NOMBRE D’OCCUPANTS Clauses Exemplaires

NOMBRE D’OCCUPANTS. Le nombre de locataires ne peut être supérieur à la capacité d’accueil indiquée sur le contrat. Toutefois, un dépassement peut être accordé par le propriétaire. Dans ce cas et compte tenu des charges supplémentaires occasionnées par la modification du nombre d’occupants, un supplément peut être calculé au prorata du nombre de personnes.
NOMBRE D’OCCUPANTS. Le bien est loué pour occupants. Le Preneur s'engage expressément à ne pas dépasser ce nombre sans autorisation du propriétaire.
NOMBRE D’OCCUPANTS. Au cas où le nombre de personnes acceptées qui est mentionné dans le contrat serait dépassé, le loueur et le locataire s’entendront à l’amiable compte tenu des charges supplémentaires imposées par la modification de l’occupation.
NOMBRE D’OCCUPANTS. Le bien est loué pour 4 occupants. Le Preneur s'engage expressément à ne pas dépasser ce nombre sans autorisation du propriétaire.
NOMBRE D’OCCUPANTS. Il est interdit de dépasser le nombre d’occupants prévu par type d’hébergement (bébé compris). Pour les emplacements camping, le nombre maximum de personnes sur un emplacement est de 6.
NOMBRE D’OCCUPANTS. Le bien est loué pour le nombre d’occupants indiqué dans la réservation. Le Preneur s’engage expressément à ne pas dépasser ce nombre sans autorisation du propriétaire.
NOMBRE D’OCCUPANTS. 15. Les locaux faisant l'objet de la présente location ne doivent, sous aucun prétexte, être occupés par un nombre de personnes supérieur à celui indiqué aux conditions particulières, sauf accord préalable du bailleur.
NOMBRE D’OCCUPANTS. L'appartement peut contenir au maximum quatre occupants. L’accès à la propriété (résidence, jardin, appartement, etc.…) est exclusivement réservé aux personnes mentionnées au contrat. En cas de dépassement de la capacité du logement, sans autorisation écrite du loueur, conférera à ce dernier la possibilité de mettre un terme sans préavis au contrat de location et de disposer de la totalité du montant de la location désignée au contrat et de sa caution à titre d’indemnité.
NOMBRE D’OCCUPANTS. Le bien est loué pour 6 occupants maximum. Le Preneur s'engage expressément à ne pas dépasser ce nombre sans autorisation du propriétaire.
NOMBRE D’OCCUPANTS. Le nombre de locataires ne pourra sous aucun prétexte dépasse la capacité d'accueil indiquée, sans accord écrit préalable du propriétaire.