Common use of Maintenance Clause in Contracts

Maintenance. Dans le cadre de son obligation de maintenance, la Banque prend à sa charge les opérations suivantes : - diagnostic téléphonique, - intervention sur site s’il y a lieu, - constat de mauvais fonctionnement, - remplacement des pièces défectueuses par un technicien, - initialisation et essai de fonctionnement, - constat de télétransmission, - rédaction du rapport d’intervention. Toutefois, la Banque n’aura pas à assurer la prise en charge des frais de réparation des interventions ci-après et qui pourront donner lieu à présentation d’une facture au client pour règlement des frais de remise en état du matériel : - toutes réparations, tous remplacements de pièces ou d’appareils, ainsi que tous travaux dûs à des causes accidentelles ou consécutifs à des interventions sur les appareils effectués par le client sans l’accord de la Banque, - tous les accessoires de l’installation électrique autres que ceux faisant partie intégrante des appareils, - les interventions consécutives à un événement de force majeure tel que : gel, inondation, foudre, incendie, émeute, guerre, vandalisme ... - les interventions faisant suite aux anomalies constatées sur l’installation et étrangères aux appareils, telles que fluctuation anormale du courant hors norme EDF, isolement du câble électrique, lignes de transmission n’ayant pas la qualité requise, - la réparation des appareils accidentés (chutes ...) ou ayant reçu des produits pulvérents ou liquides, - les modifications éventuelles des appareils ou du logiciel consécutives à une réglementation ou à des conditions nouvelles d’exploitation, différentes de celles définies à l’acceptation de la commande, - le nettoyage ou le remplacement du coffret des appareils, - l’entretien ou le remplacement des câbles de liaison ainsi que les prises de raccordements. La Banque assurera les prestations ci-dessus définies dans les délais suivants : - à J + 1 si l’appel chez le mainteneur intervient avant 12h (à condition que J + 1 soient des jours ouvrables).

Maintenance. Dans le cadre de son obligation de maintenance, la Banque prend à sa charge les opérations suivantes : - diagnostic téléphonique, - intervention sur site s’il y a lieu, - constat de mauvais fonctionnement, - remplacement des pièces défectueuses par un technicien, ou échange standard du terminal, - initialisation et essai de fonctionnement, - constat de télétransmission, - rédaction du rapport d’intervention. Toutefois, la Banque n’aura pas à assurer la prise en charge des frais de réparation des interventions ci-après et qui pourront donner lieu à présentation d’une facture au client pour règlement des frais de remise en état du matériel : - toutes réparations, tous remplacements de pièces ou d’appareils, ainsi que tous travaux dûs à des causes accidentelles ou consécutifs à des interventions sur les appareils effectués par le client sans l’accord de la Banque, - tous les accessoires de l’installation électrique autres que ceux faisant partie intégrante des appareils, - les interventions consécutives à un événement de force majeure tel que : gel, inondation, foudre, incendie, émeute, guerre, vandalisme ... - les interventions faisant suite aux anomalies constatées sur l’installation et étrangères aux appareils, telles que fluctuation anormale du courant hors norme EDF, isolement du câble électrique, lignes de transmission n’ayant pas la qualité requise, - l’entretien ou le remplacement des batteries. - la réparation des appareils accidentés (chutes ...) ou ayant reçu des produits pulvérents ou liquides, - les modifications éventuelles des appareils ou du logiciel consécutives à une réglementation ou à des conditions nouvelles d’exploitation, différentes de celles définies à l’acceptation de la commande, - le nettoyage ou le remplacement du coffret des appareils, - l’entretien ou le remplacement des câbles de liaison ainsi que les prises de raccordements. La Banque assurera les prestations ci-dessus définies dans les délais suivants : - à J + 1 si l’appel chez le mainteneur intervient avant 12h (à condition que J + 1 soient des jours ouvrables).,

Maintenance. Dans le cadre de son obligation de maintenance, la Banque prend à sa charge les opérations suivantes : - diagnostic téléphonique, - intervention sur site s’il y a lieu, - constat de mauvais fonctionnement, - remplacement des pièces défectueuses par un technicien, - initialisation et essai de fonctionnement, - constat de télétransmission, - rédaction du rapport d’intervention. Toutefois, la Banque n’aura pas à assurer la prise en charge des frais de réparation des interventions ci-après et qui pourront donner lieu à présentation d’une facture au client pour règlement des frais de remise en état du matériel : - toutes réparations, tous remplacements de pièces ou d’appareils, ainsi que tous travaux dûs à des causes accidentelles ou consécutifs à des interventions sur les appareils effectués par le client sans l’accord de la Banque, - tous les accessoires de l’installation électrique autres que ceux faisant partie intégrante des appareils, - les interventions consécutives à un événement de force majeure tel que : gel, inondation, foudre, incendie, émeute, guerre, vandalisme ... vandalisme… - les interventions faisant suite aux anomalies constatées sur l’installation et étrangères aux appareils, telles que fluctuation anormale du courant hors norme EDF, isolement du câble électrique, lignes de transmission n’ayant pas la qualité requise, - la réparation des appareils accidentés (chutes ...chutes…) ou ayant reçu des produits pulvérents ou liquides, - les modifications éventuelles des appareils ou du logiciel consécutives à une réglementation ou à des conditions nouvelles d’exploitation, différentes de celles définies à l’acceptation de la commande, - le nettoyage ou le remplacement du coffret des appareils, - l’entretien ou le remplacement des batteries, - l’entretien ou le remplacement des câbles de liaison ainsi que les prises de raccordements. La Banque assurera les prestations ci-dessus définies dans les délais suivants : - à J + 1 si l’appel chez le mainteneur intervient avant 12h (à condition que J + 1 soient des jours ouvrables).

