Common use of EXONÉRATION DE GARANTIE Clause in Contracts

EXONÉRATION DE GARANTIE. LES DONNÉES ET TOUS LES RENSEIGNEMENTS ET LE MATÉRIEL LIÉS AUX DONNÉES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE SYSTÈME DE DONNÉES ET LES SPÉCIFICATIONS RELATIVES AUX DONNÉES, SONT FOURNIS TELS QUELS, SANS GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE CONDITION OU GARANTIE IMPLICITE QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU À L’APTITUDE À UN USAGE OU UNE FIN EN PARTICULIER. TOUTE GARANTIE IMPLICITE DÉCOULANT DE L’USAGE COMMERCIAL, DE LA CONDUITE HABITUELLE OU DE LA MODALITÉ D’EXÉCUTION, AINSI QUE TOUTE AUTRE GARANTIE OU OBLIGATION CONCERNANT LES DONNÉES ET LES SYSTÈMES DE DONNÉES, OU TOUT LOCIGIEL OU AUTRE MATÉRIEL MIS À LA DISPOSITION DU DESTINATAIRE DES DONNÉES, ET TOUTE AUTRE GARANTIE DE CE GENRE SONT PAR LES PRÉSENTES DÉCLINÉES. IL N’EST PAS GARANTI QUE LES DONNÉES OU LE SYSTÈME DE DONNÉES RÉPONDENT AUX EXIGENCES DU DESTINATAIRE DES DONNÉES, QU’ILS SOIENT COMPLETS, QU’ILS SOIENT EXACTS, QU’ILS SOIENT SÉQUENTIELS, QU’ILS SOIENT LIBRES D’ERREUR OU QU’ILS FONCTIONNENT SANS RETARD OU INTERRUPTION. LA BOURSE N’OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT À LA COMPÉTENCE, CAPACITÉ OU CONDUITE DE TOUTE AUTRE PERSONNE QUI A ACCÈS AUX DONNÉES OU AU SYSTÈME DE DONNÉES

EXONÉRATION DE GARANTIE. LES DONNÉES ET TOUS LES RENSEIGNEMENTS ET LE MATÉRIEL LIÉS AUX DONNÉES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE SYSTÈME DE DONNÉES ET LES SPÉCIFICATIONS RELATIVES AUX DONNÉES, SONT FOURNIS TELS QUELS, SANS GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE CONDITION OU GARANTIE IMPLICITE QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU À L’APTITUDE À UN USAGE OU UNE FIN EN PARTICULIER. TOUTE GARANTIE IMPLICITE DÉCOULANT DE L’USAGE COMMERCIAL, DE LA CONDUITE HABITUELLE OU DE LA MODALITÉ D’EXÉCUTION, AINSI QUE TOUTE AUTRE GARANTIE OU OBLIGATION CONCERNANT LES DONNÉES ET LES SYSTÈMES DE DONNÉES, OU TOUT LOCIGIEL OU AUTRE MATÉRIEL MIS À LA DISPOSITION DU DESTINATAIRE CLIENT DES DONNÉES, ET TOUTE AUTRE GARANTIE DE CE GENRE SONT PAR LES PRÉSENTES DÉCLINÉES. IL N’EST PAS GARANTI QUE LES DONNÉES OU LE SYSTÈME DE DONNÉES RÉPONDENT AUX EXIGENCES DU DESTINATAIRE CLIENT DES DONNÉES, QU’ILS SOIENT COMPLETS, QU’ILS SOIENT EXACTS, QU’ILS SOIENT SÉQUENTIELS, QU’ILS SOIENT LIBRES D’ERREUR OU QU’ILS FONCTIONNENT SANS RETARD OU INTERRUPTION. LA BOURSE NEO INC. EST UN TIERS BÉNÉFICIAIRE DE LA PRÉSENTE CONVENTION ET N’OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT À LA COMPÉTENCE, CAPACITÉ OU CONDUITE DE TOUTE AUTRE PERSONNE QUI A ACCÈS AUX DONNÉES OU AU SYSTÈME DE DONNÉES.

