Objet de la vente Clauses Exemplaires

Objet de la vente. Le Vendeur déclare qu’il est titulaire d’un compte au Registre et s’engage à céder à l’Acheteur, qui déclare qu’il est titulaire d’un compte au Registre et s’engage à acheter au Vendeur, un volume de CEE

Objet de la vente. L’objet de la vente est précisé dans la confirmation de commande. Toutes conditions accessoires ou dérogatoires, quant à l’objet et aux modalités de la vente offertes ou acceptées par nos collaborateurs ou nos agents commerciaux, ne sont valables qu’après confirmation écrite émanant de notre siège. Toute offre de vente s’entend sous réserve des stocks disponibles.

Objet de la vente. La Réception de chaque Station de Recharge entraîne, immédiatement et automatiquement, la cession des Equipements qui la compose, tels que détaillés aux Conditions Particulières, par IZIVIA au Client, qui est présumé, de manière irréfragable, les accepter.

Objet de la vente. Le bien objet de la vente fait partie d’un ensemble immobilier situé à Cergy (Val d’Oise), quartier de l’Horloge. Il s’agit d’un immeuble en copropriété (Bâtiment D), les lots vendus sont les suivants : - n°146 correspondant à un appartement comportant une entrée, une salle de bain, un séjour, une terrasse, une loggia, et une chambre. - n°129 correspondant à un emplacement de stationnement situé au sous-sol du bâtiment et portant originellement le n° 51D. CZ 118 CZ 232 5 346 m² 110 m² 0, xxx xx xx Xxxxxxx Appartement 146 129 471/10.000 36/10.000 67 m² UCa

Objet de la vente. 3.1 Le client devra vérifier sous sa propre responsabilité et à ses propres frais que notre marchandise convient bien au but qu’il recherche et est compatible avec son produit et qu’elle est bien conforme aux dispositions légales en vigueur dans le pays de destination envisagé. 3.2 Nous pouvons, après la conclusion du contrat, procéder en concertation avec le client à des xxxx- fications de réalisation en termes de technique et de coloris, ainsi que de dimensions et de poids de notre marchandise. 3.3 Même s’il participe au prorata aux coûts engendrés par la fabrication d’outils et de modèles, en particulier de rouleaux d’imprimerie et d’estampage, de clichés, de croquis techniques et de fichiers informatiques, le client n’en acquerra pas pour autant une partie de la propriété. Les droits éventuels de marques ou autres droits de la propriété intellectuelle du client seront pris en compte. 3.4 Si, à la demande du client, des noms de marques ou des noms propres, ainsi que des concepts, des sigles et des formes protégés en termes de droit sur la propriété intellectuelle et la concurrence sont utilisés ou concernés lors de la fabrication, de l’impression et de l’étiquetage de nos marchan- dises, le client se porte garant du fait qu’il est autorisé à les utiliser. Le client nous dégage à cet égard de toute revendication éventuelle de tiers.

Objet de la vente. Le VENDEUR vend à l’unité de produit bord de route à l'ACHETEUR, qui accepte, tous les billons de bois issus des parcelles suivantes (faire figurer la commune, la section et les numéros et, si possible, joindre un plan) : ……………………………………………………………………………………………………………………………… ...…………………………………………………….……………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………… L’ensemble représente une surface totale approximative de : …………………… ha.

Objet de la vente. Le Vendeur cède à l’Acheteur, selon les termes et conditions du présent Contrat, la pleine propriété des Biens mobiliers.