Maintenance du Système Clauses Exemplaires

Maintenance du Système. MdB Procurement s'engage à assurer la Maintenance corrective du Système, en ce y compris les systèmes d'exploitation et autres logiciels de support, ainsi que celle de la plate-forme matérielle. En conséquence, MdB Procurement s’engage notamment à mettre en place et à assurer la mise à jour de la plate-forme matérielle, ainsi que les procédures de sécurité relatives aux sauvegardes des données du Distributeur. En cas d’anomalies inhérentes au Système, MdB Procurement s’engage à faire ses meilleurs efforts pour rétablir le service au plus tôt. MdB Procurement s’engage à intervenir au plus tard dans un délai de 4 heures ouvrées suivant le signalement d’une anomalie au centre d’appel prévu ci-après, et à mettre en œuvre les mesures de correction appropriées dans un délai maximum de 24 heures ouvrées en vue d’assurer la continuité du service, le cas échéant en mode dégradé. Le fonctionnement en mode normal du Système devra être rétabli dans un délai maximum de 48 heures ouvrées suivant le signalement de l’anomalie. MdB Procurement réalisera régulièrement des améliorations des fonctionnalités du Système. Le Distributeur s’engage d’ores et déjà à accepter lesdites modifications ou versions avancées. MdB Procurement s’engage à maintenir les fonctionnalités du Système utilisées par le Distributeur, elle ne pourra les modifier ou les supprimer qu’avec l’accord de ce dernier. Toutefois, l’accord du Distributeur ne sera pas requis lorsque les évolutions fonctionnelles seront rendues nécessaires par des causes externes ne dépendant pas de MdB Procurement comme, et ces exemples ne sont pas limitatifs, la prise en compte de nouvelles dispositions réglementaires et législatives ou l’évolution des technologies liées à l’Internet.
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Maintenance du Système. L'ajout de contenu ou la modification du Système du Client se fera suivant la procédure définie de commun accord entre les parties. Cette procédure de modification dépendra de sa nature. Dans le cas où le Système est statique, seul le Vendeur pourra rajouter du contenu, et ce, toujours sous la responsabilité du Client. Dans le cas d'une le Système dynamique, le Client sera responsable de la bonne utilisation de l'outil informatique mis à sa disposition par le Vendeur. Toute modification des fonctionnalités du système sera facturée séparément et fera l’objet d’un devis.
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Maintenance du Système. 2.1.1. SAP réalise des activités de maintenance programmée régulières pour préserver les niveaux de patchs de sécurité du système d'exploitation, les patchs de base de données et d'application, la gestion de l'infrastructure (réseau, informatique, stockage) et d'autres activités proactives programmées. Lesdites activités de maintenance seront programmées pour une date, heure et durée comme convenu par avance entre SAP et le Client (la « Période d'indisponibilité planifiée ») en fonction des exigences et des ressources. Si le Client ne coopère pas pour la programmation et/ou l'exécution desdites activités de maintenance dans un délai raisonnable tel que recommandé par SAP, le Client sera tenu seul responsable de tout problème constaté dans le Service Cloud, notamment les temps d'indisponibilité inattendus. 2.1.2. Nonobstant ce qui précède, SAP se réserve le droit d'effectuer des activités de Maintenance d'urgence à tout moment, sans le consentement préalable du Client. SAP déploiera des efforts raisonnables pour informer le Client de l'exécution d'une Maintenance d'urgence dans un délai de quarante-huit (48) heures. En cas de période d'indisponibilité du Service Cloud au cours d'une telle Maintenance d'urgence, ladite période d'indisponibilité sera considérée comme une « Période d'indisponibilité d'urgence » telle que définie dans l'ENS (dans l'la Section 2.3 ci-après). Le terme « Maintenance d'urgence » désigne les activités de maintenance requises pour traiter une circonstance imprévisible, afin d'éviter des répercussions importantes pour le Service Cloud. De telles situations peuvent inclure l'application de patchs de sécurité d'application et de système d'exploitation d'urgence (priorité « Urgence ») et/ou l'exécution d'opérations d'urgence sur le système d'exploitation (mises à niveau urgentes et/ou actualisation de composants partagés).
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Related to Maintenance du Système

  • Maintenance Nordnet, comme ses partenaires intervenant dans le cadre de la fourniture de l’Offre, peuvent être amenés à interrompre le(s) Service(s), Option(s), Produit(s) ou Matériel(s) en tout ou partie pour des raisons de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de l’Offre souscrite. Ces opérations en portent en aucun cas sur le(s) Matériel(s), dont la maintenance Vous est confiée en qualité de propriétaire. Vous serez prévenu dans la mesure du possible, et sous réserve du caractère urgent de l’opération, par une information personnelle ou, à tout le moins, par information sur le Site Nordnet ou sur la partie Assistance à l’adresse suivante : xxxx://xxxxxxxxxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxx/xxxx. Ces interruptions pour maintenance n'ouvriront droit à aucune indemnité et l’(les) Offre(s), le Service(s), Option(s), Produit(s) ou Matériel(s) sera(ont) accessible(s) dès la fin de l’opération de maintenance, qui seront réalisées dans la mesure du possible au cours des heures de faible fréquentation du réseau Internet.