EXONÉRATION DE GARANTIE. SAUF INDICATION DANS CETTE SECTION DE LA GARANTIE, TOUTES LES DONNÉES CONDITIONS, REPRÉSENTATIONS ET TOUS LES RENSEIGNEMENTS ET LE MATÉRIEL LIÉS AUX DONNÉESGARANTIES, Y COMPRISEXPLICITES OU IMPLICITES, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE SYSTÈME DE DONNÉES ET LES SPÉCIFICATIONS RELATIVES AUX DONNÉES, SONT FOURNIS TELS QUELSNOTAMMENT, SANS GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITERLIMITATION, TOUTE GARANTIE OU CONDITION OU GARANTIE IMPLICITE QUANT À LA DE QUALITÉ MARCHANDE OU À L’APTITUDE MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE NON- VIOLATION, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, DE NON-INTERFÉRENCE, DE PRÉCISION DU CONTENU OU UNE FIN EN PARTICULIER. TOUTE GARANTIE IMPLICITE DÉCOULANT DE L’USAGE COMMERCIALD'HABITUDES COMMERCIALES ÉTABLIES, DE LA CONDUITE HABITUELLE LOI, DE L'USAGE OU DES PRATIQUES COMMERCIALES, SONT EXCLUES PAR LA PRÉSENTE DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE ET SONT EXONÉRÉES EXPRESSÉMENT PAR CISCO, SES FOURNISSEURS ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE. DANS LA MODALITÉ D’EXÉCUTIONMESURE OÙ AUCUN DES ÉLÉMENTS CI-DESSUS NE PEUT ÊTRE EXCLU, AINSI QUE TOUTE AUTRE UNE TELLE CONDITION IMPLICITE, REPRÉSENTATION ET/OU GARANTIE OU OBLIGATION CONCERNANT LES DONNÉES ET LES SYSTÈMES DE DONNÉES, OU TOUT LOCIGIEL OU AUTRE MATÉRIEL MIS EST LIMITÉE EN DURÉE À LA DISPOSITION DU DESTINATAIRE PÉRIODE DE GARANTIE EXPRESSE À LAQUELLE IL EST FAIT RÉFÉRENCE DANS LA SECTION “GARANTIE LIMITÉE” CI-DESSUS. ÉTANT DONNÉ QUE CERTAINS ÉTATS OU CERTAINES AUTORITÉS COMPÉTENTES NE PERMETTENT PAS QUE LA DURÉE DES DONNÉESGARANTIES IMPLICITES SOIT LIMITÉE, ET TOUTE AUTRE GARANTIE DE CE GENRE SONT PAR LES PRÉSENTES DÉCLINÉES. IL N’EST SE PEUT QUE LA LIMITATION SUSMENTIONNÉE NE S'APPLIQUE PAS GARANTI QUE LES DONNÉES OU LE SYSTÈME DE DONNÉES RÉPONDENT AUX EXIGENCES DU DESTINATAIRE DES DONNÉES, QU’ILS SOIENT COMPLETS, QU’ILS SOIENT EXACTS, QU’ILS SOIENT SÉQUENTIELS, QU’ILS SOIENT LIBRES D’ERREUR OU QU’ILS FONCTIONNENT SANS RETARD OU INTERRUPTIONDANS CES ÉTATS. LA BOURSE N’OFFRE AUCUNE PRÉSENTE GARANTIE QUANT À LA COMPÉTENCEACCORDE AU CLIENT DES DROITS SPÉCIFIQUES, CAPACITÉ OU CONDUITE DE TOUTE AUTRE PERSONNE MAIS LE CLIENT PEUT AUSSI AVOIR D'AUTRES DROITS QUI A ACCÈS AUX DONNÉES OU AU SYSTÈME DE DONNÉESVARIENT SELON LES JURIDICTIONS. Cette exclusion et exonération de garantie s'appliquent même si la garantie explicite susmentionnée n'atteint pas son objectif principal.

