Frais de séjour. Frais facturés par un établissement de santé pour couvrir les coûts du séjour, c’est-à-dire l’ensemble des services mis à la disposition du patient : plateau technique, personnel soignant, médicaments, examens de laboratoire, produits sanguins, prothèses, hébergement, repas...
Frais de séjour. Frais facturés par un établissement de santé pour couvrir les coûts du séjour, c’est-à-dire l’ensemble des services mis à la disposition du patient : plateau technique, personnel soignant, médicaments, examens de laboratoire, produits sanguins, prothèses, hébergement, repas... Somme due pour tout séjour hospitalier d’une durée supérieure à 24H dans un établissement de santé. Il s’agit d’une participation forfaitaire du patient aux frais d’hébergement et d’entretien entraînés par son hospitalisation.
Frais de séjour. Frais d’hôtel (petit-déjeuner inclus) et de taxi nécessaires à la mise en œuvre des prestations que l’assisteur organise et prend en charge au titre du présent contrat.
Frais de séjour. 5° bis : L'établissement offre la possibilité au résident de payer la facture ,d'hébergement par prélèvement automatique. Si le résident opte pour ce mode de paiement, un contrat de prélèvement bancaire sera signé.
Frais de séjour. En vertu du présent article CHAPITRE II, II., 4., Allianz Global Assistance s’engage soit aux dispositions reprises sous 4.1. soit aux dispositions reprises sous 4.2.
Frais de séjour. Frais facturés par un établissement de santé pour couvrir les coûts du séjour, c’est-à-dire l’ensemble des services mis à la disposition du patient : plateau technique, personnel soignant, médicaments, examens de laboratoire, produits sanguins, prothèses, hébergement, repas… En fonction du statut de l’établissement, ces frais de séjour peuvent ne pas inclure les honoraires médicaux et paramédicaux, qui seront alors facturés à part. Les frais de séjour sont pris en charge par l’assurance maladie obligatoire, le ticket modérateur est remboursé par le contrat responsable "FFA Complémentaire frais de soins" auquel vous adhérez. Franchises médicales : Sommes déduites des remboursements effectués par l’assurance maladie obligatoire sur les médicaments, les actes paramédicaux et les transports sanitaires. Les franchises médicales ne sont pas prises en charge au titre du contrat responsable « FFA Complémentaire frais de soins » auquel vous adhérez.
Frais de séjour en établissement conventionné
Frais de séjour. 1° Le prix de journée relatif à l'hébergement est fixé annuellement par arrêté du Président du Conseil Général, les contestations éventuelles doivent lui être adressées. Il est modifié tous les ans et prend effet au premier janvier. Chaque résident est tenu informé par affichage dans les meilleurs délais des nouveaux tarifs. Des informations sur l'évolution du prix de journée sont données aux représentants des résidents lors des réunions du Conseil de la vie sociale.
Frais de séjour. Cost of living and travel expenses
Frais de séjour. En cas d’Hospitalisation, cette garantie rembourse l’ensemble des frais de séjour restant à votre charge après un remboursement partiel de la Sécurité Sociale.