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Délai de rétractation A compter de la date de signature du présent contrat, le stagiaire a un délai de 10 jours pour se rétracter. Il en informe l’organisme de formation par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée du stagiaire.

  • Effets de la rétractation Si vous vous rétractez du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements que nous avons reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires résultant de votre décision d'opter pour un type de livraison autre que le type de livraison standard le moins cher que nous proposons), sans retard injustifié et dans tous les cas au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous avons été informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat. Nous procéderons à ce remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que ceux que vous avez utilisés pour l'opération initiale, sauf accord exprès contraire de votre part ; dans tous les cas, vous ne paierez aucun frais du fait d'un tel remboursement. Si vous avez demandé à ce que l'exécution des services commence durant la période de rétractation, vous devrez nous verser un montant proportionnel aux services fournis jusqu'à ce que vous nous ayez informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat, calculé sur la base de la couverture intégrale du contrat.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • Localisation - DGF 2023 Intervenants Objet de la demande Subventions 2022 Quantité Coût du projet Dép retenues Subv. sollicitée Subv. prévue Décision

  • Période d’essai (Articles 44-1 du socle commun et 95-1 du socle spécifique « assistant maternel » de la convention collective) [La période d’essai est facultative. Sa durée maximale dépend du nombre de jours de travail hebdomadaire fixé dans le contrat de travail : Par exception, si le particulier employeur et l’assistant maternel sont liés par un contrat de travail en cours pour l’accueil d’un enfant, au titre duquel une période d’essai était prévue et a été concluante, la durée maximale de la période d’essai du nouveau contrat conclu pour l’accueil d’un autre enfant de la même famille est de 30 jours calendaires, pour s’aligner sur la durée maximale de la période d’adaptation de l’enfant.]

  • Objet de la convention La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.

  • Durée de la convention La Convention est conclue pour une durée indéterminée et peut être résiliée à tout moment à l’initiative du Client ou à l’initiative de la Banque.

  • RESERVE DE PROPRIETE Le Prestataire ou l’organisme de financement conserve la propriété des Matériels commandés jusqu’au paiement intégral du prix par le Client, en principal et intérêt, la remise de traite ou tout autre titre créant une obligation de payer ne constituant pas un paiement. La livraison des Matériels emporte automatiquement transfert des risques au profit du Client. En cas de mise en redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire du Client, les Matériels livrés pourront être revendiqués conformément aux dispositions de l’article L624-9 du Code de Commerce dans les trois (3) mois suivant la publication du jugement ouvrant la procédure. Il est expressément interdit au Client de les donner en garantie ou d’en disposer notamment pour les revendre ou les transformer. En cas de saisie opérée par des tiers sur ces marchandises, le Client est tenu d’en informer aussitôt le Prestataire. En tout état de cause, le Client supportera les conséquences financières de la perte ou de la détérioration du Matériel tant qu’il reste la propriété du Prestataire. La résiliation du Contrat pour quelle que cause que ce soit, emporte application de plein droit de cette clause de réserve de propriété. En cas d’inexécution totale ou partielle de l’obligation de payer le prix, le Client a l’obligation de restituer, à ses frais et immédiatement, les Matériels au Prestataire dès que le Prestataire aura manifesté de façon formelle et non équivoque sa volonté de se prévaloir de la présente clause de réserve de propriété. Le Prestataire et/ou son transporteur sont autorisés à pénétrer pendant les heures ouvrées du Client dans les locaux où se trouvent les Matériels, pour procéder à leur enlèvement. En cas de reprise des Matériels, les acomptes ou fractions du prix qui auront été versés par le Client seront conservés par le Prestataire à titre de dommages et intérêts. Les Matériels mis à disposition passent, nonobstant la clause de réserve de propriété dont bénéficie le Prestataire, sous la garde du Client dès la livraison à charge pour lui de les assurer contre tout dommage. Conformément à l’article 3 de la loi du 12 Mai 1980, le Client fera figurer sur une ligne distincte à l’actif de son bilan, les marchandises objet de la présente réserve de propriété. Le Prestataire se réserve le droit de modifier les caractéristiques du Matériel figurant sur ses tarifs ou de cesser la vente de la Solution en respectant un préavis raisonnable et en proposant au Client un produit ou service de substitution.