EXONÉRATION DE GARANTIE. HORMIS LA GARANTIE LOGICIELLE ENONCEE DANS LA SECTION 8 (GARANTIE LOGICIELLE), NOTRE LOGICIEL EST FOURNI "EN L'ETAT", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE. NOTRE GARANTIE LOGICIELLE ENONCEE DANS LE PRESENT CONTRAT REMPLACE TOUTES LES DONNÉES ET TOUS LES RENSEIGNEMENTS ET LE MATÉRIEL LIÉS AUX DONNÉESAUTRES GARANTIES, EXPRESSES, OU IMPLICITES, STATUTAIRES OU AUTRES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y S'Y LIMITER, LES GARANTIES CONCERNANT LA QUALITE MARCHANDE, LA PROPRIETE, L'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, LA NON-CONTREFAÇON, OU EMANANT D'UNE COUTUME, D'UN USAGE DE COMMERCE OU D'UNE CONDUITE HABITUELLE. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE L'UTILISATION DE NOTRE LOGICIEL NE FERA L'OBJET D'AUCUNE INTERRUPTION NI ERREUR. NOUS NE SAURIONS ETRE RESPONSABLES DES RETARDS, INTERRUPTIONS, PANNES DE LOGICIEL OU AUTRES PROBLEMES INHERENTS A L'UTILISATION D'INTERNET ET DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES NI D'AUCUN PROBLEME LIE A UN QUELCONQUE TIERS AVEC LEQUEL VOUS AVEZ CONCLU UN CONTRAT SEPAREMENT OU AUQUEL VOUS AVEZ RECOURS POUR VOUS CONNECTER AU LOGICIEL OU Y AVOIR ACCÈS. VOUS POUVEZ BENEFICIER D'AUTRES DROITS PREVUS PAR LA LOI, MAIS LA DUREE DES GARANTIES STATUTAIRES, LE SYSTÈME DE DONNÉES ET LES SPÉCIFICATIONS RELATIVES AUX DONNÉESCAS ECHEANT, SONT FOURNIS TELS QUELS, SANS GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE CONDITION OU GARANTIE IMPLICITE QUANT À LIMITEES A LA QUALITÉ MARCHANDE OU À L’APTITUDE À UN USAGE OU UNE FIN EN PARTICULIER. TOUTE GARANTIE IMPLICITE DÉCOULANT DE L’USAGE COMMERCIAL, DE PERIODE LA CONDUITE HABITUELLE OU DE PLUS COURTE PERMISE PAR LA MODALITÉ D’EXÉCUTION, AINSI QUE TOUTE AUTRE GARANTIE OU OBLIGATION CONCERNANT LES DONNÉES ET LES SYSTÈMES DE DONNÉES, OU TOUT LOCIGIEL OU AUTRE MATÉRIEL MIS À LA DISPOSITION DU DESTINATAIRE DES DONNÉES, ET TOUTE AUTRE GARANTIE DE CE GENRE SONT PAR LES PRÉSENTES DÉCLINÉES. IL N’EST PAS GARANTI QUE LES DONNÉES OU LE SYSTÈME DE DONNÉES RÉPONDENT AUX EXIGENCES DU DESTINATAIRE DES DONNÉES, QU’ILS SOIENT COMPLETS, QU’ILS SOIENT EXACTS, QU’ILS SOIENT SÉQUENTIELS, QU’ILS SOIENT LIBRES D’ERREUR OU QU’ILS FONCTIONNENT SANS RETARD OU INTERRUPTION. LA BOURSE N’OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT À LA COMPÉTENCE, CAPACITÉ OU CONDUITE DE TOUTE AUTRE PERSONNE QUI A ACCÈS AUX DONNÉES OU AU SYSTÈME DE DONNÉESLOI.

EXONÉRATION DE GARANTIE. LES DONNÉES ET TOUS LES RENSEIGNEMENTS ET LE MATÉRIEL LIÉS AUX DONNÉES, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LE SYSTÈME DE DONNÉES SERVICES ET LES SPÉCIFICATIONS RELATIVES AUX DONNÉES, SYSTÈMES DE LA BOURSE SONT FOURNIS « TELS QUELS, QUELS » SANS GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y S'Y LIMITER, TOUTE CONDITION OU GARANTIE IMPLICITE QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE OU À L’APTITUDE L'APTITUDE À UN USAGE OU UNE FIN EN PARTICULIER. TOUTE GARANTIE IMPLICITE DÉCOULANT DE L’USAGE L'USAGE COMMERCIAL, DE LA CONDUITE HABITUELLE OU DE LA MODALITÉ D’EXÉCUTION, D'EXÉCUTION AINSI QUE TOUTE AUTRE GARANTIE OU OBLIGATION CONCERNANT LES DONNÉES ET SERVICES, LES SYSTÈMES DE DONNÉESLA BOURSE, OU TOUT LOCIGIEL OU AUTRE MATÉRIEL MIS À LA DISPOSITION DU DESTINATAIRE DES DONNÉES, MEMBRE ET TOUTE AUTRE GARANTIE DE CE GENRE SONT PAR LES PRÉSENTES DÉCLINÉES. IL N’EST N'EST PAS GARANTI QUE LES DONNÉES SERVICES FOURNIS PAR LA BOURSE OU LE SYSTÈME QUE LES SYSTÈMES DE DONNÉES LA BOURSE RÉPONDENT AUX EXIGENCES DU DESTINATAIRE DES DONNÉESMEMBRE, QU’ILS SOIENT COMPLETS, QU’ILS SOIENT EXACTS, QU’ILS SOIENT SÉQUENTIELS, QU’ILS QU'ILS SOIENT LIBRES D’ERREUR D'ERREUR OU QU’ILS QU'ILS FONCTIONNENT SANS RETARD OU INTERRUPTION. LA BOURSE N’OFFRE N'OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT À LA COMPÉTENCE, CAPACITÉ OU CONDUITE DE TOUTE AUTRE PERSONNE QUI A ACCÈS AUX DONNÉES SERVICES OU AU SYSTÈME AUX SYSTÈMES DE DONNÉESLA BOURSE. ELLE N'EST PAS RESPONSABLE ENVERS LE MEMBRE, PAR L'ENTREMISE DE CELUI-CI OU D'UNE AUTRE MANIÈRE POUR QUELCONQUE UTILISATION OU ABUS DES SERVICES OU DES SYSTÈMES DE LA BOURSE PAR UNE PERSONNE AYANT ACCÈS AUX SERVICES OU AUX SYSTÈMES DE LA BOURSE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, TOUTE OMISSION D'EFFECTUER DES TRANSACTIONS, D'OBSERVER LA RÉGLEMENTATION OU LES CONVENTIONS DU MARCHÉ APPLICABLES, DE PAYER LES TAXES REQUISES OU LES AUTRES DROITS SUR TOUTE TRANSACTION, OU D'AGIR DANS LE RESPECT DE LA LOI.