Maintenance. Dans La maintenance du TPE FIXE et son PIN PAD est assurée exclusivement par Orange dès la livraison. En cas de problème technique, le cadre Client a la possibilité d’appeler une hotline dédiée monétique au 0800 110 777 (appel gratuit depuis un poste fixe Orange) pour signaler les incidents liés à l’utilisation du TPE FIXE et son PIN PAD (du lundi au samedi de son obligation de maintenance8h30 à 19h hors jours fériés). Après diagnostic, la Banque prend à sa charge les opérations suivantes : - diagnostic téléphonique, - intervention sur site s’il y a lieu, - constat de mauvais fonctionnement, - remplacement des pièces défectueuses par un technicien, - initialisation et essai de fonctionnement, - constat de télétransmission, - rédaction du rapport d’intervention. Toutefois, la Banque n’aura pas à assurer la prise en charge des frais de réparation des interventions ci-après et qui pourront donner lieu à présentation d’une facture au client pour règlement des frais cas d’échec de remise en état service normal, Orange procèdera à un échange standard avec un matériel équivalent de son choix. Est exclue de la maintenance toute réparation ayant pour origine : - le non-respect des spécifications fournies par Orange et/ou le constructeur concernant le fonctionnement du matériel, ou des prescriptions d’installation et/ou de location (raccordement non conforme) ; - les détériorations provoquées par le vandalisme, la négligence ou erreur du Client ou de ses agents ; - la chute du matériel ; - une intervention de personne non habilitée par Orange sur les matériels, les logiciels, l’alimentation, les câbles de connexion et accessoires fournis par Orange (à ce titre le Client n’est pas une personne habilitée) ; - une dégradation accidentelle ou dans tout cas de force majeure (tel que par exemple : dégât des eaux, dommage électrique, modification des branchements, surtension, foudre, protection insuffisante contre l’humidité, le gel ou la chaleur, présence de corps étrangers ou l’infiltration de liquide…) ; - toutes réparationsla dégradation des câbles connectés au matériel ; - le couplage avec des équipements, tous remplacements matériels, produits ou systèmes non fournis par Orange ou non spécifiquement préconisés par Orange ; - les défauts ou dégradations imputables à l’équipement ou au réseau de pièces communication auquel le matériel est raccordé ; - les opérations de mise à niveau technique du matériel, autres que celles jugées nécessaires par Orange ; - le vol ou d’appareilsla perte de matériel ; - l’utilisation de consommables ou accessoires non conformes aux spécifications de Orange. Pour les contrats dont la date de souscription est supérieure à six (6) mois révolus, la batterie ainsi que les câbles de raccordement, ainsi que tous travaux dûs le transformateur des matériels portables fournis sont à des causes accidentelles la charge du Client. Les conséquences financières résultant d’une non restitution ou consécutifs à des interventions sur les appareils effectués d’une restitution dans un état incomplet ou dégradé seront supportés par le client sans l’accord de la Banque, - tous Client selon les accessoires de l’installation électrique autres que ceux faisant partie intégrante des appareils, - les interventions consécutives à un événement de force majeure tel que : gel, inondation, foudre, incendie, émeute, guerre, vandalisme ... - les interventions faisant suite modalités décrites aux anomalies constatées sur l’installation articles 15 et étrangères aux appareils, telles que fluctuation anormale du courant hors norme EDF, isolement du câble électrique, lignes de transmission n’ayant pas la qualité requise, - la réparation des appareils accidentés (chutes ...) ou ayant reçu des produits pulvérents ou liquides, - les modifications éventuelles des appareils ou du logiciel consécutives à une réglementation ou à des conditions nouvelles d’exploitation, différentes de celles définies à l’acceptation de la commande, - le nettoyage ou le remplacement du coffret des appareils, - l’entretien ou le remplacement des câbles de liaison ainsi que les prises de raccordements. La Banque assurera les prestations ci-dessus définies dans les délais suivants : - à J + 1 si l’appel chez le mainteneur intervient avant 12h (à condition que J + 1 soient des jours ouvrables)17.