Common use of Logiciels Clause in Contracts

Logiciels. (i) Si dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la remise qui vous est faite d'un logiciel (la « période de garantie »), le logiciel, tel qu’il est fourni par RIM ou l’un des distributeurs agréés de RIM, ne peut pas exécuter les fonctions décrites dans la documentation usuelle destinée à l’utilisateur final pour ce type de logiciel (« spécifications ») lorsqu'il est utilisé comme spécifié par RIM dans la documentation correspondant au type et à la version spécifiques du logiciel en conjonction avec d'autres parties non altérées de votre Solution BlackBerry, RIM, à sa seule discrétion, devra faire des efforts raisonnables pour corriger le problème ou vous fournir une solution de contournement pour ce problème (laquelle correction ou solution de contournement peut vous être fournie, à la discrétion de RIM, sous diverses formes, y compris dans le cadre du soutien à la clientèle par téléphone ou par courriel qui vous est offert, au moyen d’un patch correctif généralement disponible sur le site web de RIM, ou sous toute autre forme dont RIM vous avisera) ou vous rembourser les redevances uniques que vous avez déboursées pour le logiciel applicable si vous cessez d’utiliser le logiciel et si le support sur lequel le logiciel vous a été fourni, ainsi que tout l’emballage qui s'y rapporte, sont retournés à RIM conformément au mécanisme normal de retour sous garantie (ce qui peut être fait par l’intermédiaire de votre fournisseur de services de réseau, le cas échéant, ou au point de vente) pendant la période de garantie, avec une preuve d’achat. (ii) Nonobstant toute disposition contraire dans le présent contrat, les mises à jour, mises à niveau et logiciels Bêta qui vous sont fournis à titre gratuit sont fournis «TEL QUEL" et sans garantie d'aucune sorte. (iii) Les mises à jour et mises à niveau, pour lesquelles vous avez payé des redevances supplémentaires, seront soumises à la garantie énoncée ci-dessus pour une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date à laquelle la mise à niveau d'un logiciel vous est livrée. (iv) L'obligation qui précède ne s'applique pas si la défaillance du logiciel de fonctionner comme il est décrit dans les spécifications résulte : (A) d’une utilisation du logiciel d’une manière qui est incompatible avec l’une ou l’autre de vos obligations énoncées dans le présent contrat ou d'une manière incompatible avec les instructions, y compris les consignes de sécurité, spécifiées par RIM dans la documentation applicable au type et à la version spécifiques du logiciel, ou (B) d'une défaillance ou de tout autre problème lié au matériel (y compris ceux qui découlent de produits tiers de poche défectueux), au système de réseau, au logiciel ou au système de communication (les réparations de défauts de dispositifs BlackBerry sont soumis à la garantie et / ou à des contrats de support pour ces produits de RIM) ; ou (C) de causes externes qui affectent le logiciel, y compris le support sur lequel le logiciel est fourni, telles qu'un accident, une catastrophe, une décharge électrostatique, un incendie, une inondation, la foudre, l'eau ou le vent, la correction d'erreurs attribuables à un logiciel autre que le logiciel propre, ou des défauts dus à des réparations ou des modifications non autorisées par RIM. (v) Pour plus de précisions, sauf indication contraire par la loi applicable, cette garantie s'applique aux logiciels de poche BlackBerry inclus dans de nouveaux produits de poche, et ne s'applique pas aux logiciels de poche BlackBerry inclus dans des produits de poche usagés ou remis à neuf. (vi) Il n'existe aucune garantie sur les téléchargements gratuits d'éléments supplémentaires de logiciels de type accessoire, ou sur les logiciels gratuits du serveur BlackBerry. Si un élément d'un tel logiciel ne fonctionne pas conformément à sa documentation dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la date à laquelle vous l'installez sur votre produit de poche ou un ordinateur, selon le cas, vous pourrez contacter RIM et RIM devra identifier le support, le cas échéant, qui est disponible pour un tel logiciel (lequel support pourra vous être fourni, à la discrétion raisonnable de RIM, sous l'une d'une variété de formes, y compris dans le cadre du soutien à la clientèle par téléphone ou par courriel qui vous est fourni, telle qu'une correction ou une libération de logiciel généralement disponibles sur le site web de RIM ou sous toute autre forme que RIM vous recommande). (vii) Vous reconnaissez et acceptez que bien que ces logiciels soient conçus pour faciliter votre accès aux éléments de tiers ou services de tiers, RIM POURRAIT N'AVOIR QU'UN CONTRÔLE LIMITÉ OU AUCUN CONTRÔLE SUR LA FONCTIONNALITÉ OU LA PERFORMANCE OU NON-EXÉCUTION DE CES ÉLÉMENTS DE TIERS OU SERVICES DE TIERS, ET POURRAIT NE PAS POUVOIR FOURNIR DE CORRECTION OU DE SOLUTION DE CONTOURNEMENT À UN PROBLÈME QUE VOUS IDENTIFIEZ AVEC CES LOGICIELS. RIM ne garantit pas les éléments de tiers ou services de tiers, et en ce qui concerne ces derniers, vous devrez vous adresser au fournisseur de ces éléments ou services afin d'obtenir une garantie pour ces éléments de tiers ou services de tiers. Les garanties varient entre les fournisseurs, et même entre les territoires d'un même fournisseur. Vous devrez vous référer à la documentation pertinente ou aux conditions du fournisseur pour savoir quel support est offert par le fournisseur sur un élément particulier ou sur ses services, et quels sont vos droits en matière de support et de garanties. (viii) Le présent article énonce les seules obligations de RIM et vos seuls recours en ce qui concerne les logiciels et tous les défauts, erreurs, problèmes ou violations de la garantie pour ces logiciels, tels qu'énoncés aux présentes.