EXONÉRATION DE GARANTIE. SAUF INDICATION DANS CETTE SECTION DE GARANTIE, TOUTES LES DONNÉES CONDITIONS, REPRÉSENTATIONS ET TOUS LES RENSEIGNEMENTS ET LE MATÉRIEL LIÉS AUX DONNÉESGARANTIES, Y COMPRISEXPLICITES OU IMPLICITES, MAIS NOTAMMENT, SANS S’Y LIMITERLIMITATION, LE SYSTÈME TOUTE GARANTIE OU CONDITION IMPLICITE DE DONNÉES ET LES SPÉCIFICATIONS RELATIVES AUX DONNÉESQUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE NON-VIOLATION, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, DE NON-INTERFÉRENCE, DE PRÉCISION DU CONTENU OU DÉCOULANT D'HABITUDES COMMERCIALES ÉTABLIES, DE LA LOI, DE L'USAGE OU DES PRATIQUES COMMERCIALES, SONT FOURNIS TELS QUELSEXCLUES PAR LA PRÉSENTE DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI EN VIGUEUR ET SONT EXONÉRÉES EXPRESSÉMENT PAR CISCO, SANS GARANTIESES FOURNISSEURS ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE. DANS LE CAS OÙ L'UN DE CES ÉLÉMENTS NE PEUT PAS ÊTRE EXCLU, EXPLICITE OU IMPLICITECETTE CONDITION, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE CONDITION REPRÉSENTATION ET/OU GARANTIE IMPLICITE QUANT EST LIMITÉE À LA QUALITÉ MARCHANDE OU À L’APTITUDE À UN USAGE OU UNE FIN EN PARTICULIER. TOUTE GARANTIE IMPLICITE DÉCOULANT DE L’USAGE COMMERCIAL, DURÉE DE LA CONDUITE HABITUELLE PÉRIODE DE GARANTIE EXPRESSE STIPULÉE DANS LA SECTION « GARANTIE LIMITÉE » SUSMENTIONNÉE. ÉTANT DONNÉ QUE CERTAINS ÉTATS OU DE CERTAINES AUTORITÉS COMPÉTENTES NE PERMETTENT PAS QUE LA MODALITÉ D’EXÉCUTIONDURÉE DES GARANTIES IMPLICITES SOIT LIMITÉE, AINSI IL SE PEUT QUE TOUTE AUTRE GARANTIE OU OBLIGATION CONCERNANT LES DONNÉES ET LES SYSTÈMES DE DONNÉES, OU TOUT LOCIGIEL OU AUTRE MATÉRIEL MIS À LA DISPOSITION DU DESTINATAIRE DES DONNÉES, ET TOUTE AUTRE GARANTIE DE CE GENRE SONT PAR LES PRÉSENTES DÉCLINÉES. IL N’EST LIMITATION SUSMENTIONNÉE NE S'APPLIQUE PAS GARANTI QUE LES DONNÉES OU LE SYSTÈME DE DONNÉES RÉPONDENT AUX EXIGENCES DU DESTINATAIRE DES DONNÉES, QU’ILS SOIENT COMPLETS, QU’ILS SOIENT EXACTS, QU’ILS SOIENT SÉQUENTIELS, QU’ILS SOIENT LIBRES D’ERREUR OU QU’ILS FONCTIONNENT SANS RETARD OU INTERRUPTIONDANS CES ÉTATS. LA BOURSE N’OFFRE AUCUNE PRÉSENTE GARANTIE QUANT À LA COMPÉTENCEACCORDE AU CLIENT DES DROITS SPÉCIFIQUES, CAPACITÉ OU CONDUITE DE TOUTE AUTRE PERSONNE MAIS LE CLIENT PEUT DISPOSER D'AUTRES DROITS QUI A ACCÈS AUX DONNÉES OU AU SYSTÈME DE DONNÉESVARIENT SELON LES JURIDICTIONS. Cette exonération de garantie et cette exclusion s'appliquent même si la garantie explicite susmentionnée n'atteint pas son objectif principal.

