de Raisso des Feux, pour la saison de monte 2014, aux conditions suivantes : Pension : 6 €/jour jument Produit inscrit en Camargue OC La saillie est réservée pour la jument : N° SIRE Race : Jument suitée : NON ACCEPTÉE Arrivée de la poulinière le : / / 2014 Départ prévu le : / / 2014 Un acompte de 50 € est versé à la réservation, le règlement du solde de la saillie s’effectue à l’arrivée de la jument à l’Elevage des Feux.
Conditions de vente. Tout achat de prestations commercialisées par Kiwik entraîne l’adhésion pleine et entière des conditions générales de vente. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle écrite de Kiwik, prévaloir contre les conditions générales de ventes de Kiwik. Toute condition contraire posée par le client sera donc inopposable à défaut d’acceptation expresse et écrite de notre part. Le fait que nous ne nous prévalions pas, à quelque moment que ce soit, de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions. Elles sont accessibles à tout moment sur le site internet de Kiwik à l’adresse xxxx://xxx.xxxxxx-xxxxx.xx/xxxx-xxxxx.xxx et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version et sur les propres conditions d’achat du client.
Conditions de vente. La vente conclue entre la société ON-MEDIO et son client est réalisée par la signature d’un bon de commande. Ce bon de commande reprend les engagements et l’identité complète des parties, précise le type d’espace de visibilité commandé par le client et/ou la prestation, la durée du contrat, et le prix. La vente est parfaite, ferme et irrévocable, lorsqu’elle comporte la signature du client ou de son représentant.
Conditions de vente. La modification sera spontanément justifiée auprès du client qui la subit et le client en sera informé au moins 20 jours avant le début de la prestation. En aucun cas, le Client ne saurait solliciter l’annulation de la réserva- tion en raison de la révision du prix sauf si, par l’effet de cette révision, la hausse du prix était supérieure à 8% par rapport au prix initialement convenu lors de la formation du Contrat.