Common use of Logiciels Clause in Contracts

Logiciels. (i) Si dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la remise qui vous est faite d'un logiciel (la « période de garantie »), le logiciel, tel qu’il est fourni par RIM ou l’un des distributeurs agréés de RIM, ne peut pas exécuter les fonctions décrites dans la documentation usuelle destinée à l’utilisateur final pour ce type de logiciel (« spécifications ») lorsqu'il est utilisé comme spécifié par RIM dans la documentation correspondant au type et à la version spécifiques du logiciel en conjonction avec d'autres parties non altérées de votre Solution BlackBerry, RIM, à sa seule discrétion, devra faire des efforts raisonnables pour corriger le problème ou vous fournir une solution de contournement pour ce problème (laquelle correction ou solution de contournement peut vous être fournie, à la discrétion de RIM, sous diverses formes, y compris dans le cadre du soutien à la clientèle par téléphone ou par courriel qui vous est offert, au moyen d’un patch correctif généralement disponible sur le site web de RIM, ou sous toute autre forme dont RIM vous avisera) ou vous rembourser les redevances uniques que vous avez déboursées pour le logiciel applicable si vous cessez d’utiliser le logiciel et si le support sur lequel le logiciel vous a été fourni, ainsi que tout l’emballage qui s'y rapporte, sont retournés à RIM conformément au mécanisme normal de retour sous garantie (ce qui peut être fait par l’intermédiaire de votre fournisseur de services de réseau, le cas échéant, ou au point de vente) pendant la période de garantie, avec une preuve d’achat.

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Samples: Contrat De Licence De La Solution Blackberry, Contrat De Licence De La Solution Blackberry, Contrat De Licence De La Solution Blackberry