EXONÉRATION DE GARANTIE. LES DONNÉES LE CONTENU DE CE SITE EST FOURNI «TEL QUEL» ET TOUS LES RENSEIGNEMENTS «SELON SA DISPONIBILITÉ». SERVICES FINANCIERS - CAMIONS DAIMLER ET LE MATÉRIEL LIÉS AUX DONNÉESSES FILIALES, Y COMPRISENTITÉS AFFILIÉES, MAIS SANS S’Y LIMITERDIRIGEANTS, LE SYSTÈME EMPLOYÉS, AGENTS, PARTENAIRES ET CONCÉDANTS DE DONNÉES ET LES SPÉCIFICATIONS RELATIVES AUX DONNÉESLICENCE N'ÉMETTENT AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE DE QUELQUE SORTE QUE CE SOIT, SONT FOURNIS TELS QUELS, SANS GARANTIE, EXPLICITE QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRISPOUR VOUS OU TOUTE AUTRE PERSONNE QUANT À CE SITE OU À TOUT AUTRE SERVICE QUI POURRAIT ÊTRE ACCESSIBLE PAR L'ENTREMISE DE CE SITE. SERVICES FINANCIERS - CAMIONS DAIMLER ET SES FILIALES, MAIS SANS S’Y LIMITERENTITÉS AFFILIÉES, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS, PARTENAIRES ET CONCÉDANTS DE LICENCE DÉCLINENT, DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LA LOI, TOUTE CONDITION DÉCLARATION ET GARANTIE, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES OU GARANTIE IMPLICITE QUANT À LA IMPLICITES, NOTAMMENT TOUTES (I) LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU À L’APTITUDE ET D'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER (II) LES GARANTIES CONTRE LA VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ ET DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (III) LES GARANTIES LIÉES AUX RETARDS, INTERRUPTIONS, ERREURS OU UNE FIN EN PARTICULIER. TOUTE GARANTIE IMPLICITE DÉCOULANT OMISSIONS DU SITE OU DE L’USAGE COMMERCIALQUELQUE PARTIE (IV) LES GARANTIES LIÉES À LA TRANSMISSION OU LA PRESTATION DU SITE (V) LES GARANTIES LIÉES À L'EXACTITUDE DES DONNÉES ET DE L'INFORMATION ET (VI) LES GARANTIES AUTREMENT LIÉES AU RENDEMENT, À L'ABSENCE DE RENDEMENT OU D'AUTRES ACTES OU OMISSIONS DE LA CONDUITE HABITUELLE PART DE SERVICES FINANCIERS - CAMIONS DAIMLER OU D'UN TIERS. DE LA MODALITÉ D’EXÉCUTION, AINSI QUE TOUTE AUTRE GARANTIE OU OBLIGATION CONCERNANT LES DONNÉES PLUS ET LES SYSTÈMES DE DONNÉES, OU TOUT LOCIGIEL OU AUTRE MATÉRIEL MIS SANS PORTER ATTEINTE À LA DISPOSITION DU DESTINATAIRE DES DONNÉES, ET TOUTE AUTRE GARANTIE L'ÉTENDUE DE CE GENRE SONT PAR LES PRÉSENTES DÉCLINÉES. QUI PRÉCÈDE, IL N’EST PAS GARANTI QUE LES DONNÉES OU LE SYSTÈME DE DONNÉES RÉPONDENT AUX EXIGENCES DU DESTINATAIRE DES DONNÉES, QU’ILS SOIENT COMPLETS, QU’ILS SOIENT EXACTS, QU’ILS SOIENT SÉQUENTIELS, QU’ILS SOIENT LIBRES D’ERREUR OU QU’ILS FONCTIONNENT SANS RETARD OU INTERRUPTION. LA BOURSE N’OFFRE N'Y A AUCUNE GARANTIE QUANT QUE CE SITE SAURA RÉPONDRE À LA COMPÉTENCEVOS BESOINS OU À VOS EXIGENCES, CAPACITÉ OU CONDUITE DE TOUTE AUTRE PERSONNE QUI A ACCÈS AUX DONNÉES OU AU SYSTÈME DE DONNÉESNI À CEUX D'AUTRUI.