Common use of Modalités Clause in Contracts

Modalités. (i) Travaux, Biens et/ou Services construits, montés et mis en service sur le Site par le Contractant Le Contractant conserve jusqu'à la réception provisoire, avec l'autorisation préalable écrite de NRB Group, la faculté de procéder à ses frais aux modifications, mises au point et réglages nécessaires dans les limites permises par l'exploitation. Après un fonctionnement satisfaisant pendant une période d'un (1) mois consécutive à la mise en service, il est procédé par NRB Group et en présence du Contractant aux opérations de réception provisoire pour autant, si besoin est, que le Contractant ait obtenu les attestations nécessaires d’organismes agréés. La convocation de NRB Group devra se faire par lettre recommandée au moins dix (10) jours calendrier avant la date prévue. Les opérations de réception comprennent la vérification du matériel et les essais permettant de vérifier si le Bien/Service répond aux conditions au Contrat, en qualité et en fiabilité. Les essais de réception provisoire peuvent être confiés, sur demande de NRB Group, à un organisme agréé. Les résultats des essais effectués par l'organisme sont constatés contradictoirement.

Modalités. (i) Travaux, Biens et/ou Services construits, montés et mis en service sur le Site par le Contractant Le Contractant conserve jusqu'à la réception provisoire, avec l'autorisation préalable écrite de NRB GroupNRB, la faculté de procéder à ses frais aux modifications, mises au point et réglages nécessaires dans les limites permises par l'exploitation. Après un fonctionnement satisfaisant du Bien pendant une période d'un (1) mois consécutive à la mise en service, il est procédé par NRB Group et en présence du Contractant aux opérations de réception provisoire pour autant, si besoin est, que le Contractant ait obtenu les attestations nécessaires d’organismes agréés. La convocation de NRB Group devra se faire par lettre recommandée au moins dix (10) jours calendrier avant la date prévue. Les opérations de réception comprennent la vérification du matériel et les essais permettant de vérifier si le Bien/Service Bien répond aux conditions au Contrat, en qualité et en fiabilité. Les essais de réception provisoire peuvent être confiés, sur demande de NRB GroupNRB, à un organisme réceptionnaire agréé. Les résultats des essais effectués par l'organisme sont constatés contradictoirement.

Modalités. (i) Travaux, Biens et/ou Services construits, montés et mis en service sur le Site par le Contractant Le Contractant conserve jusqu'à la réception provisoire, avec l'autorisation préalable écrite de NRB GroupCOMPUTERLAND, la faculté de procéder à ses frais aux modifications, mises au point et réglages nécessaires dans les limites permises par l'exploitation. Après un fonctionnement satisfaisant pendant une période d'un (1) mois consécutive à la mise en service, il est procédé par NRB Group COMPUTERLAND et en présence du Contractant aux opérations de réception provisoire pour autant, si besoin est, que le Contractant ait obtenu les attestations nécessaires d’organismes agréés. La convocation de NRB Group COMPUTERLAND devra se faire par lettre recommandée au moins dix (10) jours calendrier avant la date prévue. Les opérations de réception comprennent la vérification du matériel et les essais permettant de vérifier si le Bien/Service répond aux conditions au Contrat, en qualité et en fiabilité. Les essais de réception provisoire peuvent être confiés, sur demande de NRB GroupCOMPUTERLAND, à un organisme agréé. Les résultats des essais effectués par l'organisme sont constatés contradictoirement.